Parcelle HD 109 à Caen
14 834 m² au plan cadastral. Identifiant 14118000HD0109. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 5 zones
UFe, UB, N, UP, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UF (secteur UFe)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueUniversitéPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSPR de CaenPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 17Mixité règlementée de l'habitat
- 18Périmètre d'Orientation d'Aménagement Programmmé
- 24TCSP Tramway
- 25Coeur d'îlot vert
- 28Périmètre d'attractivité des transports en commun
- infoSPR
- infoZone d'assainissement collectif
- infoCorridor d'influence autour du TCSP (zone 2) en application du PDU
- infoServitude de protection monuments historiques
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 19 mars 2025Autorisé - AVENUE DE BRUXELLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.