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Edifiable

Construire à Calamaneles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 21/09/2026
  • 2 zones
Plan de zonage
N : Zone à vocation naturelleUb : quartiers à densifier ou à restructurerA : Zone à vocation agricoleUn : Zone urbaine peu dense à constructibilité limitée1AU : Zone à urbaniser à vocation dominante d'habitatUe : Zone urbaine à vocation d'équipement en dehors d'un centre-bourg ou centre-villeUx2a : Zone urbaine à vocation industrielle et artisanaleUh : hameaux patrimoniaux à préserverAp : Zone agricole protégée pour les dolinesNl : STECAL en zone naturelle à vocation de loisirsUa : centre-bourgs et centre-villes à conforterAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les 2 zones

Zones à urbaniser

1

Zones naturelles

1
Que puis-je construire ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone AU

    ARTICLE 1AU-I-1 : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES, DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS Dispositions générales Les dispositions qui suivent s’appliquent aux constructions neuves...

  • Zone N

    ARTICLE UA-I-1 : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES, DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS Dispositions générales Les dispositions qui suivent s’appliquent aux constructions neuves,...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Calamane

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

La mairie

Adresse
40 avenue de l'An-2000, 46150 Calamane
Téléphone
05 65 30 92 94
Horaires
Le lundi, de 8 h 30 à 12 h. Le jeudi, de 14 h à 17 h. Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h.

Calamane en chiffres

Les 57 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Calamane ?

Le document opposable est 200023737_PLUi_20260921, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 21 septembre 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Calamane ?

Le règlement ouvre 2 chapitres de zone : AU, N. Ils portent 17 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Calamane ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Calamane est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Calamane ?

57 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 53 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 52 logements créés. 3 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Calamane ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines), Eboulement ou chutes de pierres et de blocs, Glissement de terrain, Tassements différentiels, Feu de forêt, Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Calamane ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200023737_PLUi_20260921, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
21/09/2026
Contenu
362 pages, 2 zones, 17 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 200023737_PLUi_20251218.

Le plan de zonage, une planche

Le plan cadastral en DXF : 7 feuilles chez la DGFiP, 479 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 3 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 1 204 m².

Code INSEE
46046
Code postal
46150
Département
Lot, Occitanie
Fibre
266 locaux raccordables sur 272 (97,8 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.