Rubrique AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : 1. Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activités interdites
Zone AUZone à urbaniser à Carbonne
- Zone à urbaniser
Les questions courantes
Le texte du règlement de la zone AU, 4 rubriques
Le règlement de la zone AU, rubrique par rubrique
Le règlement entier, 87 rubriquesRubrique AU 2Mixité fonctionnelle et sociale
Intitulé du document : 3. Mixité fonctionnelle et sociale
4. Volumétrie et implantation des constructions 5. Insertion architecturale, urbaine, paysagère et environnementale 6. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions 7. Stationnement
Rubrique AU 9Desserte par les voies publiques ou privées
. Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées, accès et obligations imposées en matière d’infrastructures
Rubrique AU 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : 9. Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d’eau, d’énergie, d’assainissement, et par les réseaux de
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Règlement écrit modifié suite à la révision allégée n°1 du PLU
Equipements et réseaux
Les règles applicables aux zones urbaines
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
Dispositions générales
Les 12 autres zones de Carbonne
Fichiers à télécharger et sources
PLU de Carbonne, approuvé le 21/09/2021, 4 rubriques pour la zone AU.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.