Parcelle ZO 94 à Caudry
42 466 m² au plan cadastral. Identifiant 59139000ZO0094. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 5 zones
UC, A, N, UB, 2AU4 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 2AU4
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé6
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 janvier 2023, 954 m² créésChantier ouvert - ANGLE ROUTE NATIONALE / RO
- PCPermis de construire autorisé le 18 juillet 2017, 3 528 m² créésChantier ouvert - LES QUARANTE RD 16
- PCPermis de construire autorisé le 20 octobre 2014, 1 000 m² créésAutorisé - RD 643 LES QUARANTES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.