PLUi de Cère
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 28/11/2024
- 15 zones
- 101 articles
- Code INSEE 40081
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 200069656_PLUi_20241128, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 28/11/2024
- Contenu
- 359 pages, 15 zones, 101 articles découpés
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200069656_PLUI_20241128. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 15 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones agricoles
2
Zones naturelles
3
Où implanter la construction ?, zone par zone
« Implantation des constructions », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AU
En l'absence d'indications particulières dans l'OAP du secteur de zone 1AU considéré, les règles suivantes s'appliquent. Implantation par rapport aux routes départementales en dehors des limites d'agglomération Les constructions doivent ê...
- Zone 1AUT
En l'absence d'indications particulières dans l'OAP du secteur de zone 1AUT considéré, les règles suivantes s'appliquent. 4.1.1 Implantation par rapport aux routes ou sections de routes classées à grande circulation et aux déviations routiè...
- Zone 1AUX
Rappel : les dispositions suivantes peuvent ne pas être appliquées aux constructions et installations à destination "d'Équipements d’intérêt collectif et services publics" conformément à l'article 11 des Dispositions et règles générales. 4....
- Zone AHS
4.1.1 Implantation par rapport aux routes ou sections de routes classées à grande circulation et aux déviations routières Sauf dans le cas de réseaux d'intérêt public, les constructions doivent être implantées avec les reculs minimum suivan...
- Zone NPV
Rappel : les dispositions suivantes peuvent ne pas être appliquées aux constructions et installations à destination "d'Équipements d’intérêt collectif et services publics" conformément à l'article 11 des Dispositions et règles générales. 4....
- Zone NS
Les constructions doivent être implantées avec les reculs minimum suivants identifiés sur les Documents Graphiques : - 100 mètres depuis l'axe de l'A63, - 100 mètres depuis l'axe des routes classées en déviation, - 75 mètres depuis l'axe de...
- Zone UC1
Rappel : les dispositions suivantes peuvent ne pas être appliquées aux constructions et installations à destination "d'Équipements d’intérêt collectif et services publics" conformément à l'article 11 des Dispositions et règles générales. 4....
- Zone UE
Rappel : les dispositions suivantes peuvent ne pas être appliquées aux constructions et installations à destination "d'Équipements d’intérêt collectif et services publics" conformément à l'article 11 des Dispositions et règles générales. 4....
- Zone UF1
4.2.1 Dispositions dans la zone UF1 Règles générales : - Dans une bande de 0 à 15 mètres de profondeur mesurée par rapport à l'alignement des voies ou emprises publiques, les constructions peuvent être implantées sur une seule limite sépa...
- Zone UQL
4.2.1 Dispositions dans la zone UQl Règles générales : - Les constructions principales doivent être implantées en recul de 3 mètres minimum des limites séparatives. - Les constructions annexes peuvent être implantées en limite(s) séparati...
- Zone UT
Les constructions doivent être implantées en respectant les reculs minimum identifiés sur les Documents Graphiques définis : - soit en application des principes de recul prévus à l'article L111-6 du Code de l'urbanisme dans les espaces non ...
- Zone UXC
Les constructions doivent être implantées en respectant les reculs minimum identifiés sur les Documents Graphiques définis : - soit en application des principes de recul prévus à l'article L111-6 du Code de l'urbanisme dans les espaces non ...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Votre projet à Cère
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Cère
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
3 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Mouvement de terrain
- Tassements différentiels
- Feu de forêt
27 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 26permis de construire
- 0déclarations préalables
- 22logements créés
- 2autorisations annulées
Les 27 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 75 place de la Mairie, 40090 Cère
- Téléphone
- 05 58 51 42 86
- Horaires
- Le lundi, de 13 h 30 à 18 h 30. Le mardi, de 9 h à 12 h. Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h 30. Le jeudi, de 13 h 30 à 17 h. Le vendredi, de 13 h à 15 h.
- Site
- www.cere40.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 101 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Cère ?
Le document opposable est 200069656_PLUi_20241128, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 28 novembre 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi de Cère ?
Le règlement ouvre 15 chapitres de zone : 1AU, 1AUE, 1AUT, 1AUX, A1, AHS, N, NPV, NS, UC1, UE, UF1 et 3 autres. Ils portent 101 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cère ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cère est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Cère ?
27 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 26 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 22 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Cère ?
Géorisques en recense 3 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Tassements différentiels, Feu de forêt. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cère ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Cère, calculées sur les contours de l'IGN.- Uchacq-et-Parentis626 hab.
- Brocas721 hab.
- Canenx-et-Réaut179 hab.
- Geloux719 hab.
- Garein424 hab.
La commune
- Population
- 420 habitants
- Code postal
- 40090
- Code INSEE
- 40081
- Département
- Landes, Nouvelle-Aquitaine
- Locaux raccordables à la fibre
- 217 sur 218 (99,5 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Le plan cadastral de Cère en DXF
10 feuilles, 491 ko en tout. DGFiP, plan cadastral informatisé vecteur, millésime 2026-06-01, en licence ouverte : le fichier est gratuit, et celui de la DGFiP lui-même.
10 feuilles, section par section
Chaque feuille est une archive tar.bz2 qui contient un fichier DXF en Lambert-93, ouvert par AutoCAD, QGIS, LibreCAD ou SketchUp ; sous Windows, il faut 7-Zip. Une feuille couvre un quartier, pas une parcelle : pour un seul terrain, le plan de masse de la parcelle en donne un prêt à ouvrir.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.