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Edifiable

PLUi de Cère

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
200069656_PLUi_20241128, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
28/11/2024
Contenu
359 pages, 15 zones, 101 articles découpés

Le plan cadastral en DXF : 10 feuilles chez la DGFiP, 503 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Plan de zonage
UE : secteurs d'équipements publics ou d'intérêt collectifNpv : espaces destinés à la production d'énergie renouvelable sous forme d'installations photovoltaïques au sol, en contexte principalement forestierA1 : espaces de terres, bâtis et installations liés à l'exploitation agricole, hors installations prévues aux articles L111-27, L111-28 et L111-29 du CUN : espaces naturels ou semi-naturels, boisés et habités en quartiers ou en bâtis diffus, protégés en raison de leur intérêt naturel, paysager et/ou patrimonialNf : espaces boisés d'exploitations forestièresNP : espaces naturels et humides de protection stricte en raison de leur fort intérêt écologiqueAp : espaces de terres et de protection des paysages agricolesUC2 : espaces urbanisés centraux des bourgs rues et clochersUF2 : espaces urbanisés de périphéries des centre-bourgs, de densité bâtie généralement faible1AU : secteurs ouverts à l'urbanisation, à aménager pour une vocation principale d'habitatUXd : secteurs urbanisés d'activités économiques diversifiéesUF1 : espaces urbanisés de périphéries des centre-bourgs, de densité bâtie généralement moyenneAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200069656_PLUI_20241128. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 15 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

6

Zones agricoles

2

Zones naturelles

3

Autres zones

4

Combien d'espaces verts ?, zone par zone

« Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis », comparé d'une zone à l'autre.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Cère

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Cère

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

3 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Mouvement de terrain
  • Tassements différentiels
  • Feu de forêt

27 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 27 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
75 place de la Mairie, 40090 Cère
Téléphone
05 58 51 42 86
Horaires
Le lundi, de 13 h 30 à 18 h 30. Le mardi, de 9 h à 12 h. Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h 30. Le jeudi, de 13 h 30 à 17 h. Le vendredi, de 13 h à 15 h.
Site
www.cere40.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 101 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Cère ?

Le document opposable est 200069656_PLUi_20241128, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 28 novembre 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Cère ?

Le règlement ouvre 15 chapitres de zone : 1AU, 1AUE, 1AUT, 1AUX, A1, AHS, N, NPV, NS, UC1, UE, UF1 et 3 autres. Ils portent 101 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cère ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cère est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Cère ?

27 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 26 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 22 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Cère ?

Géorisques en recense 3 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Tassements différentiels, Feu de forêt. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cère ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 5 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Cère, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
420 habitants
Code postal
40090
Code INSEE
40081
Département
Landes, Nouvelle-Aquitaine
Locaux raccordables à la fibre
217 sur 218 (99,5 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.