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Edifiable

Construire à Châbonsles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 02/02/2026
  • 12 zones

Les 12 zones

Zones urbaines

8

Zones à urbaniser

2

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1
Combien de places de stationnement ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone AUA

    1.2.2.1 Stationnement des véhicules motorisés ZONE AU (i) MIXTE RAPPEL DES DESTINATIONS Habitation RÈGLES COMPLÉMENTAIRES AUX DISPOSITIONS DU TOME 1 DU RÈGLEMENT PAR SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES Logement : Pour les zones AUA (secteurs 1 e...

  • Zone N

    2.2.5.1 Stationnement des véhicules motorisés DESTINATIONS RÈGLES COMPLÉMENTAIRES AUX DISPOSITIONS DU TOME 1 DU RÈGLEMENT PAR SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES Commerces et activités de service Restauration : ▪ 1 place minimum par tranche de...

  • Zone UA

    1.2.4.1 Stationnement des véhicules motorisés En cas d'impossibilité architecturale ou technique d'aménager tout ou partie des places de stationnement exigées sur le terrain d'assiette du projet : sont admises l'aménagement des places non r...

  • Zone UB

    2.2.4.1 Stationnement des véhicules motorisés RAPPEL DES DESTINATIONS Habitation Commerces et activités de service RÈGLES COMPLÉMENTAIRES AUX DISPOSITIONS DU TOME 1 DU RÈGLEMENT PAR SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES Logement : ▪ À partir de 40...

  • Zone UC

    3.2.4.1 Stationnement des véhicules motorisés RAPPEL DES DESTINATIONS Habitation Commerces et activités de service RÈGLES COMPLÉMENTAIRES AUX DISPOSITIONS DU TOME 1 DU RÈGLEMENT PAR SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES Logement : ▪ À partir de 40...

  • Zone UD

    4.2.4.1 Stationnement des véhicules motorisés RAPPEL DES DESTINATIONS Habitation RÈGLES COMPLÉMENTAIRES AUX DISPOSITIONS DU TOME 1 DU RÈGLEMENT PAR SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES Logement : ▪ À partir de 400 m2 de surface de plancher. : 30%...

  • Zone UGV

    9.2.1.1 Stationnement des véhicules motorisés RAPPEL DES DESTINATIONS Habitation RÈGLES COMPLÉMENTAIRES AUX DISPOSITIONS DU TOME 1 DU RÈGLEMENT PAR SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES Logement : ▪ Un emplacement pour le stationnement de la carav...

  • Zone UI

    6.2.4.1 Stationnement des véhicules motorisés RAPPEL DES DESTINATIONS RÈGLES COMPLÉMENTAIRES AUX DISPOSITIONS DU TOME 1 DU RÈGLEMENT PAR SOUS-DESTINATIONS AUTORISÉES Industrie : Autres activités des secteurs secondaires ▪ 1 place minim...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Châbons

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 3.

La mairie

Adresse
9 rue de l'Église, 38690 Châbons
Téléphone
04 76 65 00 10
Horaires
Le lundi, de 9 h à 12 h. Le mardi, de 9 h à 12 h et de 16 h à 17 h 30. Le jeudi, de 9 h à 12 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 16 h à 17 h 30. Le samedi, de 9 h à 12 h.
Site
www.chabons.fr

Châbons en chiffres

Les 140 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Châbons ?

Le document opposable est 243801073_PLUi_20260202, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 2 février 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 5 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Châbons ?

Le règlement ouvre 12 chapitres de zone : AF, AUA, AUI, N, UA, UB, UC, UD, UE, UGV, UI, UPV. Ils portent 49 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Châbons ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Châbons est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Châbons ?

140 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 122 permis de construire et 14 déclarations préalables, pour 188 logements créés. 8 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Châbons ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Châbons ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
243801073_PLUi_20260202, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
02/02/2026
Contenu
356 pages, 12 zones, 49 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 243801073_PLUI_20260202.

Le plan de zonage, 5 planches

Le plan cadastral en DXF : 20 feuilles chez la DGFiP, 1,2 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 14 déclarations préalables, 8 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 510 m².

Code INSEE
38065
Code postal
38690
Département
Isère, Auvergne-Rhône-Alpes
Fibre
1 111 locaux raccordables sur 1 144 (97,1 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.