Zone 1AULZone à Chailland

1AUl –

Articles 1 et 2 USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET#

Activites interdites ou soumises a des conditions particulieres#

Destinations et sous-destinations des constructions

Les occupations et utilisations du sol interdites sont indiquées dans le tableau cidessous de la manière suivante : X Destination

Les occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions sont indiquées dans le tableau ci-dessous de la manière suivante :

• Destination (X)

Le numéro entre parenthèses renvoie aux conditions définies ci-après.

Destinations des constructions · Exploitation · X agricole et forestière · Habitation (2) · Commerce et activités de service (3) · Sous-destinations · Exploitation agricole (1) · X · Exploitation forestière · Logement · X · Hébergement · Artisanat et commerce de détail · Restauration · Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle · X · Equipements d’intérêt collectif et services publics · Autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires (4) · Commerce de gros · Hébergement hôtelier et touristique · Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés · Cinéma · Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés · Etablissements de santé et d'action sociale · Equipements sportifs · Etablissements d'enseignement · Salles d'art et de spectacles · Autres équipements recevant du public · X · Industrie · Entrepôt · Centre de congrès et d'exposition · Bureau · Règlement littéral

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Sont également interdits les usages et affectations des sols ainsi que les types d’activités suivants :

• Le changement de destination si la nouvelle destination correspond à une construction non autorisée dans la zone,
• Les garages collectifs de caravanes, de camping-cars ou de résidences mobiles de loisirs,
• Les nouvelles installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation ou enregistrement,

Non règlementée

Règlement littéral

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l’unité foncière ou dans les bâtiments et annexes où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateur,

• Les dépôts de véhicules à l’exception de ceux liés à une occupation ou utilisation du sol autorisée,
• Les carrières, installations et constructions nécessaires à cette exploitation.

Sont admis sous conditions :

• (1) La mise aux normes des exploitations agricoles dans la zone à condition :
• Qu’il n'en résulte pas pour le voisinage une aggravation des dangers ou nuisances ;
• Que leur important (volume, emprise…) ne modifie pas le caractère du secteur.
• (2) Les extensions mesurées et les annexes des habitations et hébergements existants non nécessaires au bon fonctionnement de la zone ou complémentaires à condition :
• Que l’emprise au sol des annexes n’excède pas 30 m² (extensions comprises) ;
• Que l’opération projetée ne crée pas de logement supplémentaire ;

o

D’une bonne intégration à l’environnement.

• (3) « Commerces et activités de service » à condition :
• Que les constructions soient directement liées à des activités d’hébergements de plein air ;
• Pour l’artisanat et commerce de détails, il doit s’agir d’un artisanat d’art uniquement,
• Qu’il n'en résulte pas pour le voisinage une aggravation des dangers ou nuisances ;
• Que les constructions nouvelles par leur volume ou leur aspect extérieur soient compatibles avec les milieux environnants ;
• Que la construction s’implante en continuité du site.

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(3) Les terrains de camping, les parcs résidentiels de loisirs, les villages de vacances classés en hébergement léger prévu par le Code du Tourisme, les habitations légères de loisirs,

• (4) Les extensions mesurées des « Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire » à condition :
• Qu’il n'en résulte pas pour le voisinage une aggravation des dangers ou nuisances ;
• Que les constructions nouvelles par leur volume ou leur aspect extérieur soient compatibles avec les milieux environnants ;
• Que l’extension n’augmente pas de plus de 30 % la surface de plancher de l’ensemble de la construction existante.

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Les aires de stationnement correspondant aux besoins des constructions ou ouvrages autorisés et des activités dans la zone.

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1AUl – Article 3

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Les exhaussements et affouillements indispensables à l’implantation des opérations et constructions autorisées dans la zone ;

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La reconstruction de bâtiments, détruits à la suite d’un sinistre.