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Edifiable

Construire à Chamborandles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 12/03/2026
  • 9 zones

Les 9 zones

Zones urbaines

5

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

2
Que puis-je construire ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AUA

    ARTICLE 1AU I-1 DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET TYPES D’ACTIVITES INTERDITS A - Les constructions à destinations suivantes sont interdites : - Exploitations agricoles et forestières. - Autres activités des secteurs secondaires ...

  • Zone 1AUI

    ARTICLE 1AUi I-1 DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET TYPES D’ACTIVITES INTERDITS A - Les constructions à destinations suivantes sont interdites : - Exploitations agricoles et forestières autres que celles autorisées sous condition....

  • Zone AI

    ARTICLE A* I-1 DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET TYPES D’ACTIVITES INTERDITS A - Les constructions à destinations suivantes sont interdites : - Exploitations agricoles et forestières, à l’exception des constructions autorisées à...

  • Zone N

    ARTICLE N I-1 DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET TYPES D’ACTIVITES INTERDITS A - Les constructions à destinations suivantes sont interdites : - Commerces et activités de service, - Autres activités des secteurs secondaires ou ter...

  • Zone UA

    ARTICLE I-1 DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET TYPES D’ACTIVITES INTERDITS A - Les constructions à destinations suivantes sont interdites : - Exploitations agricoles et forestières à l’exception des constructions autorisées à l’ar...

  • Zone UD

    ARTICLE Ud I-1 DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET TYPES D’ACTIVITES INTERDITS A - Les constructions à destinations suivantes sont interdites : - Exploitations agricoles et forestières. B - Les constructions relatives aux sous dest...

  • Zone UH

    ARTICLE Uh I-1 DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET TYPES D’ACTIVITES INTERDITS A - Les constructions à destinations suivantes sont interdites : - Exploitations agricoles et forestières à l’exception des constructions autorisées à l...

  • Zone UI

    ARTICLE Ui I-1 DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET TYPES D’ACTIVITES INTERDITS A - Les constructions à destinations suivantes sont interdites : - Exploitations agricoles et forestières autres que celles autorisées sous conditions, ...

  • Zone UT

    ARTICLE Ut I-1 DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET TYPES D’ACTIVITES INTERDITS A - Les constructions à destinations suivantes sont interdites : - Exploitations agricoles et forestières, B - Les constructions relatives aux sous dest...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Chamborand

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif.

La mairie

Adresse
6 rue de la Tour, 23240 Chamborand
Téléphone
05 55 80 44 67
Horaires
Du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h.
Site
chamborand.com

Chamborand en chiffres

Les 12 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Chamborand ?

Le document opposable est 242320000_PLUi_20260312, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 12 mars 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Chamborand ?

Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : 1AUA, 1AUI, AI, N, UA, UD, UH, UI, UT. Ils portent 80 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Chamborand ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Chamborand ?

12 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 11 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 5 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Chamborand ?

Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Chamborand ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
242320000_PLUi_20260312, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
12/03/2026
Contenu
109 pages, 9 zones, 80 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 16 feuilles chez la DGFiP, 669 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
23047
Code postal
23240
Département
Creuse, Nouvelle-Aquitaine
Fibre
233 locaux raccordables sur 241 (96,7 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.