PLUi de Chamborand
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 12/03/2026
- 9 zones
- 80 articles
- Code INSEE 23047
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 242320000_PLUi_20260312, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 12/03/2026
- Contenu
- 109 pages, 9 zones, 80 articles découpés
Le plan cadastral en DXF : 16 feuilles chez la DGFiP, 653 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Les 9 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
5
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
2
Où implanter la construction ?, zone par zone
« Implantation des constructions », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AUA
A – Conditions d’alignement sur la voie Les règles d’implantation s’appliquent à l’ensemble des emprises et voies publiques et privées. L’implantation des constructions est définie par rapport aux limites actuelles ou futures des emprises p...
- Zone 1AUI
A – Conditions d’alignement sur la voie Les règles d’implantation s’appliquent à l’ensemble des emprises et voies publiques et privées. L’implantation des constructions est définie par rapport aux limites actuelles ou futures des emprises p...
- Zone AI
A – Conditions d’alignement sur la voie Les règles d’implantation s’appliquent à l’ensemble des emprises et voies publiques et privées. L’implantation des constructions est définie par rapport aux limites actuelles ou futures des emprises p...
- Zone N
A – Conditions d’alignement sur la voie Les règles d’implantation s’appliquent à l’ensemble des emprises et voies publiques et privées. L’implantation des constructions est définie par rapport aux limites actuelles ou futures des emprises p...
- Zone UA
A. Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Les règles d’implantation s’appliquent à l’ensemble des emprises et voies publiques et privées. L’implantation des constructions est définie par rapport aux limites actuelles ou fu...
- Zone UD
A. Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions principales doivent être implantées à une distance supérieure ou égale à 5 mètres par rapport à l'alignement des voies et emprises publiques. Toutefois, des impla...
- Zone UH
D. Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions doivent être implantées à l'alignement des voies, ou avec un recul de 5 mètres maximum. Toutefois, des implantations différentes peuvent être autorisées : Pour ...
- Zone UI
A – Conditions d’alignement sur la voie Les règles d’implantation s’appliquent à l’ensemble des emprises et voies publiques et privées. L’implantation des constructions est définie par rapport aux limites actuelles ou futures des emprises p...
- Zone UT
A – Conditions d’alignement sur la voie Les règles d’implantation s’appliquent à l’ensemble des voies et emprises publiques. L’implantation des constructions est définie par rapport aux limites actuelles ou futures des voies et emprises pub...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Votre projet à Chamborand
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Chamborand
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 2.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
5 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
12 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 11permis de construire
- 0déclarations préalables
- 5logements créés
- 0autorisations annulées
Les 12 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 6 rue de la Tour, 23240 Chamborand
- Téléphone
- 05 55 80 44 67
- Horaires
- Du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h.
- Site
- chamborand.com
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 80 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Chamborand ?
Le document opposable est 242320000_PLUi_20260312, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 12 mars 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi de Chamborand ?
Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : 1AUA, 1AUI, AI, N, UA, UD, UH, UI, UT. Ils portent 80 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Chamborand ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Chamborand ?
12 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 11 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 5 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Chamborand ?
Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Chamborand ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 3 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Chamborand, calculées sur les contours de l'IGN.- Le Grand-Bourg1 167 hab.
- Fursac1 430 hab.
- Saint-Priest-la-Feuille718 hab.
La commune
- Population
- 241 habitants
- Code postal
- 23240
- Code INSEE
- 23047
- Département
- Creuse, Nouvelle-Aquitaine
- Locaux raccordables à la fibre
- 233 sur 241 (96,7 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.