Construire à Châteaumeillantles règles du PLU

• Zone 1AU

  Sauf détails ponctuels d’architecture ou techniques, la hauteur maximale des constructions, mesurée du sol fini du domaine public ou des aménagements d‘espaces extérieurs ne peut excéder 9.00 m au faîtage ou 7,00 mètres à l’égout du toit da...

• Zone 1AUE

  La hauteur maximale des constructions mesurée depuis le sol naturel ne peut excéder : - 9,00 mètres à l’égout du toit pour les bâtiments à usage d’activités ou industriels. Cas particuliers : Pour les constructions, installations, travaux e...

• Zone 2AU

  Sans objet.

• Zone 2AUE

  Sans objet.

• Zone A

  Dans l’ensemble de la zone A, dont les secteurs AE, à l’exception du secteur Av : ➢ la hauteur maximale des constructions mesurée depuis le sol naturel ne peut excéder : - 10,00 mètres à l’égout du toit pour les bâtiments à usage agricole s...

• Zone N

  Dans l’ensemble de la zone N dont le secteur NE, à l’exception du secteur Nj : ➢ la hauteur maximale des constructions autorisées mesurée depuis le sol naturel ne peut excéder : - 10,00 mètres à l’égout du toit pour les bâtiments à usage ag...

• Zone UA

  Pour l’ensemble des éléments bâtis repérés au plan de zonage au titre de l’article L 151-19 nouvelle codification du Code de l’Urbanisme (ex L.123-1-5-7°) aucune modification de hauteur n’est autorisée. cccccccccCC•CHATDEaAnUsMlEeILsLAautre...

• Zone UB

  Pour l’ensemble des éléments bâtis repérés au plan de zonage au titre de l’article L 151-19 nouvelle codification du Code de l’Urbanisme (ex L.123-1-5-7°) aucune modification de hauteur n’est autorisée. cccccccccCC•CHATDEaAnUsMlEeILsLAautre...

• Zone UC

  Pour l’ensemble des éléments bâtis repérés au plan de zonage au titre de l’article L 151-19 nouvelle codification du Code de l’Urbanisme (ex L.123-1-5-7°) aucune modification de hauteur n’est autorisée. • Dans les autres cas : ➢ la différen...

• Zone UE

  La hauteur maximale des constructions mesurée depuis le sol naturel ne peut excéder : - 9,00 mètres à l’égout du toit pour les bâtiments à usage d’activités. ➢ Pour les bâtiments existants, se référer aux dispositions de l’article 6.2 du ti...

• Zone UH

  Pour l’ensemble des éléments bâtis repérés au plan de zonage au titre de l’article L 151-19 nouvelle codification du Code de l’Urbanisme (ex L.123-1-5-7°) aucune modification de hauteur n’est autorisée. • Dans les autres cas : ➢ la différen...

Voir aussi : article 6, article 7, article 9, article 11, article 12, article 13