Zone UPPR7

Intitulé du document : 12.7.1 CHAPITRE 1 – DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS AUTORISÉES, INTERDITES OU AUTORISÉES SOUS CONDITIONS

12.7.1.1 – Destinations, sous-destinations, occupation et utilisation du sol

Destinations

Sous-destinations

HABITATION

Logement Hébergement

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce de gros

COMMERCES ET ACTIVITÉS DE SERVICES

Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle

Hôtels

Autres hébergements touristiques

Cinéma

Industrie

Entrepôt

AUTRES ACTIVITÉS DES SECTEURS SECONDAIRE ET TERTIAIRE

Bureau

Centre de congrès et d’exposition

Cuisine dédiée à la vente en ligne

EQUIPEMENTS D’INTERET COLLECTIF ET

Locaux et bureaux des administrations publiques et assimilés

Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est autorisée.

Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est interdite. Cette sous-destination est autorisée.

Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est autorisée.

Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est interdite. Cette sous-destination est interdite. Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est interdite.

SERVICES PUBLICS

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale

Salles d’art et de spectacles

Équipements sportifs

Lieux de culte

EXPLOITATIONS AGRICOLES ET FORESTIERES

Autres équipements recevant du public Exploitation agricole

Exploitation forestière

LE PLESSIS-ROBINSON

Cette sous-destination est autorisée.

Cette sous-destination est autorisée.

Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est autorisée.

Cette sous-destination est autorisée. Cette sous-destination est interdite.

Autres occupations et utilisations du sol interdites :

• L'ouverture et l'exploitation de carrières. • Les ICPE (Installations Classées pour la Protection de l’Environnement) soumises à un périmètre

de protection sauf pour celles nécessaires à la réalisation des projets de transports collectifs. • Les dépôts à l’air libre de toute nature ainsi que les dépôts de ferrailles, matériaux, combustibles

solides ou liquides, de déchets, listés dans la nomenclature des installations classées • Les entreprises de cassage de voitures et les décharges • Les affouillements et exhaussements des sols qui ne sont pas nécessaires à la réalisation de

travaux de constructions ou d’aménagements, voiries et réseaux admise par le présent règlement. • Le stationnement de caravanes constituant un habitat permanent, camping, habitations légères de loisirs • Tout mode d’occupation ou d’utilisation du sol incompatible avec le caractère de la zone, la sécurité, la salubrité ou la tranquillité publique.

Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières :

12.7.2 CHAPITRE 2 – CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES

12.7.2.1 - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

12.7.2.1.1 DISPOSITIONS GENERALES

• Les constructions peuvent être implantées à l’alignement ou en retrait des voies et emprises

publiques.

• En cas de retrait, la distance maximale sera de 5 m.

12.7.2.1.2 DISPOSITIONS PARTICULIERES

• Terrains traversants : la règle des implantations par rapport aux voies publiques ou privées et aux emprises publiques sera calculée sur chaque alignement

• En cas de présence d’un arbre remarquable repéré au plan du patrimoine bâti et environnemental, une implantation différente pourra être autorisée pour en permettre la préservation.

• Il n’est pas fixé de règle pour les équipements d’intérêt collectif et services publics hormis pour la sous destinations autres équipements recevant du public.

En cas d’implantation en recul : • La superficie de la marge de recul doit être traitée majoritairement en espaces verts, places de

stationnement, accès et entrées de parking exclus. Cette disposition ne s’applique pas aux reculs générés par les pans coupés.

Sont autorisés au sein de la marge de recul : • L’installation de dispositifs d’isolation thermique sur bâtiments existants à la condition qu’ils

n’excèdent pas 0,5 mètre de profondeur. • La construction d’un élément remarquable concourant à l’animation de la conception architecturale

de l’ensemble d’une opération.

12.7.2.1.3 LES SAILLIES

• Les saillies par rapport à l’alignement sur les voies et emprises publiques : il sera fait application du règlement du gestionnaire du domaine public concerné.

• Les saillies dans la marge de recul sont autorisées à condition qu’elles soient situées à partir du premier niveau (2,5m minimum) et qu’elles n’avancent pas de plus de 1.50 m sur le plan de la façade.

12.7.2.2 Implantation par rapport aux limites séparatives

12.7.2.2.1 DISPOSITIONS GENERALES

• La création de baies est interdite sur les façades ou parties de façades implantées en limites

séparatives.

12.7.2.2.2 IMPLANTATIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES LATERALES

• Les constructions peuvent s’implanter jusqu’en limite séparative.

12.7.2.2.3 IMPLANTATIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES DE FOND DE

TERRAIN

• Les règles d’implantation sur limites séparatives latérales s’appliquent.

12.7.2.2.4 DISPOSITIONS PARTICULIERES

• L’implantation des petites annexes est libre. • Les piscines s’implantent en retrait des limites séparatives (latérales et de fond de terrain)

avec un minimum de 4 mètres (margelle incluse). • En cas de présence d’un arbre remarquable repéré au plan du patrimoine bâti et environnemental,

une implantation différente pourra être autorisé pour en permettre la préservation. • Il n’est pas fixé de règle d'implantation pour les équipements d’intérêt collectif et services

publics hormis pour les sous-destinations lieux de culte et autres équipements recevant du public. • Il n’est pas fixé de règle d’implantation pour l’installation de dispositifs d’isolation thermique

sur les constructions existantes à la condition qu’ils n’excèdent pas 0,5 mètre de profondeur, et sous réserve d’une insertion qualitative dans l’environnement urbain.

12.7.2.3 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain

12.7.2.3.1 DISPOSITIONS GENERALES

• Les constructions peuvent être contigües ou non contigües. • Pour toute construction non contigüe, la distance entre deux constructions est mesurée en tous

points de l’ensemble des façades des deux constructions.

Lorsque plusieurs constructions non contigües sont implantées sur une même propriété, la distance entre celles-ci doit être au moins égale à :

• A la hauteur de la construction la plus haute avec un minimum de 8 mètres, lorsqu’une des façades ou partie de façade comporte des baies.

• A la moitié de la hauteur de la construction la plus haute avec un minimum de 3 mètres, lorsque les façades ou partie de façade ne comportent pas de baies.

Il n’est pas fixé de règle de distance entre deux constructions sur un même terrain : • Pour les sous-destinations suivantes :

- Locaux et bureaux des administrations publiques et assimilés - Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés - Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale - Salles d’art et de spectacles - Équipements sportifs

• Entre une petite annexe et une construction ; • Entre deux petites annexes ;

12.7.2.4 - Emprise au sol des constructions

• Il n’est pas fixé de règle.

12.7.2.5 - Hauteurs maximales des constructions

12.7.2.5.1 DISPOSITIONS GENERALES

• La hauteur des constructions ne pourra dépasser 14 m à l’égout du toit ou au niveau de l’acrotère et 18 m au faîtage.

12.7.2.5.2 DISPOSITIONS PARTICULIERES

• Dans le cas de travaux de réfection d’une toiture existante présentant une hauteur supérieure aux valeurs maximales fixées, la hauteur maximale de la partie de toiture refaite ne doit pas excéder la hauteur existante à la date d’application du présent règlement (11/12/2024). Une augmentation de 50 cm de la hauteur de la construction est cependant admise pour faciliter l’isolation.

• Il n’est pas fixé de règle de hauteur pour les sous destinations suivantes, sous réserve de leur bonne insertion paysagère et urbaine : o Locaux et bureaux des administrations publiques et assimilés o Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés o Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale o Salles d’art et de spectacles o Équipements sportifs

• Pour les constructions à ossature bois, la hauteur plafond est majorée de 0,20 mètre par niveau.

12.7.2.6 - Qualités urbaines et architecturales

12.7.2.6.1 DISPOSITIONS GENERALES

• Rappel : En application de l’article R 111-27 du Code de l’Urbanisme, le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

• Les dispositions figurant dans le présent chapitre sont applicables aux constructions existantes comme aux constructions nouvelles.

• Les prescriptions particulières sont regroupées dans le chapitre 3.5 : Dispositions relatives à l’aspect extérieur des constructions, faisant cas des spécificités architecturales de chaque commune.

Intitulé du document : 12.7.3 CHAPITRE 3 – TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS

12.7.3.1 – Pleine terre et espaces perméables

12.7.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES

• Il n’est pas fixé de règle.

12.7.4 CHAPITRE 4 – CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS ET DES RESEAUX

Le chapitre 3.3.6 des dispositions générales relatives aux conditions de desserte des unités foncières, aux voies et relatives aux réseaux, à l’assainissement, aux déchets et au stationnement s’appliquent, sauf pour celles explicitement précisées ci-après.

12.7.4.1 Règles relatives au stationnement

12.7.4.1.1 DISPOSITIONS POUR LES VEHICULES MOTORISES

Il n'est pas fixé de règle sauf pour la sous-destination bureau. Pour cette dernière, il ne peut être réalisé plus d'une place pour 60m2 de Surface de plancher au sein des périmètres de 500m autour d'une gare ou d'une station de public transport guidé ou de transport collectif en site propre, et pas plus d'une place de stationnement pour 50m2 de Surface de plancher en dehors des périmètres de 500m.

12.7.4.1.2 DISPOSITIONS GENERALES POUR LES VELOS

L’espace destiné au stationnement sécurisé des vélos doit être couvert et éclairé. Il doit être constitué d’un ou plusieurs locaux fermés et sécurisés. Les surfaces réservées au stationnement des vélos sont situées ou réparties sur la même unité foncière que le bâtiment

ou l’ensemble de l’opération.

Le stationnement des vélos peut être réalisé en sous-sol à condition que l’accès des vélos puisse s’y faire en sécurité par un ascenseur ou une rampe accessible aux vélos, dans le respect de l’Orientation d’Aménagement et de Programmation Mobilités.

L’espace destiné au stationnement sécurisé des vélos ne pourra en aucun cas être destiné à un autre usage (stationnement de véhicules deux roues motorisés, …).

Chaque emplacement induit une surface de stationnement de 1,5 m² minimum, hors espace de dégagement (Cf. OAP Mobilités).

L’Orientation d’Aménagement et de Programmation Mobilités précise le présent article sur les modalités et conditions de réalisation des locaux dédiés au stationnement des vélos dans le respect du code de la construction et de l’habitation.

Les dispositions présentées ci-dessous ne s’appliquent pas pour la destination « Habitation » lorsque la construction compte moins de deux logements.

Destinations

Habitation

Autres activités des secteurs secondaires et tertiaires

Commerces et activités de services

Logements

Hébergement

Bureau

Artisanat et commerce de détail Restauration Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle Hôtels Autres hébergements touristiques

Normes de stationnement vélos* 1 emplacement par logement jusqu’à 2 pièces principales au sens du CCH (code de la construction et de l’habitation) 2 emplacements par logement à partir de 3 pièces principales au sens du CCH 1 emplacement pour vélo spécial pour 10 emplacements de vélos simples. 1 emplacement par logement jusqu’à 2 pièces principales au sens du CCH 2 emplacements par logement à partir de 3 pièces principales au sens du CCH

1,5 m² pour 70 m² de surface de plancher

10% de la capacité (en superficie) du parc de stationnement dédié aux véhicules motorisés 10% de la capacité (en superficie) du parc de stationnement dédié aux véhicules motorisés 10% de la capacité (en superficie) du parc de stationnement dédié aux véhicules motorisés

10% de la capacité (en superficie) du parc de stationnement dédié aux véhicules motorisés 10% de la capacité (en superficie) du parc de stationnement dédié aux véhicules motorisés

Cinéma

10% de la capacité (en superficie) du parc de stationnement dédié aux véhicules motorisés

Locaux et bureaux des administrations publiques et assimilés

15% de l’effectif total des agents du service publics accueillis simultanément dans le bâtiment

15% de l'effectif total des usagers de service public accueillis simultanément dans le bâtiment

Equipements d’intérêt collectif et services publics

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

15% de l’effectif total des agents du service publics accueillis simultanément dans le bâtiment

15% de l'effectif total des usagers de service public accueillis simultanément dans le bâtiment

Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale

Pour les écoles primaires : 1 place pour 8 à 12 élèves Pour les collèges, lycées et universités : 1 place pour 3 à 5 élèves/étudiants

Salles d’art et de spectacles

10% de la capacité (en superficie) du parc de stationnement dédié aux véhicules motorisés

Équipements sportifs

10% de la capacité (en superficie) du parc de stationnement dédié aux véhicules motorisés

Autres équipements recevant du public

10% de la capacité (en superficie) du parc de stationnement dédié aux véhicules motorisés

Exploitations agricoles et forestières

Exploitation agricole Non réglementé

*Ces dispositions reprennent les dispositions du décret n° 2022-930 du 25 juin 2022 relatif à la sécurisation des infrastructures de stationnement des vélos dans les bâtiments, et à l’Arrêté du 30 juin 2022 relatif à la sécurisation des infrastructures de stationnement des vélos dans les bâtiments, qui fixent la surface par emplacement et le nombre minimal d'emplacements destinés au stationnement sécurisé des vélos en fonction de la catégorie et de la capacité du bâtiment.

12.7.4.2 Conditions de desserte des terrains

12.7.4.2.1 CONDITIONS DE DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET ACCES

AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC

Lorsque les voies nouvelles se terminent en impasse, celles-ci devront être aménagées de telle sorte que les véhicules puissent faire demi-tour.

Pour être constructible, une unité foncière doit être accessible par une voie carrossable publique ou privée en bon état de viabilité et présentant les caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité et de la lutte contre l’incendie et être proportionnées à l’importance et à la destination des constructions projetées et doivent avoir une largeur minimale de 2 mètres.

L'accessibilité se fait :

• soit directement sur l’unité foncière,

• soit par l'intermédiaire d'un passage aménagé et matérialisé physiquement, sur fond voisin.

En cas de voies d'accès réservées exclusivement aux véhicules de sécurité, les normes applicables sont fixées par

les services de sécurité.

LE PLESSIS-ROBINSON

629

UPPr7 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES DE PROJET

13 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES UP (ZONES DE PROJET) DE MALAKOFF

5.1. Règlement pièce écrite

-Plan Local d’Urbanisme Intercommunal approuvé par délibération du Conseil de Territoire en date du 11/12/2024 -Mise à jour n°1 des annexes par arrêté du Président de l'EPT Vallée Sud - Grand Paris daté du 30/04/2025

Modification simplifiée n°1

Version approuvée en Conseil de Territoire du 10/12/2025

SOMMAIRE

Sommaire

1 Introduction ...................................................................................................................................5 1.1 Champ d'application territorial du PLUi ...............................................................................6 1.2 Division du territoire en zones et contenu des documents graphiques ..................................6 1.3 Articulation du règlement avec les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)6 1.4 Articulation du règlement avec les Plans masses.................................................................7 1.5 Articulation du règlement avec les zones UP........................................................................7 1.6 Organisation et contenu du présent règlement ....................................................................7 1.7 Utilisation du présent règlement ....................................................................................11

2 Lexique ........................................................................................................................................13 3 Dispositions générales .................................................................................................................40

3.1 Rappel du Code de l’urbanisme ........................................................................................41 3.2 Dispositions applicables aux zones humides ................................................................42 3.3 Dispositions écrites .........................................................................................................43 3.4 Dispositions graphiques...................................................................................................60 3.5 Dispositions relatives à l’aspect extérieur des constructions .........................................75 4 Dispositions applicables aux zones Urbaines...............................................................................157 4.1 Dispositions applicables à la zone U1 (Pavillonnaire) .................................................158 4.2 Dispositions applicables à la zone U1P (Pavillonnaire patrimonial) ...............................184 4.3 Dispositions applicables à la zone U2 (Centralités) ...................................................197 4.4 Dispositions applicables à la zone U3 (Mixtes) ...........................................................224 4.5 Dispositions applicables à la zone U4 (Grandes Résidences) ...................................255 4.6 Dispositions applicables à la zone U5 (Zones économiques) ........................................274 4.7 Dispositions applicables à la zone U6 (Zones d’équipements) ..................................288 4.8 Dispositions applicables à la zone U7 (Infrastructures de transports) ............................... 294 5 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) d’ANTONY .......................................... 298 5.1 ZONE UPAn1 : Jean Zay....................................................................................................299 5.2 ZONE UPAn2 : Antonypole ............................................................................................... 309 6 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de BAGNEUX .................................... 322 6.1 ZONE UPBa1 : Mathurins ................................................................................................. 323 6.2 ZONE UPBa2 : Quartier Nord............................................................................................338 6.3 ZONE UPBa3 : Croizat-Fortin-Blanchard...........................................................................351 6.4 ZONE UPBa4 : Charpentiers ............................................................................................ 361 6.5 ZONE UPBa5 : Abbé Grégoire Mirabeau Montesquieu ....................................................... 371

SOMMAIRE

7 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de BOURG-LA-REINE ........................381 7.1 ZONE UPBlr1 : Faïencerie ................................................................................................ 382

8 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de CHATENAY-MALABRY...................392 8.1 ZONE UPCm1 : La Vallée ................................................................................................. 393 8.2 ZONE UPCm2 : Cité Jardin ............................................................................................... 403 8.3 ZONE UPCm3 : Sygrie - Démonstrateur écologique...........................................................424 8.4 ZONE UPCm4 : Pharmacie .............................................................................................. 432

9 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de CHATILLON ................................. 442 9.1 ZONE UPCh1 : Les Arues ................................................................................................. 443 9.2 ZONE UPCh2 : Gare de Châtillon-Montrouge .................................................................... 458

10 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de CLAMART ..................................... 462 10.1 ZONE UPCl1 : Le Nôtre .................................................................................................... 463 10.2 ZONE UPCl2 : Chaumière ................................................................................................ 478 10.3 ZONE UPCl3 : Panorama 1...............................................................................................493 10.4 ZONE UPCl4 : Hunebelle ................................................................................................. 508 10.5 ZONE UPCL5a « Entrée de ville avenue Général de Gaulle » ............................................... 515 10.6 ZONE UPCl5b « Entrée de ville Bretelle sud ».....................................................................519

11 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de FONTENAY-AUX-ROSES ...............523 11.1 ZONE UPFar1 : Les Paradis .............................................................................................. 524 11.2 ZONE UPFar2 : Ilot Lombart ............................................................................................. 537 11.3 ZONE UPFar3 : Panorama................................................................................................546

12 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) du PLESSIS-ROBINSON ....................555 12.1 ZONE UPPr1 : Architectes ............................................................................................... 556 12.2 ZONE UPPr2 : Noveos...................................................................................................... 567 12.3 ZONE UPPr3 : Rue de Malabry..........................................................................................579 12.4 ZONE UPPr4 : Avenue de la Résistance ............................................................................ 588 12.5 ZONE UPPr5 : La Fontaine du Moulin................................................................................597 12.6 ZONE UPPr6 : Le Plateau.................................................................................................609 12.7 ZONE UPPr7 : Pointe de Malabry ...................................................................................... 621

13 Dispositions applicables aux zones UP (zones de projet) de MALAKOFF ....................................... 630 13.1 Zone UPMa1: secteur Larousse-Quinet-Péri-Brossolette .................................................. 631 13.2 Zone UPMa2 : Secteur Avaulée ........................................................................................ 631 13.3 Zone UPMa3 : Secteur Colonel Fabien et Frères Vigouroux ............................................... 631 13.4 Zone UPMa4 : Barbusse .................................................................................................. 631 13.5 Zone UPMa5 : Secteur Dolet - Brossolette........................................................................ 631

14 Dispositions applicables aux zones UP (zones de projet) de MONTROUGE ................................... 644

SOMMAIRE

14.1 ZONE UPMo1 : Marne Brossolette Verdier ........................................................................ 645 14.2 ZONE UPMo3 : Crédit Agricole ......................................................................................... 655 14.3 ZONE UPMo4 : Halles de Montrouge................................................................................669 15 Dispositions applicables aux zones UP (secteurs de projet) de SCEAUX ....................................... 675 15.1 ZONE UPSc1 Quatre-Chemins.........................................................................................676 15.2 ZONE UPSc2 ALBERT 1er................................................................................................688 15.3 ZONE UPSc3 : Place du Général de Gaulle.......................................................................699 16 Dispositions applicables aux zones naturelles ............................................................................. 710 17 Annexes du règlement ................................................................................................................ 720

1 INTRODUCTION

INTRODUCTION

1.1 Champ d'application territorial du PLUi

Le présent règlement s’applique sur la totalité du territoire de Vallée-Sud, regroupant les villes d’Antony, Bagneux, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Châtillon, Clamart, Fontenay-aux-Roses, Le Plessis-Robinson, Malakoff, Montrouge, Sceaux.

1.2 Division du territoire en zones et contenu des documents graphiques

Les documents graphiques présentent la division du territoire en : • Zones urbaines (U) ; • Zones naturelles (N).