Zone UB
- Zone urbaine
- secteur Ub
- 3 rubriques
- PLU de Chazey-Bons, approuvé le 23/09/2025
Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone UB, rubrique par rubrique
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 8 rubriques, avec une rechercheRubrique UB 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : Interdites
conditions*
Exploitations forestières
Interdites
Interdites
Interdites
Logements
Autorisées
Autorisées
Interdites
Hébergements
Interdites
Interdites
Interdites
Autorisées sous Autorisées sous
réserve qu’elles réserve qu’elles
Artisanat et commerce soient
de détail
compatibles avec
soient compatibles avec
Interdites
le voisinage des le voisinage des
zones habitées zones habitées
Restauration
Autorisées
Autorisées
Interdites
Commerces de gros Interdites
Activités de services
où s'effectue l'accueil Autorisées
d'une clientèle
Hébergements hôteliers et
Autorisées
touristiques
Cinémas
Interdites
Les locaux et bureaux
accueillant du public Autorisées
des administrations
publiques et assimilés
Les locaux techniques
et industriels des
Autorisées
administrations
publiques et assimilés
Les établissements d'enseignement, de
Autorisées
santé et d'action sociale
Les salles d'art et de spectacles, équipements sportifs
Autorisées
Les autres équipements recevant du public
Autorisées
Interdites Autorisées Autorisées Interdites Autorisées Autorisées Autorisées
Autorisées
Autorisées
Interdites
Interdites
Interdites
Interdites
Ue1 = Autorisées Ue2 = Interdites
Autorisées
Ue1 = Autorisées Ue2 = Interdites Ue1 = Autorisées Ue2 = Autorisée s’il s’agit d’équipements en lien avec le terrain de sport Ue1 = Autorisées Ue2 = Autorisée s’il s’agit d’équipements en lien avec le terrain de sport
Rubrique UB 3Implantation des constructions
Intitulé du document : L’implantation
des
constructions se fera :
- soit à l’alignement de la
voie
- soit avec un recul
compatible avec le bon
ordonnancement
des
constructions voisines
Le recul sera de 3 m minimum de l’alignement
Rubrique UB 5Emprise au sol et pleine terre
Intitulé du document : Elles seront limitées à 250 m² d’emprise au sol (bâtiment existant compris)
60 m² maximum d’emprise au sol totale (hors piscine), une seule annexe ne devant pas dépasser 40m².
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UB comme partout.Sans numéroDispositions générales
5. Règlement
Certifié conforme par le maire et annexé à la délibération du Conseil Municipal approuvant le PLU en date du :
24 février 2020
Le Maire
DISPOSITIONS GENERALES
3
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES U ET A LEURS SECTEURS
10
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.