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Edifiable

PLUi de Cheilly-lès-Maranges

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
247100589_PLUi_20251211, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
11/12/2025
Lecture
55 pages, 2 zones, 14 articles découpés
Plan de zonage
UEci : Zone urbaine dédiée aux équipements communs inondableUA : Zone urbaine de centres anciens, faubourgs et hameauxNi : Zone naturelle et forestière inondableAv : Zone agricole viticole strictement protégéeA : Zone agricoleAvi : Zone agricole viticole strictement protégée inondableNh3i : Zone naturelle inondable permettant l'extension des entreprises existantes et l'implantation d'activitéNp : Zone naturelle et forestière strictement protégéeNj : Zone naturelle de jardinsN : Zone naturelle et forestièreNpi : Zone naturelle et forestière strictement protégée inondableNji : Zone naturelle de jardins inondableUP : Zone urbaine pavillonnaireUPi : Zone urbaine pavillonnaire inondableUAi : Zone urbaine de centres anciens, faubourgs et hameaux inondableNli : Zone naturelle dédiée aux sports et aux loisirs inondableUXa : Zone urbaine d'activités à dominante artisanaleUEc : Zone urbaine dédiée aux équipements communsUXai : Zone urbaine d'activités à dominante artisanale inondableAmi : Zone agricole horticole et maraîchère inondableNl : Zone naturelle dédiée aux sports et aux loisirsAi : Zone agricole inondableAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 247100589_PLUI_20251211. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 2 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Autres zones

2

Les travaux les plus courants

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Cheilly-lès-Maranges

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 2.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Pollution des sols
  • Rupture de barrage

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

22 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 22 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
5 place de la Mairie, 71150 Cheilly-lès-Maranges
Téléphone
03 85 91 12 78
Horaires
Du lundi au mardi, de 8 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h. Le mercredi, de 8 h à 12 h 30. Le jeudi, de 8 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h.
Site
www.cheilly-les-maranges.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 14 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Cheilly-lès-Maranges ?

Le document opposable est 247100589_PLUi_20251211, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 11 décembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Cheilly-lès-Maranges ?

Le règlement ouvre 2 chapitres de zone : 1AU, 1AU1. Ils portent 14 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cheilly-lès-Maranges ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cheilly-lès-Maranges est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Cheilly-lès-Maranges ?

22 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 18 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 13 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Cheilly-lès-Maranges ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cheilly-lès-Maranges ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 7 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Cheilly-lès-Maranges, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
515 habitants
Code postal
71150
Code INSEE
71122
Département
Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté
Locaux raccordables à la fibre
359 sur 359 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.