Aller au contenu
Edifiable

Construire à Chessenazaucun document d'urbanisme

  • 7 zones

Aucun document d'urbanisme ne couvre cette commune. La mairie et la préfecture disent quelle règle s'y applique.

Les 7 zones

Zones urbaines

3

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

2

Votre projet à Chessenaz

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

La mairie

Adresse
21 route des Daines, 74270 Chessenaz
Téléphone
04 50 32 22 31
Horaires
Le lundi, de 9 h à 12 h. Le jeudi, de 14 h à 16 h 30.

Chessenaz en chiffres

Les 20 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Quelles sont les zones du PLU de Chessenaz ?

Le règlement ouvre 7 chapitres de zone : 1AU, 2AU, A, N, UE, UH, UX. Ils portent 56 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Chessenaz ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Chessenaz ?

20 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 20 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 19 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Chessenaz ?

Géorisques en recense 10 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Eboulement ou chutes de pierres et de blocs, Glissement de terrain, Séisme, Radon, Risque industriel, Effet de surpression, Transport de marchandises dangereuses, Engins de guerre. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Chessenaz ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources

Le plan cadastral en DXF : 15 feuilles chez la DGFiP, 885 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 1 autorisations annulées.

Code INSEE
74071
Code postal
74270
Département
Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes
Fibre
135 locaux raccordables sur 155 (87,1 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.