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Edifiable

PLUi de Chevannes

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
244500419_PLUi_20260313, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
13/03/2026
Lecture
113 pages, 7 zones, 58 articles découpés
Plan de zonage
UBe : il correspond à de grandes zones accueillant des équipements publicsAp : il correspond à une zone agricole à protéger de toute construction y compris agricole au regard des enjeux paysagersUBj : il correspond à des secteurs de jardins en coeur d'ilots difficilement accessibles et qui ont un rôle important dans la trame verte en secteur urbaniséUAj : il correspond à des secteurs de jardins en coeur d'ilots difficilement accessibles et qui ont un rôle important dans la trame verte en secteur urbaniséN : zone naturelle et forestière qu'il y a lieu de protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêtUB : elle correspond au tissu plus récent des territoiresUA : elle correspond au tissu historique des villes et des villages du territoire de la Communauté de CommunesNc : il correspond à des secteurs de zones naturelles sensibles comme certains corridors écologiques ou réservoirs de biodiversité notamment le long des cours d'eauAc2 : il correspond à un STECAL au titre de l'article L151-13 1° du code de l'urbanisme et situé en zone agricole. Il intègre les activités commerciales. Emprise au sol autorisée différente par rapport au secteur Ac1Nt6 : il correspond à un Secteur de Taille Et de Capacité d'Accueil Limitées au titre de l'article L.151-13 1° du Code de l'Urbanisme. Il s'agit d'activités de tourisme et de loisirs existantes ou en devenirA : elle regroupe l'ensemble des terres cultivées ou potentiellement cultivables. Elle a été définie afin de préserver les enjeux économiques liés à l'activité agricole et aux sièges d'exploitation identifiésUBh : il correspond à des secteurs inscrits dans un contexte urbain mais qui ne présentent pas les caractéristiques d'un hameau au sens de l'I.A.U. d'Ile de FranceAa : il correspond à un Secteur de Taille Et de Capacité d'Accueil Limitées au titre de l'article L151-13 1° du code de l'urbanisme et situé en zone agricole. Il intègre les activités déjà existantesNt1 : il correspond à un Secteur de Taille Et de Capacité d'Accueil Limitées au titre de l'article L.151-13 1° du Code de l'Urbanisme. Il s'agit d'activités de tourisme et de loisirs existantes ou en devenirNzh : il correspond à des secteurs de zones humidesNg : il correspond à un Secteur de Taille Et de Capacité d'Accueil Limitées au titre de l'article L.151-13 2° du Code de l'Urbanisme : aires d'accueil ou aux terrains familiaux des gens du voyageNe : il correspond à des secteurs d'équipements d'intérêt collectif situés dans des environnements naturels : cimetière, stations d'épurations etcAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 244500419_PLUI_20260313. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 7 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

3

Zones à urbaniser

2

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Votre projet à Chevannes

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Chevannes

Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

5 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

24 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 24 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
2 chemin des Fontaines, 45210 Chevannes
Téléphone
02 38 90 98 02
Horaires
Le lundi, de 10 h à 12 h. Le vendredi, de 17 h à 19 h.
Site
www.mairie-chevannes45.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 58 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Chevannes ?

Le document opposable est 244500419_PLUi_20260313, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 13 mars 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Chevannes ?

Le règlement ouvre 7 chapitres de zone : A, AU, AUI, N, UA, UB, UI. Ils portent 58 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Chevannes ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Chevannes est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Chevannes ?

24 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 21 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 16 logements créés. 4 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Chevannes ?

Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Chevannes ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 6 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Chevannes, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
306 habitants
Code postal
45210
Code INSEE
45091
Département
Loiret, Centre-Val de Loire
Locaux raccordables à la fibre
197 sur 202,052 (97,5 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.