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Edifiable

Zone UF

Les questions courantes, dans les mots du règlement

À quelle distance de la rue ?
À quelle distance du voisin ?

Le règlement de la zone UF, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 74 articles, avec une recherche
Article UF 1Occupations et utilisations du sol interdites

Interdiction et limitation de certains usages et affectation des sols, constructions et activités

1.1 Usages et affectations des sols, types d’activités, destinations et sous- destinations interdits Dans l’ensemble de la zone UF sont interdits :

- Les constructions, installations et travaux non autorisés à l’article 1.2. 1.2. Types d’activités,destinations et sous-destinations autorisés sous conditions Dans l’ensemble de la zone UF sont autorisés sous condition :

- Les constructions, installations et travaux dès lors qu’ils sont liés et nécessaires au fonctionnement des équipements et infrastructures autoroutières.

Article UF 3Accès et voirie

Volumétrie et implantation des constructions

Non règlementé.

Article UF 4Desserte par les réseaux

Insertion architecturale, urbaine, paysagère et environnementale

Non règlementé.

Article UF 5Superficie minimale des terrains

Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

Non règlementé.

Article UF 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Stationnement

Non règlementé.

Article UF 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Desserte par les voies publiques ou privées

Non règlementé.

Article UF 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Desserte par les réseaux

Non règlementé.

Chilly-Mazarin – Règlement

115

Zone N

REGLEMENT DE LA ZONE N

Cette zone correspond aux espaces naturels de la commune qu’il convient de protéger en raison de la qualité de leur site et de leur intérêt esthétique et écologique.

Les dispositions règlementaires applicables à la zone N comprennent cumulativement : - Les dispositions écrites précisées ci-après ; - Les dispositions règlementaires liées à des représentations graphiques spécifiques portées aux documents graphiques Titre 1 -Article 5 « Dispositions règlementaires repérées au règlement graphique ») ; - Les dispositions figurant aux Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) devant être respectées dans un lien de compatibilité.

Chilly-Mazarin – Règlement

116

Zone N

Chapitre 1 – Destination des constructions, usage des sols et natures d’activités

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UF comme partout.
Sans numéroDispositions générales

Plan

Local

Pièce 4. 1. Règlement écrit

Ud' rbanisme

Vu pVouuproêutrrêetraenannenxeéxàé làaldaédléiblibééraratitoionnddu’a:rrêt de projet du :

SOMMAIRE

Sommaire

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.