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Edifiable

Construire à Choiselles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 16/09/2019
  • 5 zones

Les 5 zones

Zones urbaines

3

Zones naturelles

1

Autres zones

1
Rubrique 3 du règlement, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AU

    1 – Règle générale : Les constructions doivent respecter les principes d’implantations définis par les Orientations d’Aménagements et de Programmation (OAP). Vis-à-vis des propriétés riveraines de la zone AU et sauf mention contraire précis...

  • Zone N

    . L’aspect naturel et jardiné sera préservé. Dans les secteurs Nh (y compris dans le sous-secteur Nh1) et Nj ⑫ L’aménagement et l’extension mesurée des habitations existantes ainsi que la création de locaux annexes à l’habitation et de pisc...

  • Zone UAH

    - 14 - Ensemble de la zone UA : Implantation dans la bande secondaire - 15 - > Schéma explicatif d’implantation dans la bande secondaire

  • Zone UC

    1 – Règle générale : Implantations par rapport aux voies et emprises publiques et aux limites séparatives Les constructions doivent s’implanter avec un retrait de 6 mètres minimum par rapport aux voies et emprises publiques. Les constructio...

  • Zone UX

    1 – Règle générale : La hauteur des constructions, mesurée depuis le terrain naturel initial de la propriété, hors affouillement ou exhaussement, ne doit pas excéder 7 mètres au faîtage, 3 mètres pour les abris de jardins et 5 mètres au faî...

Voir aussi : article 1, article 4, article 5, article 6, article 7, article 8

Votre projet à Choisel

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

Un plan de prévention des risques

6 arrêtés de catastrophe naturelle : 4 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain, 1 sécheresse.

La mairie

Adresse
1 route de la Grange-aux-Moines, 78460 Choisel
Téléphone
01 30 52 42 15
Horaires
Du lundi au mardi, de 14 h à 19 h. Le mercredi, de 14 h à 17 h. Du jeudi au vendredi, de 14 h à 19 h.
Site
www.choisel.fr

Choisel en chiffres

Les 25 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Choisel ?

Le document opposable est 78162_PLU_20190916, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 16 septembre 2019. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Choisel ?

Le règlement ouvre 5 chapitres de zone : 1AU, N, UAH, UC, UX. Ils portent 43 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Choisel ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Choisel est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Choisel ?

25 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 19 permis de construire et 6 déclarations préalables, pour 17 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Choisel ?

Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Choisel ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
78162_PLU_20190916, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
16/09/2019
Contenu
172 pages, 5 zones, 43 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches

Le plan cadastral en DXF : 7 feuilles chez la DGFiP, 299 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 6 déclarations préalables, 2 autorisations annulées.

Code INSEE
78162
Code postal
78460
Département
Yvelines, Île-de-France
Fibre
337 locaux raccordables sur 337 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.