PLUi de Choue

PLUi
En vigueur, approuvé le 21/01/2021
12 zones
94 articles
INSEE 41053

Quelle zone pour votre terrain ?

Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.

Vous avez votre référence cadastrale ? Chercher la parcelle — elle lit le contour du terrain, et dit les deux zones quand il est à cheval.

Le document en vigueur

Document: 244100293_PLUi_20210121, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le: 21/01/2021
Lecture: 132 pages, 12 zones, 94 articles découpés

Le plan de zonage, une planche

Planche 1 86 Mo

Plan de zonage

U, urbaine
AU, à urbaniser
A, agricole
N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Les 12 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

Autres zones

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Zone 2AU
En zone 2AU, la hauteur maximale des constructions est limitée à 7 mètres au point le plus haut de la construction.
Zone 2AUX
En zone 2AUX, la hauteur maximale des constructions est limitée à 7 mètres au point le plus haut de la construction.
Zone AM
Voir dispositions dans le règlement de chacune des zones.
Zone N
3.2.1 Dispositions générales : En zone N et dans l’ensemble de ses secteurs, la hauteur maximale des constructions est limitée à 15 mètres au point le plus haut de la construction. 3.2.1 Dispositions générales : En zone A et dans les secte...
Zone UBG
3.2.1 Dispositions générales : En zone UB et dans le secteur UBg, la hauteur maximale des constructions est limitée à 9 mètres au point le plus haut de la construction. Pour cette hauteur, le nombre de niveaux maximum admis est R+1+C.
Zone UE
3.2.1 Dispositions générales : En zone UE, la hauteur maximale des constructions est limitée à 12 mètres au point le plus haut de la construction. 3.2.1 Dispositions générales : En zone AU, la hauteur maximale des constructions est limitée...
Zone UX
3.2.1 Dispositions générales : En zone UX et dans les secteurs UXi, la hauteur maximale des constructions est limitée à 16 mètres au point le plus haut de la construction.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Choue

Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.

PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Chercher une parcelle par sa référence cadastrale

Les risques recensés

7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Remontée de nappe
Séisme
Mouvements de terrain
Retrait gonflement des argiles
Radon
Canalisations de transport de matières dangereuses
Pollution des sols

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

19 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

15permis de construire
2déclarations préalables
7logements créés
2autorisations annulées

Les 19 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.

Adresse: Place de la Mairie, 41170 Choue
Téléphone: 02 54 80 92 28
Horaires: Le mardi, de 14 h à 18 h. Le jeudi, de 9 h à 12 h. Le vendredi, de 15 h à 18 h 30.
Site: www.choue.com

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 94 articles

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Choue ?

Le document opposable est 244100293_PLUi_20210121, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Choue ?

Le règlement ouvre 12 chapitres de zone : 2AU, 2AUX, AM, AUXI, N, UA, UAV, UB, UBG, UE, UF, UX. Ils portent 94 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Choue ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Choue est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Choue ?

19 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 15 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 7 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Choue ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Choue ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 8 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Choue, calculées sur les contours de l'IGN.

Boursay179 hab.
Mondoubleau1 297 hab.
Couëtron-au-Perche1 043 hab.
Saint-Marc-du-Cor183 hab.
Cormenon679 hab.
La Chapelle-Vicomtesse164 hab.
Baillou210 hab.
Le Temple169 hab.

La commune

Population: 512 habitants
Code postal: 41170
Code INSEE: 41053
Département: Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire
Locaux raccordables à la fibre: 403 sur 403 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.