Les règles pour construire sur la parcelle AE 10 à Clavé
Lecture du cadastre, du plan de zonage et des risques au contour de la parcelle : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.
- Référence cadastrale
- AE 10
- Surface du terrain
- 5 400 m²
Les chiffres clés du terrain
Modifier les chiffres du terrain
LimitesBâti, reculsDistance au voisincotes en mètres, mesurées sur le cadastre
- Où l'on peut bâtir : 5 459 m², jusqu'à la limite sur la rue, où la distance n'est pas chiffrée.
- Côté rue : 75 mètres de l'axe au minimum.
- Côté voisins : en bordure de rue, ou en retrait de 1 mètre minimum.
Les règles de construction
Les règles de la zone N, ramenées à ce terrain. Le règlement entier de la zone N
Le calcul de chaque chiffre, et le texte du règlement
Une règle est calculée pour ce terrain. 4 règles dépendent de votre cas : leur condition est écrite sur leur ligne.
Hauteur maximale
Article N 10R+2+combles
Condition constructions destinées à l'habitat, hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt général
Un des 3 cas de cette règle ; les autres sont plus bas, sous « Les cas particuliers du règlement de la zone ».
Le texte du règlement
/ hauteur maximale des constructions ►
1. PRINCIPES La hauteur des constructions destinées à l'habitat est limitée à R+2+combles.
Recul sur la voie
Article N 675 mètres de l'axe au minimum
Condition le long de la RD 743, hors espaces urbanisés et secteurs situés en agglomération, hors constructions ou installations liées ou nécessaires aux infrastructures routières, services publics exigeant la proximité immédiate des infrastructures routières, bâtiments d'exploitation agricole et réseaux d'intérêt public, hors adaptation, changement de destination, réfection ou extension de constructions existantes
Un des 7 cas qui peuvent valoir sur ce terrain ; tous sont plus bas, sous « Les cas particuliers du règlement de la zone ».
Le texte du règlement
/ implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques ►
▪ Par rapport à l'axe de la RD 743, classée à grande circulation : selon un recul minimal de 75 mètres.
Distance aux limites
Article N 7À l'alignement, ou en retrait de 1 mètre minimum
Condition hors constructions autres que l'habitat le long d'une limite confondue avec celle d'une zone urbaine ou à urbaniser, hors bâtiments nécessaires aux services publics ou d'intérêt général
Un des 3 cas de cette règle ; les autres sont plus bas, sous « Les cas particuliers du règlement de la zone ».
Le texte du règlement
/ implantation des constructions par rapport aux limites séparatives ►
1. PRINCIPES Les constructions peuvent être implantées à l'alignement, ou en observant un retrait de 1 mètre minimum par rapport aux limites séparatives.
Espaces libres
Article N 13Arbres existants conservés le plus possible
À respecter par votre projet
Le texte du règlement
/ obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux
ET DE LOISIRS, ET DE PLANTATIONS Les arbres existants doivent être le plus possible conservés.
Emprise au sol
Article N 9Sans chiffre
Les 2 cas de cette règle ne concernent pas ce terrain (un autre secteur (NL, NLc) ; un autre secteur (NLc1))
Un extrait de l'article, pas toute la règle
/ emprise au sol des constructions
En secteur Nl et NLc : L'emprise au sol des constructions est limitée à 20% de la superficie totale de l'unité foncière.
Calculé sur la contenance du cadastre, le bâti et les limites mesurés sur le plan. Choisissez votre projet, sous « Le dossier » : vos chiffres se mettent en face ; la page ne dit pas si un projet est autorisé.
Toutes les règles de la zone, cas par cas
Usage
Cheminements piétonniers et cyclables, sentes équestres, mobilier d'accueil ou d'information du public, postes d'observation de la faune, sanitaires et postes de secours admis, sans dénaturer le caractère des sites ni porter atteinte à la préservation des milieux
secteur N, hors secteurs NL, NLc, NLc1, NLc2, NLg1 et NLg2
les constructions interdites
4 cas particuliers
Abris légers pour animaux admis s'ils ne dépassent pas 20m² de surface de plancher, ne portent pas atteinte à l'espace naturel et font l'objet d'une insertion paysagèresecteur N, hors secteurs NL, NLc, NLc1, NLc2, NLg1 et NLg2La phrase du règlement
« - Les abris légers pour animaux sous réserve qu'ils ne dépassent pas une surface de plancher de 20m², qu'ils ne portent pas atteinte à l'espace naturel et qu'ils fassent l'objet d'une insertion paysagère ; »
Aires de stationnement admises si elles ne sont ni cimentées ni bitumées et si leur conception permet un retour du site à l'état naturelsecteur N, hors secteurs NL, NLc, NLc1, NLc2, NLg1 et NLg2La phrase du règlement
« - Les aires de stationnement à condition que ces aires ne soient ni cimentées ni bitumées, et que leur conception permette un retour du site à l'état naturel ; »
Constructions et installations d'utilité publique ou nécessaires à l'exploitation d'un service d'intérêt général admises sous réserve d'une bonne intégration dans le site, sauf les constructions industrielles de production d'énergie telles que les éoliennes industriellessecteur N, hors secteurs NL, NLc, NLc1, NLc2, NLg1 et NLg2La phrase du règlement
« 3. Dans le secteur N, [...] ▪ Les constructions et installations en infrastructure ou superstructure, d'utilité publique ou nécessaires à l'exploitation d'un service d'intérêt général (à l'exception des constructions industrielles concourant à la production d'énergie tels que les éoliennes industrielles qui ne sont pas autorisées), sous réserve d'une bonne intégration dans le site. »
Exhaussements et affouillements du sol admis s'ils visent à la prévention des risques d'inondationssecteur N, hors secteurs NL, NLc, NLc1, NLc2, NLg1 et NLg2La phrase du règlement
« 3. Dans le secteur N, seuls sont autorisés : [...] ▪ Les exhaussements et affouillements du sol sous réserve qu'ils visent à la prévention des risques d'inondations. »
L'article N 1 interdit dans toute la zone tout ce que l'article N 2 ne vise pas, ainsi que toute construction ou installation nouvelle dans une marge de recul de 10 m de part et d'autre des berges des cours d'eau identifiés au plan de zonage ; hors des espaces urbanisés, il interdit aussi les constructions dans une bande de 75 m de part et d'autre de la RD 743, sauf constructions liées aux infrastructures routières, services publics exigeant leur proximité, bâtiments d'exploitation agricole, réseaux d'intérêt public, et adaptation, réfection ou extension de constructions existantes. L'article N 2 n'admet aucune habitation nouvelle, sauf le logement de surveillance et de gardiennage des secteurs NLc, NLc1 et NLc2. Il recommande que les aires de stationnement des secteurs NLc, NLc1 et NLc2 concernés par un périmètre Natura 2000 ne soient ni cimentées ni bitumées.
39 cas pour d'autres secteurs, écartés
Article N 2 « / OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES À DES CONDITIONS PARTICULIÈRES »
Hauteur
R+2+combles
constructions destinées à l'habitat, hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt général
la hauteur à ne pas dépasser
2 cas particuliers
4 mètres au plusabris de jardin et annexes, hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt généralLa phrase du règlement
« La hauteur maximale d'un abri de jardin ou d'une annexe est limitée à 4 mètres. »
Non réglementéconstructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt généralLa phrase du règlement
« 2. EXCEPTION Il n'est pas fixé de règle de hauteur maximale pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt général. »
L'article N 10 ne fixe pas de hauteur en mètres aux constructions autres que les abris de jardin, les annexes et, dans les secteurs NL, NLc, NLc1 et NLc2, les constructions à destination d'hébergement.
1 cas pour un autre secteur, écarté
Article N 10 « / HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS ► »
Emprise au sol
Fixé dans l'article ci-dessous
la surface au sol que l'on peut bâtir
Précisions du règlement
L'article N 9 ne règle l'emprise au sol que dans les secteurs NL, NLc, NLc1 et NLc2. Dans le secteur Nh2, l'article N 2 limite les extensions à 30 m² ou 30% de surface de plancher selon la taille de la construction, les annexes à moins de 40 m² de surface de plancher et les piscines à moins de 50 m² d'emprise au sol ; dans les sous-secteurs NLg1 et NLg2, il limite les extensions à 30% de la surface de plancher existante. En secteur NLc2, l'emprise au sol des constructions nouvelles est limitée à 80 m² par construction, dans la limite de deux nouvelles constructions à la date d'approbation de la révision allégée n°3.
2 cas pour d'autres secteurs, écartés
Article N 9 « / EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS »
Recul sur la rue
75 mètres de l'axe au minimum
le long de la RD 743, hors espaces urbanisés et secteurs situés en agglomération, hors constructions ou installations liées ou nécessaires aux infrastructures routières, services publics exigeant la proximité immédiate des infrastructures routières, bâtiments d'exploitation agricole et réseaux d'intérêt public, hors adaptation, changement de destination, réfection ou extension de constructions existantes
la distance à garder avec la rue
6 cas particuliers
Recul non applicablele long de la RD 743, hors espaces urbanisés et secteurs situés en agglomération, constructions ou installations liées ou nécessaires aux infrastructures routières, services publics exigeant la proximité immédiate des infrastructures routières, bâtiments d'exploitation agricole et réseaux d'intérêt publicLa phrase du règlement
« En outre, ce recul ne concerne pas les constructions ou installations liées ou nécessaires aux infrastructures routières, les services publics exigeant la proximité immédiate des infrastructures routières, les bâtiments d'exploitation agricole et les réseaux d'intérêt public. »
Recul non applicablele long de la RD 743, hors espaces urbanisés et secteurs situés en agglomération, adaptation, changement de destination, réfection ou extension de constructions existantesLa phrase du règlement
« Il ne s'applique pas non plus à l'adaptation, au changement de destination, à la réfection ou à l'extension de constructions existantes. »
25 mètres minimum de l'alignementle long des RD 748 et 938, hors espaces urbanisés et secteurs situés en agglomération, hors extensions et annexes des constructions déjà implantées dans la marge de reculLa phrase du règlement
« ▪ Le long des autres départementales (RD 748 et 938) : selon un recul minimal de 25 mètres minimum, mesuré horizontalement de tout point des constructions, par rapport à l'alignement des routes départementales. »
Extensions et annexes autorisées si leur implantation ne réduit pas le recul du ou des bâtiments existantsle long des RD 748 et 938, hors espaces urbanisés et secteurs situés en agglomération, constructions déjà implantées dans la marge de reculLa phrase du règlement
« Pour les constructions déjà implantées dans la marge de recul, les extensions et les annexes sont autorisées sous réserve que leur implantation ne réduise pas le recul du ou des bâtiment(s) existant(s) par rapport aux routes départementales. »
5 mètres minimum de l'alignement des voies et emprises publiquesle long des autres voies, hors secteur Nh, hors bâtiments nécessaires aux services publics ou d'intérêt généralLa phrase du règlement
« 2.1. Principes Les constructions doivent être implantées selon un recul minimal de 5 mètres, mesuré horizontalement de tout point des constructions, par rapport à l'alignement des voies et emprises publiques. »
Non réglementéle long des autres voies, bâtiments nécessaires aux services publics ou d'intérêt généralLa phrase du règlement
« 2.3 Exception Il n'est pas fixé de règle d'implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques pour les bâtiments nécessaires aux services publics ou d'intérêt général. »
Le long de la RD 743, la constructibilité peut être admise dès lors que la collectivité a élaboré un projet urbain (étude L 111-1-4 du Code de l'urbanisme). Le long des RD 748 et 938, des implantations différentes peuvent être imposées ou admises pour un projet nécessaire à l'exploitation et à la gestion de la voirie et des réseaux du domaine public départemental. Le long des autres voies, des implantations différentes peuvent être autorisées selon la fonction de la voie, la nature de la construction ou des impératifs techniques ; en secteur Nh, dans un ensemble urbain cohérent, l'implantation à l'alignement ou un autre recul peut être imposé. L'article N 1 interdit en outre toute construction nouvelle à moins de 10 m des berges des cours d'eau identifiés au plan de zonage.
1 cas pour un autre secteur, écarté
Article N 6 « / IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES ► »
Limites
À l'alignement, ou en retrait de 1 mètre minimum
hors constructions autres que l'habitat le long d'une limite confondue avec celle d'une zone urbaine ou à urbaniser, hors bâtiments nécessaires aux services publics ou d'intérêt général
la distance à garder avec les voisins
2 cas particuliers
Retrait de 25 mètres au moins de cette limitelimite séparative confondue avec la limite d'une zone urbaine ou d'une zone à urbaniser, constructions autres que celles destinées à l'habitat, hors bâtiments nécessaires aux services publics ou d'intérêt généralLa phrase du règlement
« ... les constructions, excepté celles destinées à l'habitat, doivent être implantées en observant, par rapport à ladite limite séparative, un retrait d'au moins 25 mètres, mesuré horizontalement de tout point des constructions. »
Non réglementébâtiments nécessaires aux services publics ou d'intérêt généralLa phrase du règlement
« 3. EXCEPTION Il n'est pas fixé de règle d'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives pour les bâtiments nécessaires aux services publics ou d'intérêt général. »
Les limites avec les voies privées ou les emprises privées d'usage public sont assimilées à des limites sur voies et emprises publiques et relèvent de l'article N 6. L'article N 8 ne fixe pas de règle d'implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété.
Article N 7 « / IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES ► »
Stationnement
Stationnement correspondant aux besoins des constructions assuré sur le terrain d'assiette du projet ou sur une unité foncière privée située dans son environnement immédiat
les places de voiture à prévoir
3 cas particuliers
Nombre de places correspondant aux besoins de la construction ou de l'installationconstructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt généralLa phrase du règlement
« ▪ Pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt général, il est exigé un nombre de places de stationnement correspondant aux besoins de la construction ou de l'installation. »
2 places pour 100 m² de surface de plancherconstructions destinées à l'artisanat, aux bureaux ou aux commercesLa phrase du règlement
« ▪ Pour les constructions destinées à l'artisanat, aux bureaux, ou aux commerces, il est exigé 2 places de stationnement pour 100 m² de surface de plancher. »
Aires de stationnement pour les cycles exigéesinstallations liées aux activités de loisirs et au tourismeLa phrase du règlement
« ▪ Pour les installations liées aux activités de loisirs et au tourisme, sont exigées des aires de stationnement pour les cycles. »
L'article N 12 ne fixe pas de nombre de places pour l'habitation ni pour l'hébergement. Le pétitionnaire qui ne peut satisfaire lui-même à ses obligations peut recourir au paragraphe 11 des dispositions générales, et les zones de stationnement doivent être intégrées dans le paysage.
Article N 12 « / OBLIGATIONS IMPOSÉES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIÈRE DE RÉALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT ▪ »
Espaces verts
Arbres existants conservés le plus possible
Précisions du règlement
L'article N 13 ne chiffre ni espace libre ni plantation.
Article N 13 « / OBLIGATIONS IMPOSÉES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIÈRE DE RÉALISATION D'ESPACES LIBRES, D'AIRES DE JEUX »
Les contraintes
Prescriptions du plan
1 prescriptionSource Géoportail de l'urbanisme
- 07Boisements à protéger au titre de l'article L123-1-5-III-2u du Code de l'Urbanisme
Arrêtés de catastrophe naturelletoute la commune
12 arrêtésSource Géorisques, pour la commune entière
Les arrêtés de Clavé, sur la page de la commune.
Ce terrain n'est pas concerné par : plans de prévention des risques, espaces protégés et bruit d'aérodrome, servitudes d’utilité publique, informations annexées au plan, révision ou modification du plan.
Le dossier
Choisir un projet
Surélever, agrandir, refaire la façade, isoler par l'extérieur, changer de destination, créer un logement de plus : sans objet, aucun bâtiment mesuré sur la parcelle. Pour les autres, choisissez-le : la page dit la formalité à déposer et met vos chiffres à côté des règles de la zone, ramenées à ce terrain de 5 400 m².
Les pièces
Télécharger le plan de situation (PDF)
Le plan de situation se joint au dossier, permis comme déclaration préalable : il montre ce terrain sur la carte IGN, de près et de loin, puis vu du ciel. Le formulaire de demande l'appelle PCMI1 pour un permis, DP1 pour une déclaration. Le plan de masse, le dessin du projet sur le terrain, se prépare depuis votre projet. Les pièces d'un permis, celles d'une déclaration préalable.
Les autorisations déjà délivrées ici
Aucune autorisation d'urbanisme n'est enregistrée sur la parcelle AE 10 dans la base Sitadel, qui commence en 2013. Une autorisation plus ancienne n'y figure pas : la mairie garde ces dossiers. Un dossier a aussi pu être déposé sous une autre référence cadastrale.
Les limites de cette page
- le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
- les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
- les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
- le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
- l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune
Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.
Fichiers à télécharger et sources
Identifiant cadastral79092000AE0010
Relevé LiDAR le nuage de points, 27,6 M de points (avril 2024)
Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun
Plan DXF feuille AE 01, 21 ko