Parcelle BD 129 Cogolin
- Parcelle
- BD 129
- Contenance
- 10 260 m²
- Zone
- Upb, N
- à cheval sur 2 zones
Identifiant 83042000BD0129Règlement zone UP, 16 articlesPlan cadastral et photo aérienne
- Upb, sur la parcelle
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Ce qui pèse sur cette parcelle
11 thèmes lus : 9 concernent cette parcelle, 2 n'ont rien donné.
- Zone du document d’urbanismeGéoportail de l'urbanismeÀ cheval sur 2 zones : Upb, N.
- Règles chiffrées du règlementLe règlement déposé par la communeLe texte est là, aucune valeur chiffrée n'en a été tirée.
- Plans de prévention des risquestoute la communeGéorisques2 plans, dont 2 zones où l’on ne construit pas.
- Servitudes d’utilité publiqueGéoportail de l'urbanisme2 servitudes
- Prescriptions du documentGéoportail de l'urbanisme4 prescriptions
- Valeurs portées par le plan graphiqueLe plan de zonage de la communeCe plan n’étiquette pas ses traits.
- Informations du documentGéoportail de l'urbanisme1 information
- Arrêtés de catastrophe naturelletoute la communeGéorisques16 arrêtés
- Autorisations déjà délivrées iciSitadel1 dossier
- Procédure en cours sur le documenttoute la communeSuDocUHPLU approuvé - révision de PLU - Compétence commune
- Contenance cadastraleCadastre, direction générale des finances publiques10 260 m², surface fiscale et non arpentée.
Ce que cet extrait ne couvre pas
- le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
- les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
- les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
- le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
- l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune
Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Upb, N rencontrent son contour. La règle dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur Upb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Le plan de la parcelle, coté
35 côtés mesurés sur le plan cadastral : 6 sur voie, 0 en limite séparative, 29 indéterminés.
à l'intérieur des reculsbâti existantlimite sur voielimite séparativeindéterminée
Contour et cotes : plan cadastral, projeté en Lambert-93. Bâtiments : BD TOPO de l'IGN, le voisinage en gris. Altitudes : RGE ALTI, au sommet, en mètres NGF. Zone claire : ce qui reste à l'intérieur des reculs, échantillonné au pas de 0,25 m. Au moins un côté n'a pas de recul chiffré dans le règlement : la zone claire va jusqu'à ce côté-là, donc elle est plus grande que la réalité.
| Côté | Longueur | Donne sur | Distance à l'axe |
|---|---|---|---|
| 1 | 3,51 m | indéterminée | 18,3 m |
| 2 | 11,57 m | indéterminée | 21,2 m |
| 3 | 6,41 m | indéterminée | 20,6 m |
| 4 | 59,17 m | indéterminée | 19,8 m |
| 5 | 39,55 m | sur voie | 5,1 m |
| 6 | 14,17 m | sur voie | 2,7 m |
| 7 | 32,89 m | indéterminée | 50,2 m |
| 8 | 18,13 m | sur voie | 5,6 m |
| 9 | 29,44 m | indéterminée | 34,4 m |
| 10 | 43,22 m | indéterminée | 41,3 m |
| 11 | 27,65 m | indéterminée | 46,8 m |
| 12 | 19,31 m | indéterminée | 52,1 m |
| 13 | 18,41 m | indéterminée | 37,8 m |
| 14 | 30,56 m | indéterminée | 78,0 m |
| 15 | 14,77 m | indéterminée | 49,9 m |
| 16 | 3,82 m | indéterminée | 22,5 m |
| 17 | 3,84 m | sur voie | 1,6 m |
| 18 | 3,82 m | sur voie | 3,7 m |
| 19 | 3,84 m | indéterminée | 6,8 m |
| 20 | 3,82 m | indéterminée | 9,8 m |
| 21 | 6,47 m | indéterminée | 11,2 m |
| 22 | 1,70 m | indéterminée | 7,8 m |
| 23 | 8,37 m | sur voie | 2,9 m |
| 24 | 1,93 m | indéterminée | 16,2 m |
| 25 | 1,91 m | indéterminée | 16,8 m |
| 26 | 21,67 m | indéterminée | 26,0 m |
| 27 | 23,15 m | indéterminée | 33,3 m |
| 28 | 2,29 m | indéterminée | 31,7 m |
| 29 | 2,29 m | indéterminée | 31,0 m |
| 30 | 2,28 m | indéterminée | 29,8 m |
| 31 | 2,29 m | indéterminée | 28,3 m |
| 32 | 2,29 m | indéterminée | 26,5 m |
| 33 | 2,29 m | indéterminée | 24,4 m |
| 34 | 2,29 m | indéterminée | 22,2 m |
| 35 | 2,29 m | indéterminée | 59,6 m |
- Périmètre
- 471,4 m
- Surface du contour
- 10 311 m²
- Écart avec la contenance
- +51 m²
- Bâti sur la parcelle
- 1 225 m²
- Dénivelé
- 0,79 m
- À l'intérieur des reculs
- 10 310 m²
Distance du bâti à la limite la plus proche : 0,13 m, 0,13 m, 0,13 m, 2,60 m, 8,31 m, 10,67 m, 11,31 m, 18,26 m, 19,28 m, 22,85 m, 23,52 m, entre l'emprise de la BD TOPO et le trait du cadastre.
Recul sur voie : aucune valeur inconditionnelle lue.Le règlement en fixe peut-être un sous condition, ou n'en fixe aucun. Le plan ne dessine alors aucun retrait depuis la rue.
Limites séparatives : aucune valeur inconditionnelle lue.Le plan ne dessine aucun retrait depuis les limites voisines.
Ce que ce plan n'est pas
Ce n'est pas un bornage. Le plan cadastral est un document fiscal, pas un levé de géomètre : ses limites sont dessinées, pas arpentées. Sur cette parcelle, sa géométrie et sa contenance diffèrent de 51 m². Seul un géomètre-expert fixe une limite.
La nature des limites est une mesure, pas un fait juridique. Elle vient du croisement de trois sources publiques ; la distance à l'axe est dans le tableau pour que vous puissiez la contredire en regardant votre terrain.
29 côtés sont indéterminés. Ils ne donnent ni sur une voie repérée ni sur une parcelle voisine. Le recul le plus exigeant des deux leur est appliqué.
La zone claire n'est pas un droit à construire. Hauteur, emprise maximale, pleine terre, stationnement, servitudes et avis de l'architecte des bâtiments de France s'appliquent en plus.
Contraintes sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Classé - Les deux groupes de pins à CogolinEnceinte du siteActe : les_deux_groupes_de_pins_a_cogolin_19251026
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques naturels inondation lie a Giscle, Mole et Grenouille a CogolinEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI_Cogolin_Giscle_Mole_Grenouille_20051230
Prescriptions du plan
- 01Espace boisé classé significatif
- 02Périmètres des secteurs affectés par le bruit
- 02Plan de Prévention du Risque Inondation - PPRI
- 18Secteurs soumis à OAP
- infoZone d'application de la réglementation DFCI
Les plans de prévention des risques à Cogolin
- PPRN-I - Cogolin 2005Risque naturel, servitude annexée au PLU, 3 zones au règlementR2 Zone rouge : interdictionR1 Zone rouge : interdiction stricte
- PPRN-MVT - Cogolin 1997Risque naturel
Plans de la commune entière : la zone de cette parcelle se lit sur le plan annexé au document d'urbanisme. Le détail de Cogolin.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 septembre 2023, 19 522 m² créés, 300 logementsAutorisé, AVENUE DE LA PLAGE
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.