Les pièces du dossier de Commentry
Les 16 pièces du dossier 200071512_PLUi_20251007, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 1877 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure25 Mo · 200071512_procedure_20251007.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables15 Mo · 200071512_padd_20251007.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit2,6 Mo · 200071512_reglement_20251007.pdf
- Règlement graphique 1739 Mo · 200071512_reglement_graphique_1_20251007.pdf
- Règlement graphique 279 Mo · 200071512_reglement_graphique_2_20251007.pdf
- Règlement graphique 3237 ko · 200071512_reglement_graphique_3_20251007.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexe 1 plan sup23 Mo · 200071512_annexe_1_plan_sup_20251007.pdf
- Annexe 2 Servitudes Utilite Publique62 Mo · 200071512_annexe_2_Servitudes_Utilite_Publique_20251007.pdf
- Annexe 3 liste pda5,4 Mo · 200071512_annexe_3_liste_pda_20251007.pdf
- Annexe 4 Annexes sanitaires228 Mo · 200071512_annexe_4_Annexes_sanitaires_20251007.pdf
- Annexe 5 Annexes complementaires159 Mo · 200071512_annexe_5_Annexes_complementaires_20251007.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP51 Mo · 200071512_orientations_amenagement_20251007.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.