Rubrique 1AUE 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions#
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL
X : Occupations et utilisations du sol interdites.
V*: Occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions.
V : Tout ce qui n’est pas interdit (X) ou autorisé sous condition(s) (V*) est autorisé (occupations et utilisations du sol marquées par le symbole V ou non).
1AUe : Les Villages Vovéens, Oysonville, Ymonville. 1AUe
Exploitation agricole et forestière#
Exploitation agricole X
Exploitation forestière X
Habitation#
Logement V*
Condition :
Nécessité impérieuse en lien avec l’équipement et à l’obligation d’implantation du logement dans le volume des bâtiments constituant le ou les équipements dans la zone.
Hébergement X
Commerce et activité de service#
Artisanat et commerce de détail V*
Condition :
Les constructions dès lors qu’elles ne sont pas incompatibles avec la vocation d’équipements de la zone
Restauration X
Commerce de gros X
Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle V
Hébergement hôtelier X
Cinéma X
Équipements d’intérêt collectif et services publics#
Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés V
Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés V
Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale V
Salle d’art et de spectacles V
Équipements sportifs V
Autres équipements recevant du public V
Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire#
Industrie X
Entrepôts X
Bureau V
Centre de congrès et d’exposition V
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PLUi Cœur de Beauce – règlement écrit
1AUe ARTICLE 2 : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
Rubrique 1AUE 3Implantation des constructions#
Intitulé du document : A. L’IMPLANTATION DU BÂTI PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
Dispositions générales :
Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.
B. L’implantation du bâti par rapport aux limites séparatives#
Dispositions générales :
Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.
Dispositions particulières#
Oysonville :
Les constructions nouvelles doivent être implantées à une distance supérieure ou égale à 10 mètres des maisons d’habitation existantes.
Ymonville :
Les constructions nouvelles doivent être implantées à une distance suffisante des limites séparatives, qui sera fonction d’une bonne intégration paysagère.
C. L’IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES Dispositions générales#
Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.
Rubrique 1AUE 4Hauteur et volumétrie des constructions#
Intitulé du document : E. LA HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
Dispositions générales :
Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.
1AUe ARTICLE 3 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET
PAYSAGERE Dispositions générales#
Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.
Dispositions particulières A. LES TOITURES#
Ymonville :
Les toitures doivent être traitées simplement et respecter l’ambiance créée par les clôtures et les constructions environnantes.
B. Les façades#
Ymonville :
Les façades doivent être traitées simplement et respecter l’ambiance créée par les clôtures et les constructions environnantes.
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PLUi Cœur de Beauce – règlement écrit
C. Les clôtures#
Ymonville :
Les clôtures doivent être traitées simplement et respecter l’ambiance créée par les constructions environnantes.
1AUe ARTICLE 4 : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET ESPACES NON BATIS ET ABORDS
DES CONSTRUCTIONS Dispositions générales#
Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.
Dispositions particulières A. LES ELEMENTS DE PAYSAGE#
Oysonville, Ymonville :
Les espaces libres doivent être paysagés et plantés dans un souci d’intégration avec le projet de construction. Seules les essences indigènes sont recommandées.
1AUe ARTICLE 5 : STATIONNEMENT
Dispositions générales#
Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.
Dispositions particulières#
Les Villages Vovéens :
La mutualisation des places de stationnement sera recherchée.
Ymonville :
Au moins 30% de la surface traitée (système alvéolaire) des aires de stationnement sera perméable.
1AUe ARTICLE 6 : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
Dispositions générales :
Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.
1AUe ARTICLE 7 : DESSERTE PAR LES RESEAUX
Dispositions générales :
Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.
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PLUi Cœur de Beauce – règlement écrit
Rubrique 1AUE 5Emprise au sol et pleine terre#
Intitulé du document : D. L’EMPRISE AU SOL
Dispositions générales#
Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.