Parcelle BB 64 à Cuers
10 771 m² au plan cadastral. Identifiant 83049000BB0064. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UE, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A9A9Classement d'une ZAP sur la commune.Zone de protection
- T1Voie ferréeSUP T1 du VarZone de protection
Prescriptions du plan
- 02Secteur inondable d'aléa résiduel
- infoPérimètre droit de préemption urbain simple
- infoPérimètre droit de préemption urbain renforcé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 30 juin 2025, 20 m² créésTravaux achevés - ROUTE DE SAINT-JEAN
- DPDéclaration préalable autorisé le 19 mars 2025, 18 m² créésAnnulé - ROUTE DE SAINT-JEAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.