Construire à Cuzieules règles du PLU
- En vigueur depuis le 07/10/2019
- 5 zones
- Révision en cours
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Les 5 zones
Zones urbaines
3
- UBLa zone UB est une zone à vocation mixte : habitat, commerce, équipement et activité compatible avec l’habitat où des co
- UCIl s’agit d’une zone réservée principalement à l’habitat. La zone comprend une sous zone indicée « i » concernée par le
- UHIl s’agit de zones d’habitat récentes discontinues de l’urbanisation du bourg. Elles accueillent principalement des mais
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
- Zone A
1) Définition de la hauteur La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol existant jusqu’au sommet du bâtiment, les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclues. 2) Hauteur maximum La hauteur des constructions...
- Zone N
1) Définition de la hauteur La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol existant jusqu’au sommet du bâtiment, les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclues. 2) Hauteur maximum La hauteur des constructions...
- Zone UB
La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol existant jusqu’au sommet du bâtiment, ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclues. Elle ne doit pas excéder une limite résultant : • d’une hauteur absolue • d’une...
- Zone UC
La hauteur des constructions, mesurée à partir du sol existant jusqu’au sommet du bâtiment, ne doit pas excéder 10 mètres. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures sont exclus. La hauteur des constructions annexes ne doi...
- Zone UH
La hauteur des nouvelles constructions, mesurée à partir du sol existant jusqu’au sommet du bâtiment, ne doit pas excéder 8 mètres. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures sont exclus. En cas de constructions à toiture ...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Cuzieu
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Cuzieu
- Agrandir à Cuzieu
- Construire une piscine à Cuzieu
- Poser un abri de jardin à Cuzieu
- Clôturer à Cuzieu
- Refaire la façade à Cuzieu
Le permis de construire
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Les risques
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 2.
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.
Un plan de prévention des risques
Une zone où il est interdit de construire.
PPRNPi Loire Unias-Montrondrisque naturel
Ses 2 zones
- bleu_clairZone soumise a des aleas limites sur laquelle de nouvelles implantations peuvent etre admises sous certaines conditionsPrescriptions
- RougeZone tres exposee ou les inondations sont redoutables en raison notamment des hauteurs de submersions et de la vitesse des courantsInterdiction
10 arrêtés de catastrophe naturelle : 6 inondations et/ou coulées de boue, 1 glissement de terrain, 1 poids de la neige, 1 sécheresse.
La mairie
- Adresse
- 10 route de Veauche, 42330 Cuzieu
- Téléphone
- 04 77 54 88 32
- Horaires
- Du lundi au mardi, de 8 h à 12 h. Du jeudi au vendredi, de 13 h 30 à 17 h 30.
- Site
- www.cuzieu.fr
Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme
Prescrite le 13 novembre 2024. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.
PLU approuvé - révision de PLU-I
Cuzieu en chiffres
- 1 469habitants
- 111 €le m² de terrain à bâtir, une seule vente en 2024
- 47permis de construire depuis 2013
- 80logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLU de Cuzieu ?
Le document opposable est 42081_PLU_20191007, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 7 octobre 2019. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de Cuzieu ?
Le règlement ouvre 5 chapitres de zone : A, N, UB, UC, UH. Ils portent 77 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cuzieu ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cuzieu est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Cuzieu ?
54 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 47 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 80 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Cuzieu ?
Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cuzieu ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Saint-Galmier5 829 hab.
- Montrond-les-Bains5 652 hab.
- Unias469 hab.
- Rivas747 hab.
- Bellegarde-en-Forez2 019 hab.
- Chambœuf1 767 hab.
- Saint-André-le-Puy1 530 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 42081_PLU_20191007, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 07/10/2019
- Contenu
- 90 pages, 5 zones, 77 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche
Le plan cadastral en DXF : 24 feuilles chez la DGFiP, 876 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 3 déclarations préalables, 2 autorisations annulées.
Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 425 m².
- Code INSEE
- 42081
- Code postal
- 42330
- Département
- Loire, Auvergne-Rhône-Alpes
- Fibre
- 684 locaux raccordables sur 684 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.