PLU de Denonville

Plan local d'urbanisme
En vigueur, approuvé le 28/07/2011
5 zones
70 articles
INSEE 28129

Votre terrain

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Le document en vigueur

Document: 28129_PLU_20110728, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le: 28/07/2011
Lecture: 37 pages, 5 zones, 70 articles découpés

Le plan de zonage, 2 planches

Plan de zonage

U, urbaine
AU, à urbaniser
A, agricole
N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Les 5 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

Zones agricoles

A14 articles

Zones naturelles

N14 articles

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Zone A
Article non réglementé.
Zone N
Article non réglementé.
Zone UC
Constructions nouvelles à usage d'habitation : elles doivent comprendre au plus un rezde-chaussée, un étage et des combles aménagés ; il ne pourra être aménagé plus d’un niveau dans les combles. Autres constructions : leur hauteur maximum m...
Zone UE
Les hauteurs maximales doivent assurer des volumes bas et pouvant être répartis en plusieurs unités de dimensions modestes à l’échelle des habitations du village.
Zone UP
Constructions à usage d'habitation : elles doivent comprendre au plus un rez-de-chaussée et des combles aménagés ; il ne pourra être aménagé plus d’un niveau dans les combles. Autres constructions : leur hauteur maximum mesurée à l’égout du...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Les travaux les plus courants

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Denonville

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

1 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Transport de marchandises dangereuses

52 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

50permis de construire
1déclarations préalables
50logements créés
2autorisations annulées

Les 52 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.

Adresse: 5 rue de Brisay, 28700 Denonville
Téléphone: 02 37 99 62 19
Horaires: Le lundi, de 17 h à 19 h. Le jeudi, de 10 h à 12 h. Le vendredi, de 14 h à 17 h.
Site: www.denonville.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 70 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Denonville ?

Le document opposable est 28129_PLU_20110728, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Denonville ?

Le règlement ouvre 5 chapitres de zone : A, N, UC, UE, UP. Ils portent 70 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Denonville ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Denonville est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Denonville ?

52 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 50 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 50 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Denonville ?

Géorisques en recense 1 au centre de la commune : Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Denonville ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 6 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Denonville, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population: 798 habitants
Code postal: 28700
Code INSEE: 28129
Département: Eure-et-Loir, Centre-Val de Loire
Locaux raccordables à la fibre: 388 sur 397 (97,7 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.