Le règlement, mot pour motDenonville, dans l'ordre du document

Les constructions à usage d’activités susceptibles d’apporter des nuisances au voisinage ; - les constructions à usage industriel ; - les constructions à usage d’entrepôts commerciaux y compris en cas de réutilisation de constructions existantes ; - les dépôts de ferraille et de matériaux divers ; - les déchetteries ; - les installations classées pour la protection de l'environnement soumises au régime d’autorisation ; - le stationnement des caravanes isolées, l'aménagement de terrains de camping ou de terrains de stationnement de caravanes ; - l'ouverture et l'exploitation de carrières ; - les dépôts de véhicules hors d’usage.

Les constructions et installations à usage agricole sont autorisées s’il s’agit d’annexes ou d’extensions d’une exploitation agricole existante.

• les dépôts de véhicules en ordre de marche sont autorisés s’ils sont liés à une activité économique (garage automobile par exemple) ;
• les affouillements et exhaussements du sol sont autorisés s’ils sont complémentaires ou nécessaires aux occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone, notamment pour des raisons de recherche archéologique, techniques ou d’adaptation au terrain naturel ; ils sont également autorisés s’ils sont destinés à l’aménagement de voies et réseaux divers liés aux projets routiers d’intérêt général ou déclarés d’utilité publique ;
• L’arrachage partiel ou total des éléments végétaux (haies, arbres…) repérés au titre de l’article L. 123-1-5, 7° du code de l’urbanisme et figurant au plan de zonage, est subordonné à la délivrance d’une autorisation en application de l’article L. 442-2.

Section II - Conditions de l'occupation du sol#

Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte : collecte des ordures ménagères, défense contre l'incendie, protection civile, brancardage, etc.

Le raccordement sur le réseau collectif d’assainissement est obligatoire lorsque ce dernier existe. Les rejets d’eaux usées sont interdits dans le milieu naturel. En l’absence de réseau collectif d’assainissement, les constructions disposeront d’un dispositif autonome agréé selon la législation en vigueur. Ces dispositifs devront être conçus de façon à permettre le branchement sur le réseau collectif dès sa réalisation.

Les branchements privés aux réseaux électriques et de télécommunication seront obligatoirement enterrés.

En cas d’assainissement autonome, pour être constructible, tout terrain doit être apte à l’assainissement non collectif avec épuration-dispersion en surface et présenter une superficie au moins égale à 800 m2. Dans le cas d’une construction préexistante implantée sur un terrain de superficie inférieure à 800 m2, il sera possible de ne pas appliquer cette règle pour construire une annexe ou une extension. Pour chaque opération d’aménagement d’ensemble (lotissement, permis de construire groupé…), la superficie moyenne des terrains constructibles devra être égale ou supérieure à 700 m2. Constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif et constructions à usage de bureaux : article non réglementé.

Les constructions doivent être implantées à l’alignement des voies publiques ou privées existantes, modifiées ou à créer. Néanmoins elles pourront être édifiées en recul égal ou supérieur à 2 m par rapport à l’alignement dans les cas suivants : - lorsque l’alignement aura été bordé de constructions sur toute la longueur de façade, - lorsque la continuité de l’alignement sera assurée par les clôtures dont les règles correspondantes sont définies à l’article 11. De plus, la construction principale ne pourra pas être implantée à plus de 30 m de l’alignement. Ces règles pourront ne pas s'appliquer aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, aux bâtiments existants et en cas de réhabilitation ou d’extension de constructions existantes qui ne respectent pas ces règles s’il n’y a pas aggravation de l’écart par rapport à la règle.

Les constructions peuvent être édifiées en contiguïté d’une ou plusieurs limites séparatives. Si le bâtiment à construire ne jouxte pas les limites séparatives, la marge de retrait doit être égale ou supérieure à 2 m. Ces règles pourront ne pas s'appliquer aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, aux bâtiments existants et en cas de réhabilitation ou d’extension de constructions existantes qui ne respectent pas ces règles s’il n’y a pas aggravation de l’écart par rapport à la règle.

Article non réglementé.

Article non réglementé.

Constructions nouvelles à usage d'habitation : elles doivent comprendre au plus un rezde-chaussée, un étage et des combles aménagés ; il ne pourra être aménagé plus d’un niveau dans les combles. Autres constructions : leur hauteur maximum mesurée à l’égout du toit ne doit pas dépasser 8 m. Constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif : article non réglementé.

Toitures : Les toitures des constructions principales et de leurs annexes accolées comporteront au moins deux pentes qui devront être égales ou supérieures à 40° ; la ou les pentes des appentis ne sont pas réglementées. Les constructions à usage d'habitation et leurs annexes accolées doivent être couvertes en ardoises, en petites tuiles plates de teinte vieillie ou flammée (environ 60 unités au m2), en tuiles mécaniques à emboîtement à pureau plat (20 unités au m2 minimum) ou en matériaux d’aspect identique. Pour les vérandas ou les verrières, le verre et les matériaux similaires d’aspect sont autorisés et leurs pentes ne sont pas réglementées. Pour les annexes non accolées, les pentes de toiture ne sont pas réglementées et les matériaux de toiture seront de teinte sombre ; les tôles ondulées seront interdites ; les abris de jardins pourront être couverts en bois ou en bardeaux d’asphalte.

Façades : Les teintes recommandées pour les façades y compris celles des annexes non accolées seront choisies dans une gamme s’insérant bien dans le paysage local : teintes ocre ou brun, par exemple, rappelant les teintes des anciens murs en maçonnerie tels qu’ils sont illustrés au rapport de présentation. Le bois est également recommandé.

Constructions à usage agricole : En plus des teintes recommandées ci-dessus pour les façades, la couleur des toitures pourra être de teinte ardoise ou rouge brun ; les pentes de leurs toitures ne sont pas réglementées.

Extensions : en cas de construction préexistante, les règles ci-dessus pourront ne pas s’appliquer s’il n’y a pas aggravation de l’écart par rapport à la règle.

Constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif : les règles ci-dessus pourront ne pas s’appliquer.

Constructions basse ou très basse énergie, à hautes performances énergétiques, bioclimatiques, comportant des systèmes domestiques solaires thermiques ou photovoltaïques ainsi tout autre système individuel d’exploitation d’énergie renouvelable : toutes les règles ci-dessus pourront ne pas s’appliquer sous réserve d’une bonne intégration paysagère et d’une composition architecturale.

Clôtures : Les seules clôtures autorisées le long des voies ouvertes à la circulation sont : - des murs pleins en pierres régionales, en maçonnerie enduite au mortier de chaux, de hauteur comprise entre 1 m et 2 m et d’épaisseur minimale de 0,2 m ; - les palissades en bois de hauteur comprise entre 1 m et 2 m ; - les murs bahuts surmontés d’une clôture à claire voie, l’ensemble ne dépassant pas 2m; - les grillages et treillages en bois ou en métal doublés ou non de haies végétales taillées maintenues à 2 m de hauteur maximum ; - les haies taillées composées des essences décrites à l’article 13 et maintenues à 2 m de hauteur maximum.

Les autres clôtures ne sont pas réglementées par le plan local d’urbanisme.

Le stationnement des véhicules automobiles correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies ouvertes à la circulation publique. Pour les constructions nouvelles à usage d’habitation, il est demandé 2 places par logement. Dans le cas de changement de destination de bâtiments à usage agricole en logement, il sera exigé 2 places par logement.

Constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif : article non réglementé. En cas d’impossibilité technique de réalisation sur le terrain propre de l’opération, le constructeur pourra réaliser ou participer à la réalisation du nombre de places nécessaires sur un autre terrain distant de 300 m au plus des constructions ou installations à desservir.

L’arrachage partiel ou total des éléments végétaux (haies, arbres…) repérés au titre de l’article L. 123-1-5, 7° du code de l’urbanisme et figurant au plan de zonage pourra être interdit ou subordonné à leur remplacement partiel ou total par des plantations nouvelles respectant le caractère du lieu. Pour les haies le long des voies ouvertes à la circulation, les végétaux dont l’emploi n’est pas autorisé sont les conifères tels que les thuyas (Thuya), les faux-cyprès (Chamæcyparis), les « Leylandi » (X Cupressocyparis leylandi), les cyprès (Cupressus), … de même que les lauriers-cerises (Prunus laurocerasus) et les peupliers d’Italie (Populus nigra ‘Italica’). Pour les haies situées le long des voies ouvertes à la circulation, les seules essences autorisées sont les suivantes : essences indigènes comme le charme (Carpinus betulus), le houx (Ilex aquifolium), l’aubépine (Cratægus oxyacantha), l’if (Taxus baccata), le buis (Buxus sempervirens), le lierre (Hedera helix), le troène (Ligustrum vulgare), le cornouiller sanguin (Cornus sanguinea), etc.

Section III - Possibilités maximales d'occupation du sol#

Article non réglementé.

Chapitre II - Règles applicables à la zone Up#

Cette zone correspond à la périphérie du village de Denonville, urbanisée plutôt sous forme de lotissement datant d’au plus une quarantaine d’années.

Section I - Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol#

les constructions à usage d’activités ; - les constructions à usage de commerce ou d’artisanat ; - les constructions à usage d’entrepôts commerciaux ; - les dépôts de ferraille et de matériaux divers ; - les constructions et installations à usage agricole ; - les installations classées pour la protection de l'environnement ; - les déchetteries ; - le stationnement des caravanes isolées, l'aménagement de terrains de camping ou de terrains de stationnement de caravanes ; - l'ouverture et l'exploitation de carrières ; - les dépôts de véhicules hors d’usage ou non.

Les constructions à usage d’habitation sont autorisées si elles sont liées au fonctionnement et au gardiennage des équipements collectifs ;

• Les affouillements et exhaussements du sol sont autorisés s’ils sont complémentaires ou nécessaires aux occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone, notamment pour des raisons de recherche archéologique, techniques ou d’adaptation au terrain naturel ; ils sont également autorisés s’ils sont destinés à l’aménagement de voies et réseaux divers liés aux projets routiers d’intérêt général ou déclarés d’utilité publique ;
• la modification de l’aspect extérieur et la démolition partielle ou totale des éléments construits (bâtiments, murs de clôture…) repérés au titre de l’article L. 123-1-5, 7° du code de l’urbanisme et figurant au plan de zonage, sont subordonnés à la délivrance d’un permis de démolir ou d’une autorisation en application de l’article L. 442-2 ;

Section II - Conditions de l'occupation du sol#

Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte : collecte des ordures ménagères, défense contre l'incendie, protection civile, brancardage, etc.

Le raccordement sur le réseau collectif d’assainissement est obligatoire lorsque ce dernier existe. Les rejets d’eaux usées sont interdits dans le milieu naturel. En l’absence de réseau collectif d’assainissement, les constructions disposeront d’un dispositif autonome agréé selon la législation en vigueur. Ces dispositifs devront être conçus de façon à permettre le branchement sur le réseau collectif dès sa réalisation. Les branchements privés aux réseaux électriques et de télécommunication seront obligatoirement enterrés.

Article non réglementé.

Les constructions peuvent être implantées à l’alignement des voies publiques ou privées existantes, modifiées ou à créer ; en cas de recul, il devra être supérieur ou égal à 2 m par rapport à l’alignement. En cas de réhabilitation ou d’extension de constructions existantes, les règles ci-dessus pourront ne pas s’appliquer s’il n’y a pas aggravation de l’écart par rapport à la règle. Les règles ci-dessus pourront ne pas s’appliquer aux constructions et installations nécessaires au service public et d'intérêt collectif.

Les constructions peuvent être édifiées en contiguïté d’une ou plusieurs limites séparatives. Si le bâtiment à construire ne jouxte pas les limites séparatives, la marge de retrait doit être égale ou supérieure à 2 m. Ces règles pourront ne pas s'appliquer aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, aux bâtiments existants et en cas de réhabilitation ou d’extension de constructions existantes qui ne respectent pas ces règles s’il n’y a pas aggravation de l’écart par rapport à la règle.

Article non réglementé.

30 % du terrain doivent être traités en espaces libres (gazon, plantations…) principalement côté stade#

Les hauteurs maximales doivent assurer des volumes bas et pouvant être répartis en plusieurs unités de dimensions modestes à l’échelle des habitations du village.

Aspect extérieur : Les teintes recommandées pour les façades y compris celles des annexes non accolées seront choisies dans une gamme s’insérant bien dans le paysage local : teintes ocre ou brun, par exemple, rappelant les teintes des anciens murs en maçonnerie tels qu’ils sont illustrés au rapport de présentation. Le bois est également recommandé. Extensions : en cas de construction préexistante, les règles ci-dessus pourront ne pas s’appliquer s’il n’y a pas aggravation de l’écart par rapport à la règle. Les architectures contemporaines ou utilisant des formes novatrices pourront être acceptées sous réserve d’une justification de leur insertion urbaine et architecturale.

Toitures : Les toitures seront préférentiellement à deux pentes, en tuiles ou en ardoises ; les toitures terrasses sont autorisées pour des éléments ponctuels.

Constructions basse ou très basse énergie, à hautes performances énergétiques, bioclimatiques, comportant des systèmes domestiques solaires thermiques ou photovoltaïques ainsi tout autre système individuel d’exploitation d’énergie renouvelable : toutes les règles ci-dessus pourront ne pas s’appliquer sous réserve d’une bonne intégration paysagère et d’une composition architecturale.

Clôtures : Les seules clôtures autorisées le long des voies ouvertes à la circulation sont : - des murs pleins en pierres régionales, en maçonnerie enduite au mortier de chaux, de hauteur comprise entre 1 m et 2 m et d’épaisseur minimale de 0,2 m (sauf en cas de murs existants) ; - les mur anciens en moellons seront remis en état et les percements autorisés seulement pour les accès ; les passages seront assurés au strict nécessaires et traités comme des portails ; - les palissades en bois de hauteur comprise entre 1 m et 2 m ; - les murs bahuts surmontés d’une clôture à claire voie, l’ensemble ne dépassant pas 2m; - les grillages et treillages en bois ou en métal doublés ou non de haies végétales taillées maintenues à 2 m de hauteur maximum ; - les haies taillées composées des essences décrites à l’article 13 et maintenues à 2 m de hauteur maximum.

Les autres clôtures ne sont pas réglementées par le plan local d’urbanisme.

Article non réglementé.

Pour les haies le long des voies ouvertes à la circulation, les végétaux dont l’emploi n’est pas autorisé sont les conifères tels que les thuyas (Thuya), les faux-cyprès (Chamæcyparis), les « Leylandi » (X Cupressocyparis leylandi), les cyprès (Cupressus), … de même que les lauriers-cerises (Prunus laurocerasus) et les peupliers d’Italie (Populus nigra ‘Italica’). Pour les haies situées le long des voies ouvertes à la circulation, les seules essences autorisées sont les suivantes : essences indigènes comme le charme (Carpinus betulus), le houx (Ilex aquifolium), l’aubépine (Cratægus oxyacantha), l’if (Taxus baccata, attention à sa toxicité pour le bétail et les chevaux), le buis (Buxus sempervirens), le lierre (Hedera helix), le troène (Ligustrum vulgare), le cornouiller sanguin (Cornus sanguinea), etc.

Section III - Possibilités maximales d'occupation du sol#

Article non réglementé.

Chapitre IV - Règles applicables au secteur 1 AU#

Cette zone correspond aux futures extensions à court terme au bourg de Denonville.

Section I - Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol#

Article 1 AU 1 Types d’occupation ou d’utilisation des sols interdits#

• les constructions à usage d’activité ; - les constructions à usage hôtelier ; - les constructions à usage d’entrepôt commercial ; - les dépôts de ferraille et de matériaux divers ; - les constructions et installations à usage agricole ; - les déchetteries ; - les installations classées pour la protection de l'environnement soumises au régime d’autorisation ; - le stationnement des caravanes isolées, l'aménagement de terrains de camping ou de terrains de stationnement de caravanes ; - l'ouverture et l'exploitation de carrières ; - les dépôts de véhicules hors d’usage ou non.

Article 1 AU 2 Types d’occupation ou d’utilisation des sols soumis à conditions particulières#

• Les constructions, installations et travaux divers sont autorisés s’ils sont nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.
• Les autres constructions sont autorisées à condition que : 1 - il s’agisse d’une opération d'aménagement d'ensemble (lotissement, permis de construire groupé…), 2 - l'opération s’intègre dans un schéma d'aménagement d'ensemble portant sur une superficie d’au moins 5 000 m2 (sauf s’il s’agit d’un reliquat inférieur à cette superficie à la suite d’une ou plusieurs opérations antérieures, dans ce cas l'opération devra porter sur l'ensemble de l'îlot non encore aménagé) ;

3 - l'opération réserve les possibilités d’urbanisation sur toutes les parcelles voisines. - Les affouillements et exhaussements du sol sont autorisés s’ils sont complémentaires ou nécessaires aux occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone, notamment pour des raisons de recherche archéologique, techniques ou d’adaptation au terrain naturel ; ils sont également autorisés s’ils sont destinés à l’aménagement de voies et réseaux divers liés aux projets routiers d’intérêt général ou déclarés d’utilité publique.

Section II - Conditions de l'occupation du sol#

Article 1 AU 3 Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées#

Les principes de desserte des opérations figurent au plan de zonage. Les voies futures devront présenter des caractéristiques suffisantes en gabarit et en structure pour satisfaire leur destination. Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte : collecte des ordures ménagères, défense contre l'incendie, protection civile, brancardage, etc.

Article 1 AU 4 Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics#

Le raccordement sur le réseau collectif d’assainissement est obligatoire lorsque ce dernier existe. Les rejets d’eaux usées sont interdits dans le milieu naturel. En l’absence de réseau collectif d’assainissement, les constructions disposeront d’un dispositif autonome agréé selon la législation en vigueur. Ces dispositifs devront être conçus de façon à permettre le branchement sur le réseau collectif dès sa réalisation. Les branchements privés aux réseaux électriques et de télécommunication seront obligatoirement enterrés.

Article 1 AU 5 Superficie minimale des terrains constructibles#

Pour chaque opération d’aménagement d’ensemble (lotissement, permis de construire groupé…), la superficie moyenne des terrains constructibles devra être égale ou supérieure à 700 m2. Toutes ces règles pourront ne pas s’appliquer aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

Article 1 AU 6 Implantation par rapport aux voies et emprises publiques#

Les constructions peuvent être implantées à l’alignement des voies publiques ou privées existantes, modifiées ou à créer ; en cas d’implantation en recul, celui-ci sera égal ou supérieur à 2 m et, pour la construction principale, inférieur à 25 m. Le portail d’entrée pourra être situé en recul par rapport à la limite d’emprise de façon à permettre l’arrêt d’un véhicule léger. Ces règles pourront ne pas s'appliquer aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

Article 1 AU 7 Implantation par rapport aux limites séparatives#

Les constructions peuvent être édifiées en contiguïté d’une ou plusieurs limites séparatives. Si le bâtiment à construire ne jouxte pas les limites séparatives, la marge de retrait doit être égale ou supérieure à 2 m. Ces règles pourront ne pas s'appliquer aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

Article 1 AU 8 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété#

Article non réglementé.

Article 1 AU 9 Emprise au sol des constructions#

L’emprise au sol des constructions ne peut excéder 30 %. L’emprise des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif n’est pas réglementée.

Article 1 AU 10 Hauteur maximale des constructions#

Constructions à usage d'habitation : elles doivent comprendre au plus un rez-de-chaussée, un étage et des combles aménagés ; il ne pourra être aménagé plus d’un niveau dans les combles. Autres constructions : leur hauteur maximum mesurée à l’égout du toit ne doit pas dépasser 5 m. Constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif : article non réglementé.

Article 1 AU 11 Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs abords#

Toitures : Les toitures des constructions principales et de leurs annexes accolées comporteront au moins deux pentes qui devront être égales ou supérieures à 30° calculés par rapport à l’horizontale ; la ou les pentes des appentis ne sont pas réglementées. Les constructions à usage d'habitation et leurs annexes accolées doivent être couvertes en ardoises, en petites tuiles plates de teinte vieillie ou flammée ou en matériaux d’aspect identique. Pour les vérandas ou les verrières, le verre et les matériaux similaires d’aspect sont autorisés et leurs pentes ne sont pas réglementées. Pour les annexes non accolées, les pentes de toiture ne sont pas réglementées et les matériaux de toiture seront de teinte sombre ; les tôles ondulées seront interdites ; les abris de jardins pourront être couverts en bois ou en bardeaux d’asphalte. Façades : Les teintes recommandées pour les façades y compris celles des annexes non accolées seront choisies dans une gamme s’insérant bien dans le paysage local : teintes ocre ou brun, par exemple, rappelant les teintes des anciens murs en maçonnerie tels qu’ils sont illustrés au rapport de présentation. Le bois est également recommandé. Constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif : les règles ci-dessus pourront ne pas s’appliquer. Constructions basse ou très basse énergie, à hautes performances énergétiques, bioclimatiques, comportant des systèmes domestiques solaires thermiques ou photovoltaïques ainsi tout autre système individuel d’exploitation d’énergie renouvelable : toutes les règles ci-dessus pourront ne pas s’appliquer sous réserve d’une bonne intégration paysagère et d’une composition architecturale. Clôtures : Les seules clôtures autorisées le long des voies ouvertes à la circulation sont : - des murs pleins en pierres régionales, en maçonnerie enduite au mortier de chaux, de hauteur comprise entre 1 m et 2 m et d’épaisseur minimale de 0,2 m ; - les palissades en bois de hauteur comprise entre 1 m et 2 m ; - les grillages et treillages en bois ou en métal doublés ou non de haies végétales taillées maintenues à 2 m de hauteur maximum ; - les murs bahuts surmontés d’une clôture à claire voie, l’ensemble ne dépassant pas 2 m; - les haies taillées composées des essences décrites à l’article 13 et maintenues à 2 m de hauteur maximum. Les autres clôtures ne sont pas réglementées par le plan local d’urbanisme.

Article 1 AU 12 Obligations imposées en matière d’aires de stationnement#

Le stationnement des véhicules automobiles correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies ouvertes à la circulation publique. Pour les constructions à usage d’habitation, il est demandé 3 places par logement. Toute opération de plus de 3 constructions nouvelles devra prévoir au moins 1 place de stationnement sur l’espace public pour 3 logements ; ces places ne pourront être affectées à une construction. Pour un logement financé avec un prêt de l’État, il n’est exigé que 1 seule place par logement.

Article 1 AU 13 Obligations imposées en matière d’espaces libres et de plantations#

Les principes de traitements des espaces publics futurs sont exposés au projet d'aménagement et de développement durable et devront être respectés. Pour les haies le long des voies ouvertes à la circulation, les végétaux dont l’emploi n’est pas autorisé sont les conifères tels que les thuyas (Thuya), les faux-cyprès (Chamæcyparis), les « Leylandi » (X Cupressocyparis leylandi), les cyprès (Cupressus), … de même que les lauriers-cerises (Prunus laurocerasus) et les peupliers d’Italie (Populus nigra ‘Italica’). Pour les haies situées le long des voies ouvertes à la circulation, les seules essences autorisées sont les suivantes : essences indigènes comme le charme (Carpinus betulus), le houx (Ilex aquifolium), l’aubépine (Cratægus oxyacantha), l’if (Taxus baccata), le buis (Buxus sempervirens), le lierre (Hedera helix), le troène (Ligustrum vulgare), le cornouiller sanguin (Cornus sanguinea), etc. Pour les plantations à réaliser figurant au plan avec une légende spécifique, les essences recommandées sont les suivantes : les arbres fruitiers, les essences indigènes comme le charme (Carpinus betulus), le houx (Ilex aquifolium), l’aubépine (Cratægus oxyacantha), le noisetier (Corylus avellana), le troène (Ligustrum vulgare), le cornouiller sanguin (Cornus sanguinea), etc.

Section III - Possibilités maximales d'occupation du sol#

Article 1 AU 14 Coefficient d'occupation du sol#

Article non réglementé.

Chapitre V - Règles applicables à la zone 2 AU#

Les zones 2AU sont des zones d’urbanisation future à long terme, situées à l’ouest et au sud du bourg, ainsi qu’à l’extrémité est du hameau de Monvilliers. Elles sont destinées à être ouvertes à l’urbanisation à la suite d’une révision ou d’une modification du plan local d'urbanisme.

Section I - Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol#

Article 2 AU 1 Types d’occupation ou d’utilisation des sols interdits#

Toute construction est interdite à l'exception de celles indiquées à l'article 2.

Article 2 AU 2 Types d’occupation ou d’utilisation des sols soumis à conditions particulières#

• Les bâtiments agricoles s’ils sont sans fondation (serres par exemple) ; - les constructions et installations si elles sont nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif.

Section II - Conditions de l'occupation du sol#

Article 2 AU 3 Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées#

Article non réglementé.

Article 2 AU 4 Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics#

Article non réglementé.

Article 2 AU 5 Superficie minimale des terrains constructibles#

Article non réglementé.

Article 2 AU 6 Implantation par rapport aux voies et emprises publiques#

Les constructions peuvent être implantées soit à l’alignement soit en recul supérieur ou égal à 2 m. La règle ci-dessus peut ne pas s’appliquer pour les constructions et installations nécessaires au service public et d'intérêt collectif.

Article 2 AU 7 Implantation par rapport aux limites séparatives#

Les constructions peuvent être implantées soit en limite séparative soit en recul supérieur ou égal à 2 m. La règle ci-dessus peut ne pas s’appliquer pour les constructions et installations nécessaires au service public et d'intérêt collectif.

Article 2 AU 8 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété#

Article non réglementé.

Article 2 AU 9 Emprise au sol des constructions#

Article non réglementé.

Article 2 AU 10 Hauteur maximale des constructions#

Article non réglementé.

Article 2 AU 11 Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs abords#

Article non réglementé.

Article 2 AU 12 Obligations imposées en matière d’aires de stationnement#

Article non réglementé.

Article 2 AU 13 Obligations imposées en matière d’espaces libres et de plantations#

Article non réglementé.

Section III - Possibilités maximales d'occupation du sol#

Article 2 AU 14 Coefficient d’occupation du sol#

Article non réglementé.

Titre 4#

Les constructions à usage d’activités susceptibles d’apporter des nuisances au voisinage ; - les constructions à usage industriel ; - les constructions à usage d’entrepôts commerciaux y compris en cas de réutilisation de constructions existantes ; - les dépôts de ferraille et de matériaux divers ; - les déchetteries ; - les installations classées pour la protection de l'environnement soumises au régime d’autorisation ; - le stationnement des caravanes isolées, l'aménagement de terrains de camping ou de terrains de stationnement de caravanes ; - l'ouverture et l'exploitation de carrières ; - les dépôts de véhicules hors d’usage.

les constructions et installations à usage agricole sont autorisées s’il s’agit d’annexes ou d’extensions d’une exploitation agricole existante ;

• les affouillements et exhaussements du sol sont autorisés s’ils sont complémentaires ou nécessaires aux occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone, notamment pour des raisons de recherche archéologique, techniques ou d’adaptation au terrain naturel ; ils sont également autorisés s’ils sont destinés à l’aménagement de voies et réseaux divers liés aux projets routiers d’intérêt général ou déclarés d’utilité publique ;
• la modification de l’aspect extérieur et la démolition partielle ou totale des éléments construits (bâtiments, murs de clôture…) repérés au titre de l’article L. 123-1-5, 7° du code de l’urbanisme et figurant au plan de zonage, sont subordonnés à la délivrance d’un permis de démolir ou d’une autorisation en application de l’article L. 442-2 ;
• l’arrachage partiel ou total des éléments végétaux (haies, arbres…) repérés au titre de l’article L. 123-1-5, 7° du code de l’urbanisme et figurant au plan de zonage, est subordonné à la délivrance d’une autorisation en application de l’article L. 442-2.

Section II - Conditions de l'occupation du sol#

Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte : collecte des ordures ménagères, défense contre l'incendie, protection civile, brancardage, etc.

Le raccordement sur le réseau collectif d’assainissement est obligatoire lorsque ce dernier existe. Les rejets d’eaux usées sont interdits dans le milieu naturel. En l’absence de réseau collectif d’assainissement, les constructions disposeront d’un dispositif autonome agréé selon la législation en vigueur. Ces dispositifs devront être conçus de façon à permettre le branchement sur le réseau collectif dès sa réalisation. Les branchements privés aux réseaux électriques et de télécommunication seront obligatoirement enterrés.

En cas d’assainissement autonome, pour être constructible, tout terrain doit être apte à l’assainissement non collectif avec épuration-dispersion en surface et présenter une superficie au moins égale à 800 m2. Dans le cas d’une construction préexistante implantée sur un terrain de superficie inférieure à 800 m2, il sera possible de ne pas appliquer cette règle pour construire une annexe ou une extension. Pour chaque opération d’aménagement d’ensemble (lotissement, permis de construire groupé…), la superficie moyenne des terrains constructibles devra être égale ou supérieure à 700 m2. Toutes ces règles pourront ne pas s’appliquer aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

Les constructions peuvent être implantées à l’alignement des voies publiques ou privées existantes, modifiées ou à créer ; en cas d’implantation en recul, celui-ci sera égal ou supérieur à 2 m et, pour la construction principale, inférieur à 30 m. Le portail d’entrée pourra être situé en recul par rapport à la limite d’emprise de façon à permettre l’arrêt d’un véhicule léger. Ces règles pourront ne pas s'appliquer aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, aux bâtiments existants et en cas de réhabilitation ou d’extension de constructions existantes qui ne respectent pas ces règles s’il n’y a pas aggravation de l’écart par rapport à la règle.

Les constructions peuvent être édifiées en contiguïté d’une ou plusieurs limites séparatives. Si le bâtiment à construire ne jouxte pas les limites séparatives, la marge de retrait doit être égale ou supérieure à 2 m. Ces règles pourront ne pas s'appliquer aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, aux bâtiments existants et en cas de réhabilitation ou d’extension de constructions existantes qui ne respectent pas ces règles s’il n’y a pas aggravation de l’écart par rapport à la règle.

Article non réglementé.

L’emprise au sol des constructions ne peut excéder 30 %. L’emprise des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif n’est pas réglementée.

Constructions à usage d'habitation : elles doivent comprendre au plus un rez-de-chaussée et des combles aménagés ; il ne pourra être aménagé plus d’un niveau dans les combles. Autres constructions : leur hauteur maximum mesurée à l’égout du toit ne doit pas dépasser 5 m. Constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif : article non réglementé.

Toitures : Les toitures des constructions principales et de leurs annexes accolées comporteront au moins deux pentes qui devront être égales ou supérieures à 30° calculés par rapport à l’horizontale ; la ou les pentes des appentis ne sont pas réglementées. Les constructions à usage d'habitation et leurs annexes accolées doivent être couvertes en ardoises, en tuiles plates de teinte vieillie ou flammée (environ 60 unités au m2), en tuiles mécaniques à emboîtement à pureau plat (20 unités au m2 minimum) ou en matériaux d’aspect identique. Pour les vérandas ou les verrières, le verre et les matériaux similaires d’aspect sont autorisés et leurs pentes ne sont pas réglementées. Pour les annexes non accolées, les pentes de toiture ne sont pas réglementées et les matériaux de toiture seront de teinte sombre ; les tôles ondulées seront interdites ; les abris de jardins pourront être couverts en bois ou en bardeaux d’asphalte.

Façades : Les teintes recommandées pour les façades y compris celles des annexes non accolées seront choisies dans une gamme s’insérant bien dans le paysage local : teintes ocre ou brun, par exemple, rappelant les teintes des anciens murs en maçonnerie tels qu’ils sont illustrés au rapport de présentation. Le bois est également recommandé.

Constructions à usage agricole : En plus des teintes recommandées pour les façades, la couleur des toitures pourra être de teinte ardoise ou rouge brun ; les pentes de leurs toitures ne sont pas réglementées.

Extensions : en cas de construction préexistante, les règles ci-dessus pourront ne pas s’appliquer s’il n’y a pas aggravation de l’écart par rapport à la règle.

Constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif : les règles ci-dessus pourront ne pas s’appliquer.

Constructions basse ou très basse énergie, à hautes performances énergétiques, bioclimatiques, comportant des systèmes domestiques solaires thermiques ou photovoltaïques ainsi tout autre système individuel d’exploitation d’énergie renouvelable : toutes les règles ci-dessus pourront ne pas s’appliquer sous réserve d’une bonne intégration paysagère et d’une composition architecturale.

Clôtures : Les seules clôtures autorisées le long des voies ouvertes à la circulation sont : - des murs pleins en pierres régionales, en maçonnerie enduite au mortier de chaux, de hauteur comprise entre 1 m et 2 m et d’épaisseur minimale de 0,2 m ; - les palissades en bois de hauteur comprise entre 1 m et 2 m ; - les grillages et treillages en bois ou en métal doublés ou non de haies végétales taillées maintenues à 2 m de hauteur maximum ; - les murs bahuts surmontés d’une clôture à claire voie, l’ensemble ne dépassant pas 2m; - les haies taillées composées des essences décrites à l’article 13 et maintenues à 2 m de hauteur maximum.

Les autres clôtures ne sont pas réglementées par le plan local d’urbanisme.

Le stationnement des véhicules automobiles correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies ouvertes à la circulation publique. Pour les constructions nouvelles à usage d’habitation, il est demandé 3 places par logement. Pour un logement financé avec un prêt de l’État, il n’est exigé que 1 seule place par logement.

Les espaces boisés classés figurant au plan sont soumis aux dispositions de l’article L. 1301 du code de l’urbanisme. L’arrachage partiel ou total des éléments végétaux (haies, arbres…) repérés au titre de l’article L. 123-1-5, 7° du code de l’urbanisme et figurant au plan de zonage pourra être interdit ou subordonné à leur remplacement partiel ou total par des plantations nouvelles respectant le caractère du lieu. Pour les haies le long des voies ouvertes à la circulation, les végétaux dont l’emploi n’est pas autorisé sont les conifères tels que les thuyas (Thuya), les faux-cyprès (Chamæcyparis), les « Leylandi » (X Cupressocyparis leylandi), les cyprès (Cupressus), … de même que les lauriers-cerises (Prunus laurocerasus) et les peupliers d’Italie (Populus nigra ‘Italica’). Pour les haies situées le long des voies ouvertes à la circulation, les seules essences autorisées sont les suivantes : essences indigènes comme le charme (Carpinus betulus), le houx (Ilex aquifolium), l’aubépine (Cratægus oxyacantha), l’if (Taxus baccata, attention à sa toxicité pour le bétail et les chevaux), le buis (Buxus sempervirens), le lierre (Hedera helix), le troène (Ligustrum vulgare), le cornouiller sanguin (Cornus sanguinea), etc. Sauf si le volet paysager du permis de construire en démontre l’inutilité, pour l’insertion paysagère des bâtiments d’impact paysager fort tels que constructions à usage d’activité ou agricole, il sera exigé la plantation d’arbres d’essence indigène et de haut jet tels que par exemple le charme (Carpinus betulus), les chênes (Quercus pedunculata et Q. sessiliflora), les érables (Acer campestre, A. platanoides, A. pseudoplatanus), les merisiers (Prunus avium, P. padus, P. mahaleb), le frêne (Fraxinus excelsior), les ormes (Ulmus div. sp.), les tilleuls (Tilia div. sp.)...

Section III - Possibilités maximales d'occupation du sol#

Article non réglementé.

Chapitre III - Règles applicables à la zone Ue#

Cette zone est réservée aux équipements à usage collectifs de Denonville.

Section I - Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol#

Toute construction est interdite à l'exception de celles mentionnées à l'article 2.

Les constructions, installations et travaux divers sont autorisés s’ils sont liés à l’activité agricole ;

• les constructions à usage d’habitation sont autorisées sous réserve : - d’être situées à 50 mètres au plus des constructions et installations à usage agricole existantes, - et d’être directement nécessaires à l’exploitation agricole ;
• les changements de destination pour un usage d’habitation ou de petites activités (à l’exception des installations classées pour la protection de l'environnement), l'aménagement et les extensions des constructions existantes sont autorisés : 1 - sous réserve de la protection de l’activité agricole, 2 - et si les bâtiments présentent un intérêt patrimonial, 3 - et s’il s’agit de bâtiments ou de parties de bâtiments repérés par un symbole particulier au plan annexé au présent règlement et situés rue du Fourneau et dans les hameaux d’Adonville et de Monvilliers ;
• les constructions et installations sont autorisées si elles sont nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif ;
• sont en plus autorisées si elles sont situées dans le secteur Aé les éoliennes et les constructions, installations et travaux divers qui leur sont liés.

Section II - Conditions de l'occupation du sol#

Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte : collecte des ordures ménagères, défense contre l'incendie, protection civile, brancardage, etc. Les sorties de véhicules sur la voie ouverte au public ne peuvent être admises que si elles se font dans des conditions de visibilité et de sécurité satisfaisantes.

Le raccordement sur le réseau collectif d’assainissement est obligatoire lorsque ce dernier existe. Les rejets d’eaux usées sont interdits dans le milieu naturel. En l’absence de réseau collectif d’assainissement, les constructions disposeront d’un dispositif autonome agréé selon la législation en vigueur.

Article non réglementé.

Par rapport à l’axe des routes départementales, les constructions doivent être implantées en recul égal ou supérieur à 25 m.

• Par rapport à l’alignement des autres voies, les constructions doivent être implantées avec un retrait égal ou supérieur à 10 m.

Les règles ci-dessus pourront ne pas s'appliquer ni aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif ni en cas d’adaptation, de réfection ou d’extension de constructions existantes qui ne respectent pas ces règles s’il n’y a pas aggravation de l’écart par rapport à la règle.

Les constructions peuvent être édifiées en contiguïté d’une ou plusieurs limites séparatives. Si le bâtiment à construire ne jouxte pas les limites séparatives, la marge de retrait doit être égale à la moitié de la hauteur hors tout de la construction à édifier avec un minimum de 3 m. Ce retrait minimum sera porté à 5 m vis-à-vis des parcelles à usage d’habitation. Ces règles pourront ne pas s'appliquer aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, aux bâtiments existants ni en cas de réhabilitation ou d’extensions de constructions existantes qui ne respectent pas cette règle s’il n’y a pas aggravation de l’écart par rapport à la règle.

Article non réglementé.

Article non réglementé.

Article non réglementé.

Les vues directes depuis l'espace public sur les aires de stockage, de dépôt, de manœuvre doivent être filtrées par l'organisation du plan masse, par la disposition des bâtiments, par l'implantation de haies et de plantations. Les matériaux de façade ou de couverture d'aspect métallique brillant sont interdits. Les teintes recommandées pour les façades y compris celles des annexes non accolées seront choisies dans une gamme s’insérant bien dans le paysage local : teintes sombres, teintes ocre ou brun, par exemple, rappelant les teintes des anciens murs en maçonnerie tels qu’ils sont illustrés au rapport de présentation. Le bois est également recommandé. En plus des teintes recommandées pour les façades, la couleur des toitures pourra être de teinte ardoise ou rouge brun ; les pentes ne sont pas réglementées. Les parois des abris pour animaux seront uniquement en bois ; la couverture des abris pour animaux devra être de teinte noire et/ou en bois (les tôles ondulées sont interdites, les tôles pré laquées et nervurées comme les bardeaux d’asphalte sont autorisés). Constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif : les règles ci-dessus pourront ne pas s’appliquer. Clôtures : Les seules clôtures autorisées le long des voies ouvertes à la circulation sont : - des murs pleins en pierres régionales, en maçonnerie enduite au mortier de chaux, de hauteur comprise entre 1 m et 2 m et d’épaisseur minimale de 0,2 m ;

• les palissades en bois de hauteur comprise entre 1 m et 2 m ; - les grillages et treillages en bois ou en métal doublés ou non de haies végétales taillées ; - les haies taillées composées des essences décrites à l’article 13.

Article non réglementé.

Les espaces boisés classés figurant au plan sont soumis aux dispositions de l'article L. 1301 du code de l’urbanisme. Pour les haies le long des voies ouvertes à la circulation, les végétaux dont l’emploi n’est pas autorisé sont les conifères tels que les thuyas (Thuya), les faux-cyprès (Chamæcyparis), les « Leylandi » (X Cupressocyparis leylandi), les cyprès (Cupressus), … de même que les lauriers-cerises (Prunus laurocerasus) et les peupliers d’Italie (Populus nigra ‘Italica’). Pour les haies situées le long des voies ouvertes à la circulation, les essences recommandées sont les suivantes : essences indigènes comme le charme (Carpinus betulus), le houx (Ilex aquifolium), l’aubépine (Cratægus oxyacantha), l’if (Taxus baccata), le lierre (Hedera helix), le troène (Ligustrum vulgare), le cornouiller sanguin (Cornus sanguinea), etc. Sauf si le volet paysager du permis de construire en démontre l’inutilité, pour l’insertion paysagère des constructions à usage agricole, il pourra être exigé la plantation d’arbres d’essence indigène et de haut jet tels que par exemple le charme (Carpinus betulus), les chênes (Quercus pedunculata et Q. sessiliflora), les érables (Acer campestre, A. platanoides, A. pseudoplatanus), les merisiers (Prunus avium, P. padus, P. mahaleb), le frêne (Fraxinus excelsior), les ormes (Ulmus div. sp.) les tilleuls (Tilia div. sp.)...

Section III - Possibilités maximales d'occupation du sol#

Article non réglementé.

Repérage des bâtiments pouvant faire l’objet de changement de destination.

Denonville – 1re modification du plan local d'urbanisme

Denonville – 1re modification du plan local d'urbanisme

Denonville – 1re modification du plan local d'urbanisme

Titre 5#

Toute construction et installation est interdite à l'exception de celles mentionnées à l'article 2.

L'aménagement et les extensions des constructions existantes sont autorisés : 1 - s’il s’agit de bâti existant à valeur patrimoniale ; 2 - sous réserve de la protection de l’activité agricole ; 3 - sous réserve que la surface hors œuvre nette après extension soit inférieure ou égale à 150 m2 si S est inférieure à 100 m2, ou ne dépasse pas 1,5 S si S est supérieure à l00 m2 (S étant la surface hors œuvre nette exprimée en m2 existant avant toute extension) ;

• les affouillements et exhaussements du sol sont autorisés s’ils sont complémentaires ou nécessaires aux occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone, notamment pour des raisons de recherche archéologique, techniques ou d’adaptation au terrain naturel ; ils sont également autorisés s’ils sont destinés à l’aménagement de voies et réseaux divers liés aux projets routiers d’intérêt général ou déclarés d’utilité publique ;
• les constructions et installations si elles sont nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif ;
• l’arrachage partiel ou total des éléments végétaux (haies, arbres…) repérés au titre de l’article L. 123-1-5, 7° du code de l’urbanisme et figurant au plan de zonage, est subordonné à la délivrance d’une autorisation en application de l’article L. 442-2.

Section II - Conditions de l'occupation du sol#

Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte : collecte des ordures ménagères, défense contre l'incendie, protection civile, brancardage, etc. Les sorties de véhicules sur la voie ouverte au public ne peuvent être admises que si elles se font dans des conditions de visibilité et de sécurité satisfaisantes.

Le raccordement sur le réseau collectif d’assainissement est obligatoire lorsque ce dernier existe. Les rejets d’eaux usées sont interdits dans le milieu naturel. En l’absence de réseau collectif d’assainissement, les constructions disposeront d’un dispositif autonome agréé selon la législation en vigueur. Les branchements privés aux réseaux électriques et de télécommunication seront obligatoirement enterrés.

Article non réglementé.

Par rapport à l’axe des routes départementales, les constructions doivent être implantées en recul égal ou supérieur à 25 m.

• Par rapport à l’alignement des autres voies, les constructions doivent être implantées avec un retrait égal ou supérieur à 10 m.

Les règles ci-dessus pourront ne pas s'appliquer ni aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif ni en cas d’adaptation, de réfection ou d’extension de constructions existantes qui ne respectent pas ces règles s’il n’y a pas aggravation de l’écart par rapport à la règle.

Les constructions peuvent être édifiées en contiguïté d’une ou plusieurs limites séparatives. Si le bâtiment à construire ne jouxte pas les limites séparatives, la marge de retrait doit être égale ou supérieure à 2 m. Ces règles pourront ne pas s'appliquer aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, aux bâtiments existants et en cas de réhabilitation ou d’extension de constructions existantes qui ne respectent pas ces règles s’il n’y a pas aggravation de l’écart par rapport à la règle.

Article non réglementé.

Article non réglementé.

Article non réglementé.

La restauration et la réhabilitation des constructions anciennes doivent être conduites dans le respect de leur architecture : volume, ouverture, matériaux, pente des toitures, cheminées, etc. Les façades seront réalisées en maçonnerie à pierres vues identiques aux matériaux locaux, en pierre calcaire locale, en briques d’aspect traditionnel, en clins de bois, en enduits de mortier de chaux, en enduits bâtards teintés tons ocrés, pierre du pays ou sable. Les tôles ondulées sont interdites. Les seules ouvertures autorisées en toiture sont les lucarnes ou les châssis de toit, ces derniers à pose encastrée, de proportion plus haute que large et ne constituant qu’une seule ligne d’ouvertures en partie basse de la toiture. Pour les toitures des habitations, les seuls matériaux autorisés sont la petite tuile plate de pays teinte vieillie ou flammée (environ 60 unités au m2), en tuiles mécaniques à emboîtement à pureau plat (20 unités au m2 minimum) en ardoise naturelle ou les matériaux similaires d’aspect et de pose. Pour les toitures des constructions à usage autre qu'habitation, d'autres matériaux sont autorisés à condition qu'ils présentent la même teinte que celle de la petite tuile plate de pays ou de l’ardoise naturelle et qu'ils ne soient pas réfléchissants. Les parois des abris pour animaux seront uniquement en bois ; la couverture des abris pour animaux devra être de teinte noire et/ou en bois (les tôles ondulées sont interdites ; les tôles pré laquées et nervurées de même que les bardeaux d’asphalte sont autorisés) ; les abris pour animaux seront ouverts sur au moins une face.

Pour les abris de jardins, les tôles ondulées sont interdites ; les tôles pré laquées et nervurées de même que les bardeaux d’asphalte sont autorisés. Constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif : les règles ci-dessus pourront ne pas s’appliquer. Constructions basse ou très basse énergie, à hautes performances énergétiques, bioclimatiques, comportant des systèmes domestiques solaires thermiques ou photovoltaïques ainsi tout autre système individuel d’exploitation d’énergie renouvelable : toutes les règles ci-dessus pourront ne pas s’appliquer sous réserve d’une bonne intégration paysagère et d’une composition architecturale. Clôtures : les seules clôtures autorisées le long des voies ouvertes à la circulation sont : - des murs pleins en pierres régionales, en maçonnerie enduite au mortier de chaux, de hauteur comprise entre 1 m et 2 m et d’épaisseur minimale de 0,2 m ; - les palissades en bois de hauteur comprise entre 1 m et 2 m ; - les grillages et treillages en bois ou en métal doublés ou non de haies végétales taillées ; - les haies taillées composées des essences décrites à l’article 13.

Article non réglementé.

Les espaces boisés classés figurant au plan sont soumis aux dispositions de l'article L. 1301 du code de l’urbanisme. L’arrachage partiel ou total des éléments végétaux (haies, arbres…) repérés au titre de l’article L. 123-1-5, 7° du code de l’urbanisme et figurant au plan de zonage pourra être interdit ou subordonné à leur remplacement partiel ou total par des plantations nouvelles respectant le caractère du lieu. Pour les haies le long des voies ouvertes à la circulation, les végétaux dont l’emploi n’est pas autorisé sont les conifères tels que les thuyas (Thuya), les faux-cyprès (Chamæcyparis), les « Leylandi » (X Cupressocyparis leylandi), les cyprès (Cupressus), … de même que les lauriers-cerises (Prunus laurocerasus) et les peupliers d’Italie (Populus nigra ‘Italica’). Pour les haies situées le long des voies ouvertes à la circulation, les seules essences autorisées sont les suivantes : essences indigènes comme le charme (Carpinus betulus), le houx (Ilex aquifolium), l’aubépine (Cratægus oxyacantha), l’if (Taxus baccata), le buis (Buxus sempervirens), le lierre (Hedera helix), le troène (Ligustrum vulgare), le cornouiller sanguin (Cornus sanguinea), etc.

Section III - Possibilités maximales d'occupation du sol#

Article non réglementé.

Annexe I – liste de végétaux adaptés à Denonville#

Arbres de 1re grandeur (plus de 20 mètres à l’état adulte, en hauteur et presqu’autant en emprise de couronne)

Micocoulier de Virginie

Celtis occidentalis

Frêne commun (indigène)

Fraxinus excelsior

Platane

Platanus x acerifolia

Merisier (indigène)

Prunus avium

Ptérocaryer du Caucase

Pterocarya fraxinifolia

Chêne chevelu

Quercus cerris

Chêne pédonculé (indigène)

Quercus pedunculata

Chêne sessile (indigène)

Quercus sessiliflora

Tilleul de Hollande

Tilia x europæa

Tilleul argenté

Tilia tomentosa

Conifères de 1re grandeur (plus de 20 mètres à l’état adulte, en hauteur et presqu’autant en emprise de couronne)

Cèdre de l’Atlas

Cedrus atlantica

Cèdre du Liban

Cedrus Libani

Cyprès de Leyland

Cupressocyparis x Leylandi (utilisé à tort pour former des haies, il pousse infiniment trop vite et ne résiste pas au vent)

Arbre aux quarante écus

Ginkgo biloba

Mélèze d’Europe

Larix decidua (un des rares conifères caducs)

Pin noir d’Autriche

Pinus nigra

Thuya géant

Thuya plicata (utilisé à tort pour former des haies, il pousse trop vite et ne résiste pas à la sécheresse)

Arbres de 2e grandeur (de 15 à 20 mètres à l’état adulte, en hauteur et presqu’autant en emprise de couronne)

Érable plane

Acer platanoïdes

Érable sycomore (indigène)

Acer pseudoplatanus

Aulne à feuilles en cœur

Alnus cordata (résiste bien au sec)

Charme (indigène)

Carpinus betulus

Tilleul du Caucase

Tilia x euchlora

Arbres de 3e grandeur (de 10 à 15 mètres à l’état adulte, en hauteur et presqu’autant en emprise de couronne)

Érable champêtre (indigène)

Acer campestris

Érable de Montpellier

Acer monspessulanum

Catalpa

Catalpa bignonioïdes

Noisetier de Byzance

Corylus colurna

Noyer commun

Juglans regia

Chêne vert (persistant)

Quercus ilex

Mûrier blanc

Morus alba

Cormier

Sorbus domestica

Alisier torminal (indigène)

Sorbus torminalis

Conifères de 3e grandeur (de 10 à 15 mètres à l’état adulte, en hauteur et presqu’autant en emprise de couronne)

If (indigène)

Taxus baccata

Arbres de 4e grandeur (de 5 à 10 mètres à l’état adulte, en hauteur et presqu’autant en emprise de couronne)

Érable à feuilles d’obier

Acer opalus

Aulne glutineux lacinié

Alnus glutinosa ‘Imperialis’

Charme fastigié

Carpinus betulus ‘Fastigiata’

Arbre de Judée

Cercis siliquastrum

Virgilier

Cladastris lutea

Kaki

Diospyros kaki

Frêne à fleurs

Fraxinus ornus

Savonnier

Kœlreuteria paniculata

Magnolia hybride

Magnolia x soulangeana

Pommiers d’ornement

Malus (nombreuses variétés)

Pommiers à fruits

Malus (nombreuses variétés)

Cerisier de Sainte-Lucie (indigène)

Prunus mahaleb

Cerisier à grappes (indigène)

Prunus padus

Cerisier d’ornement ‘Accolade’

Prunus x ‘Accolade’

Cerisiers à fruits

Prunus (nombreuses variétés)

Orme de Samarie

Ptelea trifoliata

Poirier d’ornement

Pyrus calleryana

Poirier à fruits

Pyrus (nombreuses variétés)

Palmier de Chine

Trachycarpus fortunei

Grands arbustes ou petits arbres (de 3 à 8 mètres à l’état adulte)

Amélanchiers (certains indigènes)

Amelanchier (plusieurs espèces)

Olivier de Bohème

Elæagnus angustifolia

Cytise (indigène)

Laburnum anagyroides

Laurier du Portugal

Prunus lusitanica

Sureau (indigène)

Sambucus nigra

Lilas

Syringa vulgaris en variétés vigoureuses

Végétaux adaptés pour réaliser des haies

Charme (indigène, feuillage marcescent) Carpinus betulus, résiste bien au sec, très peu cher, nécessite peu de taille par an

If (feuillage persistant)

Taxus baccata, seul conifère à rejeter de souche, résiste à tout notamment au sec et au vent, n’est jamais envahissant

Buis (indigène, feuillage persistant)

Buxus sempervirens, ce n’est pas le buis à bordure ; plusieurs variétés sont assez vigoureuses

Lierre (indigène, feuillage persistant) Hedera helix, plante grimpante qui nécessite un support, résiste à tout, nécessite peu d’entretien, existe en nombreuses variétés

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