3.2.2.1 Principes généraux#
- Dans l’ensemble de la zone U :
Dans les périmètres de protection des Monuments Historiques et Périmètres Délimité des Abords, des prescriptions complémentaires aux règles suivantes pourront s’appliquer.
Pour les ouvrages techniques liés à la sécurité, à un service public, à la gestion des eaux, à la protection phonique, à la distribution d’énergies tels que transformateur, abribus, local destiné au stockage des déchets, coffret, etc. les règles édictées ci‐après peuvent ne pas être respectées, sous réserve de ne pas porter atteinte à la cohérence architecturale du bâti environnant, à la forme urbaine existante, à l’environnement et à la qualité du paysage.
Le permis de construire peut être refusé si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels et urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. Pour définir l’atteinte portée, il sera pris en compte :
- le type d’implantation du bâti par rapport aux espaces publics et aux limites séparatives, le rythme des niveaux ;
- l’ordonnancement général du bâti par rapport aux espaces non bâti et/ou végétalisés (cours de fermes, parcs, …) ;
- la volumétrie des constructions en cohérence avec les bâtiments adjacents ;
- l’architecture de l’édifice y compris les encadrements d’ouvertures, les modénatures, soubassements, souches de cheminée, etc, ainsi que l’aspect des constructions qui composent l’ensemble bâti.
- l’intégration harmonieuse du projet dans le paysage environnant (échelle des aménagements, installations, volumétrie, architecture).
Afin de permettre l’innovation architecturale, les projets de constructions faisant l’objet d’une recherche d’expression contemporaine sont autorisés à condition qu’ils s’attachent à proposer une réinterprétation actuelle des constantes volumétriques et architecturales des constructions traditionnelles locales. Le projet, pour être accepté, doit ainsi développer un parti d’insertion paysagère très affirmé, reprenant les paramètres d’implantation et de volumétrie du contexte, avec des teintes générales proches de matériaux traditionnels avoisinants. La composition des façades et les matériaux choisis peuvent se détacher de la composition et des matériaux traditionnels (à l’exclusion de matériaux synthétiques et composites non naturels) tout en intégrant des dispositifs permettant d’améliorer les performances énergétiques et environnementales.
Les constructions édifiées sur une butte artificielle sont interdites. les constructions devront utiliser au mieux la topographie de la parcelle et les terrassements seront, s’ils sont indispensables, réduits au strict minimum. L’orientation des constructions se fera, en règle générale, parallèlement aux courbes de niveau dans les sites pentus.
Les dispositions liées à la qualité urbaine, architecturale, environnementale etIDp:a0y3s7-a2g13è7r0e11n5e4-2s0’2a6p0p22l4iq-2u02e6n02t2p40a9s-DE dans les cas suivants :
‐ utilisation de matériaux renouvelables ou de matériaux ou procédés de construction permettant d’éviter l’émission de gaz à effet de serre,
‐ installation de dispositifs favorisant la retenue des eaux pluviales ou la production d’énergie renouvelable correspondant aux besoins de la consommation domestique des occupants de l’immeuble ou de la partie d’immeuble concernés.
La liste des dispositifs, procédés de construction et matériaux concernés est fixée par voie réglementaire (cf. décret n°2011‐830 du 12 juillet 2011 pris pour l’application des articles L.111‐6‐2, L.128‐1 et L.128‐2 du code de l’urbanisme).
- Dispositions spécifiques aux constructions anciennes (antérieures à 1950)
Les éléments typologiques de l'architecture traditionnelle devront être pris en compte dans le cadre de réhabilitation, rénovation ou extension du bâti ancien.
Dans le cas de travaux sur des constructions anciennes, à l’architecture traditionnelle :
- L’aspect général et l’ordonnancement des façades doivent être affirmés et conservés ;
- Les proportions traditionnellement plus hautes que large des ouvertures en façades devront être préservées, sauf pour les portes de garage, les baies vitrées, les vitrines commerciales et les œils‐ de‐bœuf. Lors des ravalements ou remises en état, les modénatures et sculptures ne doivent pas être altérées, ni être recouvertes. Elles sont restaurées à l'identique, sauf impossibilité technique avérée.
- Les façades et éléments en pierre de taille doivent être restaurés avec des pierres de même nature et dureté. Le placage ou les matériaux de substitution peuvent être autorisés s’ils respectent, par l’aspect, la forme et la couleur, la structure d’origine.
- Les enduits seront restaurés dans la teinte des enduits locaux traditionnels ;
- L’amélioration des performances thermiques des bâtiments ne devra pas porter atteinte à la cohérence architecturale et structurelle du bâti.
- Dispositions spécifiques aux grands bâtiments (équipements publics, autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire)
- l’architecture doit être simple et sobre et limiter l’impact du bâtiment sur les paysages naturels ou urbains ;
- Les éléments de stockage (silos, cuves) seront de préférence dissimulés (intégrés dans un hangar ou masqué par un accompagnement végétal).
- Dispositions spécifiques aux constructions neuves
L’architecture des constructions neuves devra s’inspirer des principales caractéristiques architecturales des bâtiments traditionnels de même usage présents sur la commune (par exemple : volumétrie, composition des façades, matériaux utilisés et teintes).
3.2.2.2 Les façades#
Envoyé en préfecture le 27/02/2026 Reçu en préfecture le 27/02/2026 Publié le ID : 037-213701154-20260224-2026022409-DE
- Dans l’ensemble de la zone U :
Afin de limiter leur impact visuel, les climatiseurs et les pompes à chaleur doivent être implantées de façon à ne pas être visibles depuis des voies et emprises publiques ou faire l’objet d’un habillage qualitatif ;
Toutes les façades doivent être traitées avec soin et de manière harmonieuse.
Dans le cas de matériaux destinés à rester apparents (appareillage de briques, pierre de taille, etc.), ceux‐ci doivent conserver leur aspect d’origine et ne pas être recouverts.
L'emploi brut en parement extérieur, de matériaux fabriqués en vue d'être recouverts est interdit.
- Prescriptions spécifiques aux périmètres de protection des Monuments Historiques et Périmètres Délimités des Abords
Les bardages, en bois et à pose verticale uniquement, sont autorisés pour les constructions d’habitations. Ils peuvent être grisés ou pré‐grisés naturellement, mais non vernis ou lazurés. Pour les constructions à usage d’activité artisanale ou agricole, peuvent être autorisés les bardages en zinc de pose verticale à joint debout ou imitation.
Les enduis seront de finition brossée ou talochée, d’aspect proche des enduits anciens environnants.
- En secteur Ua, Uah, Ub et Ubh
La tonalité des enduits doit se rapprocher de celle des enduits locaux anciens (Cf. OAP thématique « qualité architecturale et paysagère »).
Les enduits ciments sont interdits sur les murs anciens car inadaptés à leur conservation sur le long terme.
Les bardages à lames verticales (de préférence en bois) sont autorisés sous réserve de s’inscrire en association avec d’autres matériaux et de représenter une surface inférieure à ceux‐ci. Un bardage peut notamment être utilisé pour souligner la présence d’un volume secondaire.
Les bardages métalliques peuvent être autorisés uniquement pour les constructions à usage d’activité, d’équipement et les bris de jardin. Les bardages métalliques d’aspect ondulé sont interdits.
La couleur des bardages, doit permettre leur insertion paysagère (de couleur foncée et mate). Les bardages en bois peuvent conserver leur teinte naturelle ou être peints.
Un maximum de 2 teintes d’enduit par unité foncière pourra être utilisé et différentiés de la manière suivante :
- soit sur un volume entier
- soit sur un pan de mur entier
- soit en encadrement de baies Les bardages à lames verticales (de préférence en bois) sont autorisés. Les bardages métalliques peuvent être autorisés, sauf les bardages métalliques d’aspect ondulé.
La couleur des bardages, doit permettre leur insertion paysagère (de couleurIDfo: n03c7é-2e13e7t01m15a4-t2e0)2.60L2e2s4-b20a2r6d02a2g4e09s-DE en bois peuvent conserver leur teinte naturelle ou être peints.
3.2.2.3 Menuiserie et ouverture#
La taille, le nombre et le positionnement des ouvertures doivent être choisi de manière harmonieuse. Par exemple, les fenêtre à l’étage seront de préférence alignées sur les ouvertures en rez‐de‐chaussée.
Les menuiseries extérieures doivent être teintes ou peintes de couleur mate. L’usage du blanc pur est interdit (Cf. OAP thématique « qualité architecturale et paysagère »).
Les ouvertures en façades devront être de proportion plus haute que large, sauf pour les portes de garage, les baies vitrées, les vitrines commerciales et les œils‐de‐bœuf.
Les appuis de fenêtres des constructions anciennes restaurées devront présenter une épaisseur similaire aux appuis de fenêtre anciens en pierre (minimum 10 cm d'épaisseur).
Les menuiseries traditionnelles en bois existantes seront de préférence conservées ou restaurées à l’identique. A défaut elles seront remplacées par des menuiseries d’aspect similaire aux menuiseries traditionnelles locales ou en cohérence avec l’époque de construction et la typologie du bâti.
Les coffres de volets roulants extérieurs sont interdits.
Les vitrines et devantures anciennes de qualité avérée doivent être conservées ou restaurées. Les stores, enseignes et bandeaux ne doivent pas excéder la longueur de la vitrine.
3.2.2.4 Les toitures#
Les constructions auront des toitures à deux pentes. Les pentes opposées auront la même inclinaison (sauf contrainte technique avérée), avec une pente minimum de :
- 40° pour les constructions d’habitations, (y compris les extensions et annexes jointives). - 30° pour les annexes non jointives à l’habitation et les constructions autres qu’habitations. Les toitures en croupe peuvent être autorisées sous réserve que la pente de la croupe soit supérieure à 60° et que la proportion de la croupe par rapport à l'ensemble de la toiture s'appuie sur une proportion traditionnelle.
Il est possible de créer une toiture à un seul pan si elle s’appuie sur une limite de propriété ou une construction existante, à condition que la longueur du rampant n’excède pas 4 m. Dans ce cas, la pente doit être comprise entre 15° et 30° ou s’inscrire dans la continuité de la pente de la toiture existante.
Les toitures‐terrasses sont autorisées uniquement dans les conditions cumulatives suivantes :
- uniquement sur les extensions et annexes accolées à un bâtiment principal, à condition que leur volume soit moins important que le volume du bâtiment principal avant travaux.
- uniquement à l’arrière des constructions principales ou entre deux constructions plus hautes avec toiture à pente, jointive aux deux bâtiments.
- Les toitures‐terrasses seront camouflées par un acrotère.
Figure 4. Schémas illustratif d’’implantations autorisées pour les constructions avec toiture‐terrasse#
Pour les toitures à pente le matériau de couverture à utiliser doit être :
- d’aspect ardoise naturelle à pose non losangée ;
- d’aspect tuile plate similaire à la tuile locale traditionnelle.
Les rives de pignons doivent être réalisées par simple débord de la dernière rangée de tuiles ou d’ardoises. Les toitures métalliques d’aspect tôle ondulée et/ou imitant une couverture en ardoise ou en tuile sont interdites.
Sont autorisées :
- Les toitures à deux pentes. Les pentes opposées auront la même inclinaison (sauf contrainte technique avérée), avec une pente minimum de : o 40° pour les constructions d’habitations, (y compris les extensions et annexes jointives) o 30° pour les annexes non jointives à l’habitation et les constructions autres qu’habitations.
- Les toitures en croupe peuvent être autorisées sous réserve que la pente de la croupe soit supérieure à 60° et que la proportion de la croupe par rapport à l'ensemble de la toiture s'appuie sur une proportion traditionnelle.
- Les toitures à un seul pan si elle s’appuie sur une limite de pIDro: p03r7i-é2t1é370o1u154u-2n02e60c2o24n-2s0t2r6u0c2t2i4o0n9-DE existante, à condition que la longueur du rampant n’excède pas 4 m. Dans ce cas, la pente doit être comprise entre 15° et 30° ou s’inscrire dans la continuité de la pente de la toiture existante.
- Les toitures‐terrasses, sauf sur les annexes isolées (non jointives à une construction). Les toitures‐ terrasses seront camouflées par un acrotère.
Pour les toitures à pente, le matériau de couverture à utiliser doit être :
- d’aspect ardoise naturelle à pose non losangée ;
- d’aspect tuile plate similaire à la tuile locale traditionnelle.
Les toitures métalliques d’aspect tôle ondulée et/ou imitant une couverture en ardoise ou en tuile sont interdites.
Les toitures métalliques sont autorisées uniquement sur les volumes secondaires des constructions principales (annexes de moins de 12 m2).
Pour les toitures à pente, le matériau de couverture à utiliser doit être :
- d’aspect ardoise naturelle à pose non losangée ;
- d’aspect tuile plate similaire à la tuile locale traditionnelle.
Les toitures‐terrasses seront camouflées par un acrotère.
- Dispositions particulières à l’ensemble de la zone U :
D’autres types de couvertures (toiture terrasse, toiture végétalisée, toiture en zinc, toiture vitrée...) ou des pentes différentes de celles autorisées peuvent être admis :
- dans le cas d’une construction d’architecture contemporaine avec une insertion architecturale inspirée du bâti ancien ;
- dans le cas d’un aménagement ou d’une extension d’une construction existante,
- Sur des surfaces minoritaires de constructions, volumes secondaires par exemple (carports, vérandas, abris de piscines, etc.).
- Pour les annexes de moins de 12 m2.
3.2.2.5 Les lucarnes et châssis de toit#
- Dans l’ensemble de la zone U :
Les lucarnes et châssis de toit doivent respecter la composition des façades et devront être d’un modèle traditionnel local. Les lucarnes retroussées ou rampantes sont interdites.
Les châssis de toit seront de proportion rectangulaire posés verticalement et encastrés au nu de la couverture composés avec la façade. Les verrières seront de proportion rectangulaire posées verticalement à fleur des matériaux de toiture.
3.2.2.6 Cas particulier des panneaux photovoltaïques#
Envoyé en préfecture le 27/02/2026 Reçu en préfecture le 27/02/2026 Publié le ID : 037-213701154-20260224-2026022409-DE
- Dans l’ensemble de la zone U :
Lorsque les dispositifs de production d’énergie renouvelable (photovoltaïque, thermique…) sont disposés sur la toiture ou sur une façade ils doivent y être positionnée de manière harmonieuse avec les ouvertures de la façade et la volumétrie des bâtiments.
Les panneaux solaires et photovoltaïques sont autorisés en couverture sous réserve d’un projet architectural limitant leur impact dans le paysage : de teinte sombre sur l’ensemble de leur surface, disposés de rive à rive, sans saillie.
La pose des panneaux solaires doit suivre la même pente que le pan de toiture sur lequel ils sont implantés. En cas de toiture
terrasse,
les
panneaux
photovoltaïques devront être
masqués par l’accrotère.
Figure 5. Illustrations des implantations de dispositifs solaires et photovoltaïques#
L’implantation des panneaux solaires sera préférentiellement localisée sur des bâtiments peu ou non visibles depuis l’espace public, sauf impossibilité technique. Afin de ne pas altérer la charpente, pour les bâtiments anciens dont la construction est antérieure à 1950, les panneaux solaires seront posés sur des toitures de constructions secondaires (annexe, hangar, garage).
3.2.2.7 Clôtures#
- Dans l’ensemble de la zone U :
D’une manière générale, les murs existants en matériaux traditionnels et les haies de qualité (haies vives d’essences locales et variées), devront être conservés. Leur destruction, partielle ou totale, devra faire l’objet d’une justification. L’emploi de matériaux bruts (comme par exemple le parpaing) non recouverts d’un parement ou d’un enduit est également interdit.
La hauteur totale des clôtures nouvelles ne doit pas dépasser 1,70 mètre. Il esIDt r: a03p7p-2e13lé70q11u5e4-2la02h60a2u24te-2u02r6d02’2u4n09e-DE clôture est calculée par rapport au terrain naturel d’implantation de ladite clôture.
Dans le cas d’un mur de soutènement, la hauteur de ce mur est limitée à la retenue de terre.
Les murs seront constitués de pierres de taille, ou enduits dans les teintes traditionnelles locales et la teinte des grilles et portails doit s’harmoniser avec la façade (cf OAP thématique « qualité architecturale et paysagère »).
Dans le cas d’une clôture édifiée en limite séparative avec une zone A ou N, les clôtures doivent conserver une perméabilité pour la petite faune (grillages, ganivelles, haie, etc.).
En plus des dispositions précédentes, les clôtures en limite de l'espace public doivent être constituées :
- Soit d’un mur plein de hauteur de 1,70 m de même nature ou présentant le même aspect que le revêtement des façades des constructions auxquelles ils se raccordent.
- Soit d’un mur surmonté d’une grille (ferronnerie) ou d’un dispositif ajouré de type mur‐bahut, présentant le même aspect que le revêtement des façades des constructions auxquelles ils se raccordent. Les portails et piliers, pourront avoir une hauteur maximale de 1,80 m.
- Soit d’une clôture de structure métallique ou en bois.
- Soit, en limite de zone A et N uniquement, d’une haie d’essences locales diversifiées éventuellement doublée d’un grillage ou de ganivelles. Pour les grillages uniquement, la hauteur pourra être portée à 2 mètres maximum.
Ces dispositifs peuvent être doublés d’une haie d’essences locales de même hauteur que la clôture.
Il sera possible de déroger aux hauteurs précédentes afin d’assurer la continuité des murs voisins ou une cohérence architecturale avec le bâti environnant.
Figure 6. Illustrations des typologies de clôtures#
- Dispositions particulières pour l’ensemble de la zone U :
Il est autorisé :
‐ la construction d’un mur sur une hauteur supérieure à celle exprimée ci‐dessus, à condition d’être de même hauteur et en continuité immédiate avec un mur existant.
‐ la reconstruction / réfection d’un mur ancien sur une hauteur inférieure ou égale à la hauteur initiale.
‐ une hauteur supérieure pour toute construction d’équipement public ou d’activité économique, justifiée par des besoins de sécurité ou d’application des normes et règlements en vigueur.
‐
L’extension des clôtures, en harmonie avec les matériaux de la clôture existante. Si la clôture d’origine présente des désagréments d’ordre paysager par rapport à l’unité architecturale au sein de la rue, il pourra être demandé un traitement de l’intégratioInD :p0a37y-s2a13g7è0r1e154d-2e02l6’e02n2s4e-2m02b60l2e24d0u9-DE linéaire de clôture modifié (par exemple : réalisation d’un enduit sur l’ensemble d’un mur dont les matériaux ne sont pas autorisés à nu).
3.2.2.8 Obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales#
- Dans l’ensemble de la zone U :
Dans le cadre des aménagements, des nouvelles constructions et des rénovations de bâtiments existants, sont recommandés :
- L’orientation nord‐sud des constructions en disposant la majorité des baies et fenêtres au sud afin de bénéficier des apports solaires (avec possibilité d’occultation en été) et une exposition au vent minimale afin d’éviter la déperdition de chaleur ;
- L’utilisation de matériaux biosourcés et de techniques d’isolation thermique performants ;
- Le choix de vitrages d’isolation optimale et la réduction de la part des châssis de fenêtre sur les toitures ;
- L’utilisation des énergies renouvelables : solaire thermique, photovoltaïque, géothermie et aérothermie, le bois (chaudière ou poêle à bois), les réseaux de chaleurs, ... ;
- La préservation de la ressource en eau et de son traitement :
- en réduisant sa consommation par l’installation des appareils économes en eau, de cuve de récupération des eaux pluviales,
- en maintenant et développant les talus, haies et boisements pour réguler le ruissellement des eaux de pluie.
Est interdite l’isolation par l’extérieur des constructions antérieures aux années 1950 (murs en pierre, moellons enduits, briques, à pans de bois) en raison du risque d’altération structurelle.
Figure 7. Illustration des effets de l’isolation thermique sur les murs anciens Fiche ATHEBA (Amélioration THErmique du Bâti Ancien) ‐ Maisons Paysannes de France (caue37.fr)