16 articles repris mot pour mot du document opposable 25200_PLU_20260326, dans l'ordre du plan. Aucun résumé, aucun commentaire, aucun nombre tiré d'une phrase.
16 articles, qui valent dans toutes les zones
Commune de Devecey
Code INSEE : 25200
PLAN LOCAL D’URBANISME
Règlement écrit
Approbation du PLU ......................... 26 septembre 2019 Mise à jour n°1 ................................. 29 septembre 2023 Mise à jour n°2 ...........................................26 mars 2026
Grand Besançon Métropole
La City – 4 rue Gabriel Plançon – 25043 BESANÇON CEDEX
SOMMAIRE
SOMMAIRE
3
TITRE 1 | DISPOSITIONS GENERALES
9
9
L’OCCUPATION DES SOLS
9
9
10
CERTAINES CONSTRUCTIONS
11
11
11
11
12
12
12
12
13
Sismicité
13
Inondations
13
Mouvements de terrain
13
Nuisances sonores
13
14
14
Intitulé du document : Plantation d’une végétation arborée nouvelle : haies et boisements nouveaux
Article UA - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
Article UA - 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Intitulé du document : Assainissement
Réseau d’électricité, d’éclairage et de télécommunication Collecte des déchets
Article UA - 5 : Caractéristiques des terrains Article UA - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
Exceptions Article UA - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
Principe
Piscines Exceptions Article UA - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
Article UA - 9 : Emprise au sol Article UA - 10 : Hauteur maximale des constructions
Principes
Exceptions
Article UA - 11 : Aspect extérieur Principes généraux Adaptation au terrain naturel
Toitures
Façades
Percements en façade
Annexes Clôtures et portails
Article UA - 12 : Stationnement Principe
Exception
Article UA - 13 : Aménagement paysager des espaces libres
Intitulé du document : Implantation en limite de zone N boisée
Exceptions
Article UB - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principe
Implantation en limite de zone N boisée Piscines Exceptions Article UB - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
Article UB - 9 : Emprise au sol
Article UB -10 : Hauteur maximale des constructions Principes
Façades
Percements en façade
Annexes Clôtures et portails
Article UB - 12 : Stationnement Principe
Exception
Article UB - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Aménagement paysager des espaces libres
Intitulé du document : Exceptions Article UB -11 : Aspect extérieur
Principes généraux Adaptation au terrain naturel
Intitulé du document : Plantation d’une végétation arborée nouvelle : haies et boisements nouveaux
Article UB - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
Article UB - 15 : obligations imposées en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques
Intitulé du document : Volumétrie
Toitures
Façades
Percements en façade
Annexes Clôtures et portails
Article Ur - 12 : stationnement Principes
Exception
Article Ur - 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés
Article Ur - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
Article Ur - 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
PLU DEVECEY - Règlement
Intitulé du document : Exceptions Article Ur - 9 : Emprise au sol
Article Ur - 10 : Hauteur maximale des constructions
Exceptions
Article Ur - 11 : Aspect extérieur
Clôtures
Intitulé du document : Assainissement
Réseau d’électricité, d’éclairage et de télécommunication Collecte des déchets
Article Ur - 5 : Caractéristiques des terrains Article Ur - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
Article Ur - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principe
Piscines Exceptions Article Ur - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
Intitulé du document : Volumétrie Toitures
Façades
Percements en façade
Annexes Clôtures et portails
Article 1AU - 12 : Stationnement Principe
Exception
Article 1AU – 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Aménagement paysager des espaces libres
Intitulé du document : Exceptions Article 1AU - 11 : Aspect extérieur
Principes généraux Adaptation au terrain naturel
Intitulé du document : Plantation d’une végétation arborée nouvelle : haies et boisements nouveaux
Article 1AU - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales Article 1AU - 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Intitulé du document : Volumétrie Toitures
Façades
Percements en façade
Annexes Clôtures et portails
Exceptions :
Article A - 12 : Stationnement Principe
Article A - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
Article A - 14 : Obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
Article A - 15 : Obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
CHAPITRE 2 - ZONE N
Caractère de la zone -
Intitulé du document : ET A LA HAUTEUR DE CERTAINES CONSTRUCTIONS
ARTICLE 6 : PRESCRIPTIONS PARTICULIERES – ARTICLE L152-4 DU CU
ARTICLE 7 : APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN
PROJET
ARTICLE 8 : CLOTURES
ARTICLE 9 : ESPACES BOISES CLASSES (EBC)
ARTICLE 10 : ARCHEOLOGIE
ARTICLE 11 : PERMIS DE DEMOLIR ARTICLE 12 : RAVALEMENT DE FAÇADES
ARTICLE 13 : RISQUES ET NUISANCES
Sismicité
Inondations
Mouvements de terrain
Nuisances sonores
Liaisons douces (ou circulations douces) Limites séparatives
Lucarnes
Marge d'isolement ou de recul Opération d'ensemble
Ordonnancement
Ordre des constructions (continu, semi-continu, discontinu).
Piscine Place de stationnement Restauration Retrait ou recul Servitude d’utilité publique. Sol naturel Surface de plancher (article R.111-22 du Code de l’Urbanisme).
Terrain naturel Toiture Toiture / toit terrasse
Toiture végétale / végétalisée
LES BATIMENTS AGRICOLES ET AUTRES BATIMENTS
DE GROS VOLUME
ELEMENTS REPERES AU TITRE DU L 151-19 DU CU
PLU DEVECEY - Règlement
Intitulé du document : Espace libre Espaces verts
Exhaussement du sol Extension mesurée (ou limitée) d’une construction Façades Faîtage
Habitation et ses annexes
Intitulé du document : STATIONNEMENT ARTICLE 15 : EMPLACEMENTS RESERVES
PLU DEVECEY - Règlement
N° Localisatipn Objet Beneficiaire Section Parcelles concernées Surface m²
ER 1
Route de Beasançon /
route de
Réaménagem ent carrefour
Commune
ER 2
Zone Création d'un industrielle cheminement
Commune
ER 3
Rue du vi l l a ge
Création d'un chemi nement
Commune
ER 4
Les Planches Leveuses
Création d'un bassin de rétenti on
Commune
Créa ti on
ER 5
Le Chanois d'une voie Commune
douce
AI
530
AI
531
Total ER 1
AI
615
AI
35
Total ER 2
AL
68
AL
69
Total ER 3
AM
39
ZD
23
ZD
30
AM
52
Total ER 4
AI
35
AI
87
Total ER 5
Total ER
848,5
71,1349 919,6 m²
181,9 24,3 206,2 m²
917,8 360,7 1278,5 m²
15439,3
22546,0 796,1 2250,3
41031,8 m²
852,9
980,9 1833,8 m²
45 269,9 m²
-
Annexes
Adaptation et réfection d’une construction existante Changement de destination Coefficient d’emprise au sol (article R.420-1)
Combles Déplacements doux Eaux pluviales
Egout du toit
Emplacements réservés
Intitulé du document : Assainissement
Eaux pluviales
Electricité, téléphone et télédiffusion
Article A - 5 : Caractéristiques des terrains Article A - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
Constructions à usage d’habitation et annexes
Article A - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
Constructions à usage d’habitation et annexes
Article A - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
Article A - 9 : Emprise au sol
Article A -10 : Hauteur maximale des constructions Principes
Article A - 11 : Aspect extérieur
Principes généraux
Adaptation au terrain naturel
Eaux pluviales
Electricité, téléphone et télédiffusion Article N - 5 : Caractéristiques des terrains
Article N - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Principes
Exceptions
Article N-7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes
Exceptions
Article N - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
Article N - 9 : Emprise au sol
Article N - 10 : Hauteur maximale des constructions
Article N - 11 : Aspect extérieur
Article N - 12 : Stationnement
Article N - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Article N - 14 : Obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales Article N - 15 : Obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Annexes
PLU DEVECEY - Règlement
LEXIQUE
Types d’activités – Destinations
Source : le règlement écrit du document d'urbanisme déposé au Géoportail de l'urbanisme, publié en Licence Ouverte. Le texte est repris sans modification ; en cas de doute, le PDF téléchargeable depuis la page de Devecey fait foi. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.