Aller au contenu
Edifiable

Zone UR

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, chercher sa parcelle par son adresse ou sa référence cadastrale.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Où implanter la construction ?
Quelle surface au sol ?

Le règlement de la zone UR, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 16 rubriques, avec une recherche
Rubrique UR 3Implantation des constructions

Intitulé du document : Volumétrie

Toitures

Façades

 

Percements en façade

Annexes Clôtures et portails

  

 Article Ur - 12 : stationnement Principes

 

Exception

 Article Ur - 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés

 Article Ur - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

 Article Ur - 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU DEVECEY - Règlement

Rubrique UR 5Emprise au sol et pleine terre

Intitulé du document : Exceptions  Article Ur - 9 : Emprise au sol

 Article Ur - 10 : Hauteur maximale des constructions

Exceptions

 Article Ur - 11 : Aspect extérieur

     

Clôtures

  

Rubrique UR 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Assainissement

 

Réseau d’électricité, d’éclairage et de télécommunication Collecte des déchets

 Article Ur - 5 : Caractéristiques des terrains  Article Ur - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

 Article Ur - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principe

Piscines Exceptions  Article Ur - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UR comme partout.
Article 1CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D’URBANISME

9

Article 2PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A

L’OCCUPATION DES SOLS

9

Article 3DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

9

Article 4ADAPTATIONS MINEURES – IMMEUBLES BATIS EXISTANTS – EQUIPEMENTS TECHNIQUES

10

Article 5AMENAGEMENTS APPORTES AUX REGLES RELATIVES A L'IMPLANTATION ET A LA HAUTEUR DE

CERTAINES CONSTRUCTIONS

11

Article 6PRESCRIPTIONS PARTICULIERES – ARTICLE L152-4 DU CU

11

Article 7APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN PROJET

11

Article 8CLOTURES

11

Article 9ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

12

Article 10ARCHEOLOGIE

12

Article 11PERMIS DE DEMOLIR

12

Article 12RAVALEMENT DE FAÇADES

12

Article 13RISQUES ET NUISANCES

13

Sismicité

13

Inondations

13

Mouvements de terrain

13

Nuisances sonores

13

Article 14STATIONNEMENT

14

Article 15EMPLACEMENTS RESERVES

14

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.