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Edifiable

Zone URZone urbaine à Devecey

  • Zone urbaine

Les questions courantes

Quelle surface au sol ?
Le texte du règlement de la zone UR, 3 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone UR, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 16 rubriques

Rubrique UR 3Volumétrie

Toitures

Façades

Percements en façade

Annexes Clôtures et portails

  • Article Ur - 12 : stationnement Principes

Exception

  • Article Ur - 13 : espaces libres et plantations, espaces boisés classés
  • Article Ur - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
  • Article Ur - 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU DEVECEY - Règlement

Rubrique UR 5Emprise au sol et pleine terre

Intitulé du document : Exceptions  Article Ur - 9 : Emprise au sol

  • Article Ur - 10 : Hauteur maximale des constructions

Exceptions

  • Article Ur - 11 : Aspect extérieur

Clôtures

Rubrique UR 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Assainissement

Réseau d’électricité, d’éclairage et de télécommunication Collecte des déchets

  • Article Ur - 5 : Caractéristiques des terrains
  • Article Ur - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
  • Article Ur - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principe

Piscines Exceptions Article Ur - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Article 13RISQUES ET NUISANCES

Sismicité

Inondations

Mouvements de terrain

Nuisances sonores

Article 14STATIONNEMENT

14

Article 15EMPLACEMENTS RESERVES

14

Les 4 autres zones de Devecey

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Devecey, approuvé le 26/03/2026, 3 rubriques pour la zone UR.

Secteur du plan : Ur.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.