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Edifiable

Zone U

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Combien d'espaces verts ?
Sommaire

Le règlement de la zone U, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 16 rubriques

Rubrique U 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : Plantation d’une végétation arborée nouvelle : haies et boisements nouveaux

  • Article UA - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
  • Article UA - 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Rubrique U 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Assainissement

Réseau d’électricité, d’éclairage et de télécommunication Collecte des déchets

  • Article UA - 5 : Caractéristiques des terrains
  • Article UA - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Exceptions Article UA - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Principe

Piscines Exceptions Article UA - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

  • Article UA - 9 : Emprise au sol
  • Article UA - 10 : Hauteur maximale des constructions

Principes

Exceptions

  • Article UA - 11 : Aspect extérieur Principes généraux Adaptation au terrain naturel

Toitures

Façades

Percements en façade

Annexes Clôtures et portails

  • Article UA - 12 : Stationnement Principe

Exception

  • Article UA - 13 : Aménagement paysager des espaces libres

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone U comme partout.

Article 1CHAMP D’APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN LOCAL D’URBANISME

9

Article 2PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L’EGARD D’AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A

L’occupation des sols

Article 3DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES

9

Article 4ADAPTATIONS MINEURES – IMMEUBLES BATIS EXISTANTS – EQUIPEMENTS TECHNIQUES

10

Article 5AMENAGEMENTS APPORTES AUX REGLES RELATIVES A L'IMPLANTATION ET A LA HAUTEUR DE

Certaines constructions

Article 6PRESCRIPTIONS PARTICULIERES – ARTICLE L152-4 DU CU

11

Article 7APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN PROJET

11

Article 8CLOTURES

11

Article 9ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

12

Article 10ARCHEOLOGIE

12

Article 11PERMIS DE DEMOLIR

12

Article 12RAVALEMENT DE FAÇADES

12

Article 13RISQUES ET NUISANCES

Sismicité

Inondations

Mouvements de terrain

Nuisances sonores

Article 14STATIONNEMENT

14

Article 15EMPLACEMENTS RESERVES

14

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.