Zone UBZone urbaine à Devecey

Exceptions

• Article UB - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principe

Implantation en limite de zone N boisée Piscines Exceptions Article UB - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

• Article UB - 9 : Emprise au sol
• Article UB -10 : Hauteur maximale des constructions Principes

Façades

Percements en façade

Annexes Clôtures et portails#

• Article UB - 12 : Stationnement Principe

Exception

• Article UB - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Aménagement paysager des espaces libres

Principes généraux Adaptation au terrain naturel

• Article UB - 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
• Article UB - 15 : obligations imposées en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques