Zone NZone naturelle à Devecey

Façades

Percements en façade

Annexes Clôtures et portails#

Exceptions :

• Article A - 12 : Stationnement Principe
• Article A - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
• Article A - 14 : Obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
• Article A - 15 : Obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Chapitre 2 - zone n#

Caractère de la zone -

ARTICLE 6 : PRESCRIPTIONS PARTICULIERES – ARTICLE L152-4 DU CU

ARTICLE 7 : APPRECIATION DES REGLES EDICTEES AU REGARD DE L'ENSEMBLE D'UN

Projet#

ARTICLE 8 : CLOTURES

ARTICLE 9 : ESPACES BOISES CLASSES (EBC)

ARTICLE 10 : ARCHEOLOGIE

Article 11 : permis de demolir article 12 : ravalement de façades#

Article 13 : risques et nuisances#

Sismicité

Inondations

Mouvements de terrain

Nuisances sonores

Liaisons douces (ou circulations douces) Limites séparatives

Lucarnes

Marge d'isolement ou de recul Opération d'ensemble

Ordonnancement

Ordre des constructions (continu, semi-continu, discontinu).

Piscine Place de stationnement Restauration Retrait ou recul Servitude d’utilité publique. Sol naturel Surface de plancher (article R.111-22 du Code de l’Urbanisme).

Terrain naturel Toiture Toiture / toit terrasse

Toiture végétale / végétalisée

Les batiments agricoles et autres batiments de gros volume elements reperes au titre du L 151-19 du CU#

PLU DEVECEY - Règlement

Exhaussement du sol Extension mesurée (ou limitée) d’une construction Façades Faîtage

Habitation et ses annexes

PLU DEVECEY - Règlement

N° Localisatipn Objet Beneficiaire Section Parcelles concernées Surface m²

ER 1 · Route de Beasançon / route de · Réaménagem ent carrefour · Commune · ER 2

Zone Création d'un industrielle cheminement

Commune · ER 3 · Rue du vi l l a ge · Création d'un chemi nement · Commune · ER 4 · Les Planches Leveuses · Création d'un bassin de rétenti on · Commune · Créa ti on · ER 5 · Le Chanois d'une voie Commune douce · AI 530 · AI 531 · Total ER 1 · AI 615 · AI 35 · Total ER 2 · AL 68 · AL 69 · Total ER 3 · AM 39 · ZD 23 · ZD 30 · AM 52 · Total ER 4 · AI 35 · AI 87 · Total ER 5 · Total ER 848,5 71,1349 919,6 m² 181,9 24,3 206,2 m² 917,8 360,7 1278,5 m² 15439,3 22546,0 796,1 2250,3 41031,8 m² 852,9 980,9 1833,8 m² 45 269,9 m² · -

Annexes#

Adaptation et réfection d’une construction existante Changement de destination Coefficient d’emprise au sol (article R.420-1)

Combles Déplacements doux Eaux pluviales

Egout du toit

Emplacements réservés

Eaux pluviales

Electricité, téléphone et télédiffusion

• Article A - 5 : Caractéristiques des terrains
• Article A - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Constructions à usage d’habitation et annexes

• Article A - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Constructions à usage d’habitation et annexes

• Article A - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
• Article A - 9 : Emprise au sol
• Article A -10 : Hauteur maximale des constructions Principes
• Article A - 11 : Aspect extérieur

Principes généraux

Adaptation au terrain naturel

Eaux pluviales

Electricité, téléphone et télédiffusion Article N - 5 : Caractéristiques des terrains

• Article N - 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Principes

Exceptions

• Article N-7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principes

Exceptions

• Article N - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
• Article N - 9 : Emprise au sol
• Article N - 10 : Hauteur maximale des constructions
• Article N - 11 : Aspect extérieur
• Article N - 12 : Stationnement
• Article N - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés
• Article N - 14 : Obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales
• Article N - 15 : Obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Annexes#

PLU DEVECEY - Règlement

Lexique#

Types d’activités – Destinations