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Le plan de zonageDomancy

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A : ZONE AGRICOLEUc : ZONE URBAINE D'HABITAT INDIVIDUEL ISOLE OU DENSEN : ZONE NATURELLEUx : ZONE URBAINE DESTINEE AUX ACTIVITES ECONOMIQUESN-zh : ZONE NATURELLE CONCERNEE PAR UNE ZONE HUMIDEUe : ZONE URBAINE RESERVEE AUX EQUIPEMENTS PUBLICSUb : ZONE URBAINE D'HABITAT COLLECTIFNe : ZONE NATURELLE DESTINEE A RECEVOIR DES EQUIPEMENTS ET INSTALLATIONS D'INTERET COLLECTIF OU DE SERVICE PUBLICAn : ZONE AGRICOLE A FORTE VALEUR AGRONOMIQUE ET/OU PAYSAGEREA-zh : ZONE AGRICOLE CONCERNEE PAR UNE ZONE HUMIDEUa : ZONE URBAINE DENSE DU COEUR DU VILLAGEAx : ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES EXISTANTE, LOCALISEE AU COEUR DE L'ESPACE AGRICOLEUx1 : ZONE URBAINE DESTINEE AUX ACTIVITES ECONOMIQUES A L'EXCLUSION DES ENTREPOTS ET DES INDUSTRIESUt : ZONE URBAINE A VOCATION D'HEBERGEMENT TOURISTIQUE DE PLEIN AIR
Domancy, la commune entière3 zones n'écrivent pas leur nom à cette échelleZonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné le 2026-09-05

Le PLU de Domancy : zones, règles et documents