PLUi d'Équilly

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUH

  DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITÉS Au sein des communes littorales, les dispositions de la loi littoral s’appliquent. La zone 1AUh est concernée par des règles graphiques (exemples : emplacements réservés, etc.), il convient de se référer aux ...

• Zone 1AUZ

  DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITÉS Au sein des communes littorales, les dispositions de la loi littoral s’appliquent. La zone 1AUz est concernée par des règles graphiques (exemples : emplacements réservés, etc.), il convient de se référer aux ...

• Zone A

  et activités Les changements de destination des bâtiments identifiés au règlement graphique sont autorisés, dès lors qu’ils respectent les conditions énoncées dans cette section. 2.1. Règles générales Sont interdites toutes les occupatio...

• Zone N

  et activités Les changements de destination identifiés au règlement graphique sont autorisés, dès lors qu’ils respectent les conditions énoncées dans cette section. 2.1. Règles générales Sont interdites toutes les occupations et utilisat...

• Zone UA

  DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITÉS Au sein des communes littorales, les dispositions de la loi littoral s’appliquent. La zone Ua est concernée par des règles graphiques (exemples : emplacements réservés, linéaire commercial, etc.), il convient...

• Zone UB

  DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITÉS Au sein des communes littorales, les dispositions de la loi littoral s’appliquent. La zone Ub est concernée par des règles graphiques (exemples : emplacements réservés, etc.), il convient de se référer aux di...

• Zone UE

  ET NATURE D’ACTIVITÉS Au sein des communes littorales, les dispositions de la loi littoral s’appliquent. La zone Ue est concernée par des règles graphiques (exemples : emplacements réservés, linéaire commercial, etc.), il convient de se ré...

• Zone UHL

  DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITÉS Au sein des communes littorales, les dispositions de la loi littoral s’appliquent. La zone Uh est concernée par des règles graphiques (exemple : emplacements réservés, etc.), il convient de se référer aux dis...

• Zone UJ

  ET NATURE D’ACTIVITÉS La zone Uj est concernée par des règles graphiques, il convient de se référer aux dispositions générales (Titre 1 : Dispositions générales – article 6)). L’article DC1 des dispositions générales (article 7 – dispositi...

• Zone UL

  DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITÉS Les dispositions de la loi littoral s’appliquent. Les zones Uf et Ul sont concernées par des règles graphiques (exemples : emplacements réservés, etc.), il convient de se référer aux dispositions générales (T...

• Zone UP

  DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITÉS Au sein des communes littorales, les dispositions de la loi littoral s’appliquent. La zone Up est concernée par des règles graphiques (exemples : emplacements réservés, linéaire commercial, etc.), il convient...

• Zone UT

  DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITÉS Au sein des communes littorales, les dispositions de la loi littoral s’appliquent. La zone Ut est concernée par des règles graphiques (exemples : emplacements réservés, linéaire commercial, etc.), il convien...

• Zone UZ

  DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITÉS Au sein des communes littorales, les dispositions de la loi littoral s’appliquent. La zone Uz est concernée par des règles graphiques (exemples : emplacements réservés, etc.), il convient de se référer aux di...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Équilly

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

• 5permis de construire
• 0déclarations préalables
• 5logements créés
• 0autorisations annulées

Les 6 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Adresse

Le Bourg, 50320 Équilly

Téléphone

02 33 61 30 98

Horaires

Le lundi, de 16 h à 18 h. Le jeudi, de 10 h à 12 h.

Les questions qu'on se pose sur ce document

• Beauchamps441 hab.
• Folligny1 119 hab.
• La Haye-Pesnel1 302 hab.
• La Meurdraquière195 hab.
• Gavray-sur-Sienne2 047 hab.
• Hocquigny196 hab.

La commune

Population

194 habitants

Code postal

50320

Code INSEE

50174

Département

Manche, Normandie

Locaux raccordables à la fibre

102 sur 112 (91,1 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.