HAUTE-GARONNE · 31173
PLU de Esperce
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Esperce, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31173_PLU_20240530
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone A21 ARTICLE A 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES 21
- Zone N28 ARTICLE N 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES 28
- Zone UA8 ARTICLE Ua 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES 8
- Zone UB14 ARTICLE Ub 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES 14
Jusqu'a quelle hauteur ?, zone par zone
Article 10 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
Il est rappelé que le permis de construire peut être refusé ou n’est accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur de...
- Zone N
1-Généralités : Le permis de construire peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des ...
- Zone UA
1-Généralités : Le permis de construire peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des ...
- Zone UB
1-Généralités : Le permis de construire peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des ...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
- Séisme
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 296
- Code postal
- 31190
- Code INSEE
- 31173
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.