HAUTE-GARONNE · 31173
PLU de Esperce
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Esperce, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31173_PLU_20240530
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone A21 ARTICLE A 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES 21
- Zone N28 ARTICLE N 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES 28
- Zone UA8 ARTICLE Ua 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES 8
- Zone UB14 ARTICLE Ub 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES 14
Combien d espaces verts ?, zone par zone
Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
Les eaux de pluie doivent être obligatoirement traitées à la parcelle ou à l’unité foncière. Tous les rejets d'eaux pluviales et d'eaux usées dans les fossés routiers départementaux sont interdits. Au cas par cas après une étude particulièr...
- Zone N
33 ANNEXES 34 Version approuvée – 30 mai 2024 3 Plan Local d’Urbanisme Commune d’Esperce Modification n°1 DISPOSITION GÉNÉRALES Version approuvée – 30 mai 2024 4 Plan Local d’Urbanisme Commune d’Esperce Modification n°1 CHAM...
- Zone UA
Les eaux de pluie doivent être obligatoirement traitées à la parcelle ou à l’unité foncière. Tous les rejets d'eaux pluviales et d'eaux usées dans les fossés routiers départementaux sont interdits. Au cas par cas après une étude particulièr...
- Zone UB
Les eaux de pluie doivent être obligatoirement traitées à la parcelle ou à l’unité foncière. Tous les rejets d'eaux pluviales et d'eaux usées dans les fossés routiers départementaux sont interdits. Au cas par cas après une étude particulièr...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?
Les risques recenses
- Séisme
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 296
- Code postal
- 31190
- Code INSEE
- 31173
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.