Zone UCZone urbaine à Étiolles

Sont interdites :

• Les constructions à usage agricole - les constructions à usage d’industrie - Les constructions à usage d’entrepôts - Les installations classées soumises à autorisation préalable - La création de terrain de camping ou de parc résidentiel de loisirs - La création d’aire de dépôt de véhicules, garage collectif de caravanes ou résidences mobiles de loisirs de plus de 50 unités - L’installation de caravanes pendant plus de trois mois par an - L’aménagement de terrains en vue de la mise à disposition des campeurs - Les antennes relais

Risque Transport de matières dangereuses : Dans les zones permanentes d’interdiction, toutes nouvelles constructions ou extensions d’Immeubles de Grande Hauteur (IGH), d’Installations Nucléaires de Base (INB) ou d’Etablissement Recevant du Public (ERP) susceptibles de recevoir plus de 100 personnes et les INB.

Article 2 UC - occupations et utilisations du sol soumises a des conditions particulieres#

Prescriptions du PPRI : Les constructions et occupations du sol sont autorisées à condition qu’elles respectent les prescriptions du plan de prévention du risque d’inondation de la vallée de la Seine approuvé par arrêté préfectoral, du 20 octobre 2003.

Mixité sociale : A l’intérieur des périmètres repérés sur le document graphique comme secteurs de mixité sociale au titre de l’article L 151-15 du Code de l’urbanisme, les opérations de construction de logements supérieures à une surface de plancher de 500 m² devront comprendre au moins :

• 50 % de logements locatifs sociaux pour les secteurs UC 2 et UC 3
• 40 % de logements locatifs sociaux pour le secteur UC 4

Risque de transport de matières dangereuses : - Les projets de constructions devront respecter les dispositions de la fiche d’information relative aux risques présentés par les canalisations de transports de matières dangereuses. (cf : zones justifiant des restrictions en matière de développement de l’urbanisation.) - Dans les zones intermédiaires : les ERP de plus de 100 personnes et les IGH sont autorisés à condition que leur construction ou extension ne porte pas atteinte à la sécurité des personnes.

Dispositions générales : - Lorsqu’il existe déjà une construction en tout ou partie implantée dans la marge de retrait, est autorisée l’extension dans le prolongement du volume existant, dans le respect des différents articles du présent règlement, si cela permet d’assurer une meilleure intégration architecturale du projet d’ensemble ; - Les marges de retrait se mesurent jusqu’au nu extérieur de la construction ; - Pour les terrains d’angle, la règle de retrait n’est imposée que sur l’une des limites, par rapport à l’autre l’implantation à l’alignement est autorisée. Dans la marge de recul, sont autorisés :

• les escaliers, perrons et marquises.
• les constructions annexes, locaux techniques…

Les constructions peuvent être implantées en limite de voie ou en retrait. En cas d’implantation en retrait la marge minimum de retrait est fixée à au moins 4 m par rapport à l’axe des voies.

Dans le secteur UC4, les constructions situées au dessus du niveau du boulevard Charles de Gaulle, seront implantées librement dans le polygone d’implantation défini au document graphique à condition qu’elles respectent les règles fixées à l’alinéa précédent. Les constructions situées au dessous du niveau du boulevard Charles de Gaulle, peuvent être implantées en limite de voie ou en retrait.

Article 7 UC - implantation des constructions par rapport aux limites separatives#

Dispositions générales : - Lorsqu’il existe déjà une construction en tout ou partie implantée dans la marge de retrait, est autorisée l’extension dans le prolongement du volume existant, dans le respect des différents articles du présent règlement, si cela permet d’assurer une meilleure intégration architecturale du projet d’ensemble ; - Les marges de retrait se mesurent jusqu’au nu extérieur de la construction ; - Les piscines doivent être implantées en retrait d’au moins trois mètres des limites séparatives.

a) Règles d’implantation par rapport aux limites séparatives

Les constructions peuvent être implantées sur les limites séparatives ou en retrait.

Toutefois, dans le secteur UC4, les constructions situées au dessus du niveau du boulevard Charles de Gaulle, seront implantées librement dans le polygone d’implantation défini au document graphique à condition qu’elles respectent les règles fixées à l’alinéa précédent. Les constructions situées au dessous du niveau du boulevard Charles de Gaulle, peuvent être implantées en limite séparative ou en retrait. En cas d’implantation en retrait la marge minimum de retrait est fixée au paragraphe suivant.

b) Marges minimales de retrait imposées

Dans le secteur UC1 :

En cas d’implantation en retrait, les marges minimum de retrait sont les suivantes ; - Si la façade en vis-à-vis de la limite comporte des baies, la distance en vis-à-vis des limites séparatives doit être égale à la hauteur de la façade avec un minimum de 6 m. - Si la façade en vis-à-vis de la limite ne comporte pas de baies, la distance en vis-à-vis des limites séparatives doit être égale à la moitié de la hauteur de la façade avec un minimum de 2 m.

Dans les secteurs UC2, UC3 et UC4 :

En cas d’implantation en retrait, les marges minimum de retrait sont les suivantes ;

• Si la façade en vis-à-vis de la limite comporte des baies, la distance en vis-à-vis des limites séparatives doit être au moins égale à 4 m. - Si la façade en vis-à-vis de la limite ne comporte pas de baies, la distance en vis-à-vis des limites séparatives doit être égale à la moitié de la hauteur de la façade avec un minimum de 2 m.

Article 8 UC - implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une meme propriete#

Dispositions générales : - Lorsqu’il existe déjà une construction en tout ou partie implantée dans la marge de retrait, est autorisée l’extension dans le prolongement du volume existant, dans le respect des différents articles du présent règlement, si cela permet d’assurer une meilleure intégration architecturale du projet d’ensemble ; - Les marges de retrait se mesurent jusqu’au nu extérieur de la construction ; - Il n’est pas fixé de règle de retrait :

• entre une construction principale et une construction annexe ou entre deux constructions annexes
• pour les constructions et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif.

Les constructions non contigües implantées sur une même unité foncière devront respecter les marges de retrait minimum suivantes :

• la marge de retrait est égale à la hauteur de la construction la plus haute - toutefois si aucune des façades implantées en vis-à-vis ne comprend d’ouverture, cette marge est ramenée à la moitié de la hauteur de la façade la plus haute avec un minimum de 2 m.

A l’intérieur du secteur UC3, la marge de retrait est égale à la moitié de la hauteur de la façade la plus haute, si celle-ci comporte des ouvertures.

Les marges de retrait fixées ci-dessus peuvent être modulées de 20 cm maximum si cela est nécessaire pour permettre la réalisation d’une isolation thermique par l’extérieur sur une construction existante.

Sauf indication contraire portée au document graphique (hauteur hors tout), la hauteur des constructions mesurée en tous points de l’égout du toit par rapport au niveau du rez-de-chaussée des bâtiments, ne peut excéder celle indiquée au document graphique.

Dans le cas de toiture à pente, la hauteur du faîtage ne peut excéder de plus de 6 m la hauteur à l’égout du toit.

A l’intérieur du secteur UC 4, la hauteur est mesurée par rapport au niveau de l’espace public (trottoir) le long du boulevard Charles de Gaulle.

L’emprise au sol maximum autorisée est fixée à 50 % de la surface de l’unité foncière.

A l’intérieur du secteur UC3, l’emprise au sol destinée aux places de stationnement couvertes n’est pas prise en compte dans ce calcul.

Dans le secteur UC 4 : - pour les constructions situées au dessus du niveau du boulevard Charles de Gaulle, il n’est pas fixé de règle d’emprise au sol à l’intérieur du polygone d’implantation. - pour les constructions situées au dessus du niveau du boulevard Charles de Gaulle, il n’est pas fixé de règle d’emprise au sol.

Ne sont pas assujetties à ces règles, les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

Disposition générale : Est préconisée l’utilisation de matériaux écologiques et issus de ressources locales et de filières durables.

Rappel : selon l’article R 111-27 du Code de l’urbanisme, le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

I – Dispositions générales applicables à tous types de constructions

L’intégration harmonieuse des constructions dans le paysage devra être assurée notamment par leur volume, leur architecture, le choix des matériaux et des couleurs employés.

a) Les toitures

La conception et la réalisation des toitures doivent être en harmonie et en cohérence avec le reste de la construction.

Les toitures doivent être à couvertures traditionnelles. Toutefois des toitures terrasses sont autorisées pour les constructions dont la hauteur est de deux niveaux minimum. En cas de toiture à pentes, la pente maximum des toitures principales ne peut excéder 45°. Cependant, des pentes supérieures à 45° sont autorisées dans le cas de toiture « à la Mansard » : toitures à brisis et terrassons sont autorisés.

Les caractéristiques propres à chaque type de toiture devront être respectées : pentes, matériaux, types et nombre d’ouvertures… Les édicules et ouvrages techniques tels que les machineries d’ascenseurs, gaines de ventilation extracteurs, doivent être prévus dès la conception et, dans la mesure du possible, être intégrés dans le volume de la construction.

b) Les façades

Un soin particulier doit être apporté à la qualité des matériaux utilisés. Les façades latérales des constructions doivent être traitées avec le même soin que les façades principales.

Les linéaires de façade d’un seul tenant n’excéderont pas 40 m. Au-delà d’un linéaire de 15 m, un rythme de composition devra être créé dans l’organisation de la façade, soit par le biais d’un décrochement, soit en jouant sur le choix des couleurs ou des matériaux.

Eléments de modénature Les façades devront être animées en jouant sur des éléments de modénature et de marquage tels que les bandeaux, les corniches, et les encadrements de fenêtres.

Façades commerciales Les façades de locaux commerciaux doivent être conçues en harmonie avec les caractéristiques architecturales de l’immeuble dans lequel elles sont situées. Les matériaux réfléchissants, les décors lumineux, les peintures fluorescentes sont interdits.

II – Dispositions applicables aux clôtures

La clôture peut être constituée : - Soit par un mur en pierre meulière en en maçonnerie enduite. - Soit par un ensemble homogène constitué d'un mur bahut d’une hauteur maximale de 0.60 mètre, surmonté d’un barreaudage ajouré, la hauteur totale ne doit pas dépasser 1.80 mètre. Des hauteurs supérieures pourront toutefois être autorisées pour permettre une meilleure harmonisation avec l’environnement bâti. Le mur bahut peut ponctuellement, avoir une hauteur de 1 mètre pour intégrer les coffrets techniques et les boites aux lettres. - Soit par un grillage doublé d’une haie vive

Des portails et portillons d’accès seront de forme simple, sans excès de surcharges décoratives.

En limites séparatives, la clôture doit être constituée de murs maçonnés, de grillages plastifiés, de grilles, de claustra bois et/ou de haies vives. Dans tous les cas, sa hauteur n’excèdera pas 2 mètres. Les murs existants d’une hauteur supérieure à 2 mètres pourront être conservés.

Il sera aménagé, sur chaque unité foncière au moins 15 % d’espaces plantés paysagés : - soit en espace de pleine terre - soit en espace sur dalle, au niveau du sol, ou en élévation sur une hauteur qui n’excèdera pas la hauteur supérieure d’un rez de chaussée. Ces espaces paysagés sur dalle devront être recouverts d’une épaisseur de terre de 50 cm minimum.

Il sera planté au moins un arbre de haute tige pour 200 m² de terrain resté libre de toute construction.

Ne sont pas assujetties à ces règles, les constructions et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif.

Article 14 UC - coefficient d’occupation du sol#

Non réglementé.

Chaque constructeur doit réaliser, sur le terrain propre à l'opération, le nombre d'aires de stationnement qui lui est imparti en application des normes fixées par le présent règlement.

Sous réserve des dispositions générales, cette obligation s’impose : - à l'occasion des constructions nouvelles, - aux extensions de constructions existantes, - aux changements d’affectation à l’intérieur du volume du bâti ainsi qu’en cas de création de logements supplémentaires à l’intérieur d’un volume existant, même si cette création ne fait pas l’objet d’un permis de construire ou d’une déclaration préalable.

Lors de toute opération de construction ou de transformation des locaux, devront être réalisées des aires de stationnement dont les caractéristiques et les normes minimales sont définies ci-après :

• Habitat : 1,5 place dont une couverte par logement à l’exception des 2 pièces et studios : 1 place - A l’intérieur du secteur UC3, ces aires de stationnement pourront être soit couvertes, soit extérieures. - Services et activités : 30% de la surface de plancher Les places dédiées aux logements sociaux n’ont pas besoin d’être couvertes.

Rampes En cas de réalisation d’un parking souterrain, la pente de la rampe d’accès ne pourra être supérieure à 18%.

Les ouvrages électriques de distribution publique tels que les postes de transformation…, ne sont pas assujettis à ces règles.

Le nombre d'emplacements imposé par catégorie de construction ainsi que les modalités de réalisation de ces places sont présentés en annexe du présent règlement.

1 - Conditions liées aux caractéristiques des accès à la parcelle existants ou nouvellement créés Les accès doivent être conçus et aménagés en tenant compte de la topographie et de la morphologie des lieux, de la nature des voies sur lesquelles elles débouchent (intensité du trafic, visibilité, vitesse...), de la nature et de l’affectation des constructions existantes et des constructions projetées ainsi que du trafic engendré par la nouvelle construction. Ils doivent permettre la libre circulation des véhicules sans manœuvre ni stationnement sur la voie de desserte.

2 - Conditions liées à la desserte du terrain par une voie d’accès existante ou par une voie d’accès nouvellement créée

Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée respectant les conditions suivantes :

•

Pour toute opération conduisant à la desserte de 1 ou 2 logements y compris les logements existants à la date d’application du présent règlement, l'emprise de la voie de desserte doit avoir une largeur minimum de 3,50 mètres sur toute sa longueur.

•

Pour toute opération conduisant à la desserte de 3 logements et plus y compris les logements existants à la date d’application du présent règlement, et pour tous les autres types de constructions autorisés dans cette zone, l'emprise de la voie de desserte doit avoir une largeur minimum de 5 mètres sur toute sa longueur, avec une chaussée aménagée pour permettre le croisement des véhicules. Les voies et chemin d’accès se terminant en impasse (chemins privés réalisés sur des parcelles privées) desservant plus de deux logements y compris des logements existants doivent être aménagés de façon à permettre aux véhicules de faire demi-tour.

Toutefois, sur les terrains déjà bâtis insuffisamment desservis, un agrandissement de faible importance d’une construction existante à la date d’application du présent règlement peut être autorisé à condition d’être située à moins de 150 mètres d’une bouche d’incendie.

Les voies de desserte doivent être conçues et aménagées de manière à garantir la sécurité des piétons et des cycles.

3 - Conditions à respecter pour l’aménagement des chemins d’accès aux garages ou aux places de stationnement situés sur le terrain d’emprise de la construction Un chemin carrossable doit permettre d’accéder aux garages ou aux places de stationnement réalisées sur la parcelle. Il doit être de taille et de dimension suffisante compte tenu du nombre de places de stationnement desservies, avec un minimum de 3,50 mètres. Pour les opérations de construction ou d’aménagement dont l’emprise au sol des constructions occupe une surface d’au moins 5000 m², des aménagements de voies spécifiques doivent être créés pour la circulation des vélos.

4 - Règle applicable aux ouvrages techniques :

Ne sont pas assujetties à ces règles, les constructions et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif.

1 - Alimentation en eau potable#

Toute construction ou installation nouvelle qui, par sa destination, implique une utilisation d'eau potable doit être alimentée par un branchement à un réseau collectif de distribution sous pression présentant des caractéristiques suffisantes en respectant les conditions imposées par le règlement du service des eaux donné par le service gestionnaire et, le cas échéant, celui du service de prévention contre l'incendie.

2 – Assainissement#

a) Eaux usées :

Les réseaux privatifs doivent être conçus de manière à ce que les eaux usées et les eaux pluviales soient séparées et que les eaux usées soient rejetées vers le réseau public d'assainissement d’eaux usées.

b) Eaux pluviales :

Lorsque l’infiltration sur la parcelle est impossible pour une raison technique (surface disponible, perméabilité des sols) les eaux pluviales devront être stockées sur la parcelle avant d’être rejetées dans le réseau d’eau pluviale s’il existe. Toute imperméabilisation des sols supplémentaire n’est autorisée que sous réserve d’associer au projet la réalisation d’une étude spécifique. Celle-ci permettra de définir les aménagements permettant de maîtriser et de traiter en tant que de besoin, les eaux pluviales et de ruissellement.

Pour le traitement des eaux pluviales doivent être privilégiées les techniques destinées à favoriser la gestion des eaux de pluie à la parcelle : stockage, infiltration, réutilisation pour des usages domestiques. L’excès de ruissellement peut être rejeté dans le réseau public d’eaux pluviales après qu’aient été mises en œuvre, sur la parcelle, des solutions susceptibles d’infiltrer ou de stocker les apports pluviaux, avec un débit de fuite qui n’excèdera pas 1 litre par seconde par hectare.

Les eaux issues des surfaces imperméabilisées des parkings et voiries doivent être traitées (débourbées et déshuilées) avant l’infiltration à la parcelle ou rejetées dans le réseau public. Cette obligation concerne les parkings d’une taille supérieure à 20 places pour véhicules légers ou 10 places pour véhicules type poids lourds.

Toute installation artisanale ou commerciale non soumise à autorisation ou à déclaration au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l’environnement, doit être équipée d’un dispositif de traitement des eaux pluviales adapté à l’importance de la nature de l’activité et assurant une protection efficace du milieu naturel.

3- Réseaux divers :

Les réseaux privés de raccordement réalisés sur la parcelle devront être enterrés.

Pour les opérations portant sur la construction d’au moins 3 logements collectifs ou individuels, un local ou un emplacement spécifique pour le stockage des containers à déchets ménagers doit être prévu hors des voies ou emprises publiques..

Ne sont pas assujetties à ces règles, les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

Article 5 UC - superficie minimale des terrains constructibles#

Il n’est pas fixé de règle.