Construire à Fabrasaucun document d'urbanisme

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AIRE

  AUTORISÉ Maison à étage : AUTORISÉ 3.3/ Travaux d’isolation thermique des constructions existantes Les travaux d’isolation thermique par l’extérieur sur les façades sont autorisés. Les distances de recul par rapport aux voies et emprises ...

• Zone AS2

  Autorisé • Pour les constructions relevant de l’exploitation agricole : Les façades composées de bardage devront respecter une proportion de 2/3 de bardage pour un 1/3 de soubassement. Le soubassement devra être enduit ou également recouver...

• Zone N

  Destination Sous-destination ☑ ☑ ☒ Autorisée / Autorisée sous condition / Interdite Exploitation Exploitation agricole agricole et ☑ forestière Exploitation forestière ☑ Habitation Logement ☑ Les logements ne doivent pas être incomp...

• Zone UA

  Destination Sous-destination Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Habitation Logement Hébergement Commerce et Artisanat et commerce de activités de détail service Restauration Commerce de g...

• Zone UB

  Destination Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Équipements d’intérêt collectif et services publics Sous-destination Exploitation agricole Exploitation forestière ☑ ☑ ☒ Autorisée /Autorisée sous...

• Zone UC

  Destination Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Sous-destination Exploitation agricole ☑ ☑ ☒ Autorisée / Autorisée sous condition / Interdite ☒ Exploitation forestière ☒ Logement ☑ Hébergem...

• Zone UE

  Destination Sous-destination ☑ ☑ Autorisée / Autorisée sous condition / Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Équipements d’intérêt collectif et services publics Exploitation agricole ☒ Interdit...

• Zone UH

  Destination Sous-destination ☑ ☑ ☒ Autorisée / Autorisée sous condition / Interdite Exploitation Exploitation agricole agricole et forestière ☑ Les constructions doivent être compatibles avec l’environnement résidentiel et ne pas générer...

• Zone UI

  Destination Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Sous-destination ☑ ☑ ☒ Autorisée /Autorisée sous condition /Interdite Exploitation agricole ☒ Exploitation forestière ☑ L’exploitation foresti...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?