1 – Généralités Par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, les constructions et aménagements ou extension des constructions existantes ne doivent pas être de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. (Article R 111-27 du Code de l'Urbanisme). Les constructions doivent présenter une simplicité de volume, une unité d’aspect des pentes de leurs toitures, de couleur et de matériaux en cohérence avec le site et le paysage dans lequel elles s’insèrent. Ces dispositions n’excluent pas le recours à une architecture contemporaine ou la mise en œuvre de matériaux et de techniques innovantes dans le domaine des éco-matériaux, ou liés à l’utilisation d’énergies renouvelables. Les constructions doivent s’adapter au relief en minimisant les déblais et remblais et préservant, autant que possible, le profil du terrain naturel avant travaux. Il s’agit ainsi d’adapter la construction ou le bâtiment au terrain naturel et non l’inverse.
2 - Façades
Aucun matériau destiné à être recouvert ne doit rester à nu. Toutes les façades, y compris les façades arrière ou de livraison, seront traitées avec le même soin architectural. Une cohérence de l’ensemble des façades est souhaitée.
Les maçonneries courantes seront enduites : les teintes vives sont proscrites, sauf pour mettre en valeur des éléments de détail (encadrements, corniches, bandeaux …). Seuls les matériaux nobles comme la brique foraine, la pierre ou le béton coffré avec soin pourront rester apparents. Toute imitation de matériaux est interdite : fausses pierres, fausses briques, faux bois, faux colombages…
L’utilisation du bois en façade est autorisée dans la limite de 50 % de la superficie totale des façades
3 - Toitures Les toitures doivent être réalisées : - A l’identique de la majorité des toitures existantes, en tuiles de surface courbe et avec une
pente comprise entre 30 et 35 %. Leur mise en œuvre veillera à éviter les eaux stagnantes afin de lutter contre la multiplication des moustiques. Ces dispositions ne s’appliquent pas dans le cas : - Des constructions légères (abris de jardin, serres, vérandas, les ouvertures vitrées en toiture,
les éléments techniques, et les dispositifs de production d’énergie renouvelable, etc…) - Des annexes de moins de 20 m². Les éléments fonctionnels tels que cheminées, ventilation, etc…doivent être traités de manière à s’intégrer visuellement à l’ensemble de la construction.
4 - Teintes Les couleurs vives ne seront utilisées que pour des points de détails et interdites en grande masse. Une harmonie d’ensemble sera recherchée.
5 - Dispositifs de raccordement et installations techniques Les locaux et installations techniques nécessaires au fonctionnement et au raccordement des réseaux (boîtiers, coffrets, armoires, transformateurs, regards…) doivent être intégrés aux constructions liées à l’opération (bâtiments, clôtures, murets techniques). Les installations techniques (tels que locaux d’ascenseur, appareils de climatisation et de chauffage, conduits et gaine, …) doivent s’intégrer dans la composition architecturale de la construction de manière à limiter autant que possible leur impact visuel sur l’espace public et les constructions voisines.
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L’installation de dispositifs de production d’énergie solaire, de capteurs solaires thermiques ou de panneaux photovoltaïques, est autorisée sous réserve d’une bonne intégration architecturale et paysagère. Dans le cas d’une toiture à pente, les dispositifs, capteurs ou panneaux devront être parallèles au plan de la toiture. Dans le cas de toiture terrasse, les dispositifs, capteurs ou panneaux seront masqués à la vue par un acrotère. Ces dispositifs seront traités antireflets en utilisant la couleur noire pour les cadres et les bavettes.
6 - Performances énergétiques et environnementales Pour atteindre l’objectif d’une plus grande performance énergétique, les constructions nouvelles veilleront à réduire la consommation énergétique, à donner la priorité à la consommation d’énergies renouvelables (chaleur, électricité) et à contribuer à la production d’énergie renouvelable thermique et électrique (alimentation par un réseau de chaleur renouvelable, panneaux photovoltaïques, chauffe-eau solaire, bois énergie…). Choix constructifs et d’implantation Les choix constructifs et d’implantation retenus devront tirer parti d’une orientation bioclimatique : − Privilégier, quand la configuration du terrain le permet, l’orientation sud des surfaces vitrées, − Prévoir des dispositifs de protection solaire directe tels que brise-soleil extérieurs, auvents,
avant-toits, pour assurer le confort d’été, − L’emplacement des murs, claustras, plantations, et autres dispositifs d’écrans ou filtres, devra
contribuer à minimiser l’effet des vents dominants sur les constructions et les espaces de vie extérieurs.
7 - Espaces extérieurs affectés au stockage Les surfaces de stockage et de manutention seront localisées à l’arrière de la construction, à l’opposé de la voie de desserte, sauf impossibilité liée à la configuration du terrain. Ces espaces recevront un traitement soigné permettant d’en limiter l’impact visuel depuis les espaces ouverts à la circulation publique et depuis les parcelles voisines. Ils pourront être masqués à la vue par des écrans de verdure pluristratifiés.
8 – Clôtures Les clôtures ne devront pas dépasser une hauteur de : - 1,60 mètre en limite des emprises publiques et des voies,
- 2 mètres en limites séparatives.
Le traitement des clôtures doit contribuer à préserver une qualité et une certaine continuité d’aspect de l’espace public. Quand elles existent, les maçonneries anciennes seront maintenues et mises en valeur. Les maçonneries courantes seront traitées avec le même soin que les façades et en parfaite harmonie avec la façade sur rue de la construction. Les clôtures occultantes sont interdites.
A l’alignement de l’espace public, les clôtures seront constituées par : - Un mur bahut, d’une hauteur maximale de 0,80 m par rapport au terrain naturel, surmonté ou
non d’un dispositif ajouré à claire voie (grille, grillage, claustra...avec une proportion minimale de vide de 50% sur l’ensemble du dispositif mis en place).
- Et/ou une haie d’essences locales en mélange, le cas échéant, doublée d’un grillage de teinte sombre.
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Sur les limites séparatives, les clôtures seront constituées par : - Une haie d’essences locales en mélange, le cas échéant, doublée d’un grillage de teinte
sombre.
- Les clôtures intègreront des passages permettant la circulation de la petite faune (clôtures sans soubassement continu, grillage à grande maille, passages minimums de 15 cm x 15 cm).
Cas particuliers : - En continuité d’une façade d’une construction principale implantée en limite séparative, la
clôture pourra intégrer un mur, qui pourra atteindre la hauteur maximale autorisée pour la clôture, sur une longueur totale de 6 mètres.
9 - Plantations Les espaces libres des unités foncières bâties doivent être traités en jardin planté et engazonné intégrant une végétation pluristratifiée (buissons, cépées, arbres de haut jet) et dominée par la présence d’essences locales en mélanges. Dans ce cadre, il sera, de préférence maintenu, ou bien planté, au moins un arbre pour 200 m² d’espaces de pleine terre. Sur les parcelles de la zone en limite des zones agricoles (A) ou naturelles (N), en périphérie de celles-ci, des plantations denses et diversifiées, d’essences locales en mélange, devront être réalisées sur cette limite afin de composer un écrin végétal autour des constructions et des installations.
10 – Constructions publiques L’ensemble des dispositions ci-dessus ne s’appliquent pas dans le cas des constructions publiques.