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Edifiable

Le plan de zonageFrasne

38 zones sur 6,6 km. Touchez une zone pour lire ses règles.

A : Zone, equipee ou non, a proteger en raison du potentiel agronomique, biologique ou economique des terres agricolesUE : Zone urbaine à destination principale d équipements publicsUBs : Secteur de la zone UB où les sous-sols sont interditsNrb : Secteur de la zone N à enjeux environnementalUX : Zone urbaine à destination principale d activités économiquesArb : Secteur de la zone A à enjeu environnementalUB : Zone urbaine d extension récenteN : Zone,equipee ou non, a proteger en raison soit de la qualite et de l interet des sites, des milieux naturels, des paysages, soit de l existence d une exploitation forestiere, soit de leur caractere dNf : Secteur de la zone N où les exploitations forestières sont autoriséesUBh : Secteur de la zone UB où la hauteur autorisée est supérieureAUa : Zone a urbaniser dans laquelle les constructions sont autorisees au fur et a mesure de la realisation des equipements internesAUc : Zone è urbaniser dans le respect des condition définies par les orientations d aménagement et de programmation et par le règlementAUl : Zone è urbaniser dans le respect des condition définies par les orientations d aménagement et de programmation et par le règlementUA : Zone urbaine à caractère ancienUAp : Secteur de la zone UA à caractère patrimonialAt : Secteur de la zone A à vocation touristiqueNcabfrasne : Secteur de la zone N dédié aux équipements spécifiques (cabanes de chasse, loisirs...) : STECALAUbs : Secteur de la zone AU où les sous-sols sont interditsUXb : Secteur de la zone UX en lien avec le pôle boisAUh : Zone è urbaniser dans le respect des condition définies par les orientations d aménagement et de programmation et par le règlementAski : Secteur de la zone A correspondant aux départs des pistes de ski de fond et leurs abords immédiats2AUXf : Secteur de la zone 1AUX dédié au frêt ferroviaireAUfam : Zone à urbaniser dans le respect des conditions définies par les orientations d aménagement et de programmation et par règlementAcar : Secteur de la zone A dédié aux équipements spécifiquesNisdi : Secteur de la zone N réservé aux installations de stockage des déchets inertesAUg : Zone è urbaniser dans le respect des condition définies par les orientations d aménagement et de programmation et par le règlementAUk : Zone è urbaniser dans le respect des condition définies par les orientations d aménagement et de programmation et par le règlementUBc : Secteur de la zone UB à destination principale de commerceAUj : Zone è urbaniser dans le respect des condition définies par les orientations d aménagement et de programmation et par le règlementAUd : Zone è urbaniser dans le respect des condition définies par les orientations d aménagement et de programmation et par le règlementAe : Secteur de la zone A en lien avec le site RTEUAlac : Secteur de la zone UA correspondant au hameau de l étangAUi : Zone è urbaniser dans le respect des condition définies par les orientations d aménagement et de programmation et par le règlementUXf : Secteur de la zone UX lié aux activités ferroviairesAUn : Zone è urbaniser dans le respect des condition définies par les orientations d aménagement et de programmation et par le règlementUXd : Secteur de la zone UXAUas : Secteur de la zone AU où les sous-sols sont interditsUXs : Secteur de la zone UX où les sous-sols sont interdits
Frasne, la commune entière31 zones n'écrivent pas leur nom à cette échelleZonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné le 2026-09-05

Le PLU de Frasne : zones, règles et documents