Zone UAcentres historiques et hameaux

Sont précisées dans le tableau suivant, selon la zone et ses secteurs, les destinations et sous-destinations autorisées, admises sous condition ou interdites.

Destinations

Sous-destinations

Exploitation agricole et forestière

Exploitation agricole Exploitation forestière

Habitation

Logement Hébergement

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce et activité de services

Équipements d'intérêt collectif et services publics

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Commerce de gros

Activités de service où s'effectue l'accueil d'une clientèle

Hôtels Autres hébergements touristiques

Cinéma

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale Salles d'art et de spectacles Équipements sportifs Autres équipements recevant du public Industrie

Entrepôt

Bureau Centre de congrès et d'exposition

UA et secteur UAb

Secteur UAh

Admis sous condition [1a]

Interdit

Admis sous condition [3a]

Autorisé

Admis sous condition [2ab]

Autorisé

Admis sous condition [2ac]

Admis sous condition [3b] Admis sous condition [3c]

Interdit

Admis sous condition [3d]

Autorisé

Interdit Autorisé

Interdit Admis sous condition [2ad]

Autorisé

Interdit

DC U-au#

UI UA UIm UB UC UId UD UG UF UE UP UT

1AU 2AU DC A-n#

A N

[1]  Dans la zone UA et ses secteurs :

[a]  Sont admises les extensions des constructions de la sous-destination « exploitation agricole » existantes ayant une existence légale.

[2]  Dans la zone UA et le secteur UAb :

[a]  La rénovation ou la création d’activités de la sous-destination « artisanat, commerce de détail » et « commerce de gros » doit assurer un accès indépendant à la totalité des autres niveaux de la construction.

[b]  Sont admises les constructions de la sous-destination « artisanat et commerce de détail » à condition qu’elles ne causent pas de nuisances incompatibles avec le voisinage.

[c]  Sont admises les constructions de la sous-destination « commerce de gros » à condition que la surface de plancher totale à destination de commerce de gros, à l’échelle du terrain d'assiette du projet, soit inférieure ou égale à 150 m².

[d]  Sont admises les constructions de la sous-destination « entrepôt » à condition que la surface de plancher totale à sous-destination d'entrepôt, à l’échelle du terrain d'assiette du projet, soit inférieure ou égale à 150 m² et qu’elles soient nécessaires à une activité principale existante à proximité.

[3]  Dans le secteur UAh :

[a]  Sont admises les extensions des constructions de la sous-destination « exploitation forestière » existantes ayant une existence légale.

[b]  Sont admises les extensions des constructions ayant une existence légale de la sous-destination « artisanat et commerce de détail » à condition que la surface de plancher totale à destination « artisanat et commerce de détail », à l’échelle du terrain d'assiette du projet, soit inférieure ou égale à 100 m².

[c]  Sont admises les constructions de la sous-destination « restauration » à condition qu’elles ne causent pas de nuisances incompatibles avec le voisinage.

[d]  Est admise une seule extension des constructions ayant une existence légale de la sousdestination d’« activités de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle » dans la limite de 15% de la surface de plancher existante.

Sont précisés dans le tableau suivant les autres activités, usages et affectations autorisés, admis sous condition ou interdits.

Sous-destinations Dépôts et réservoirs de substances susceptibles d'altérer la qualité de l'eau, dépôts de ferraille, matériaux et véhicules désaffectés Ouverture et extension de terrains de camping ou de caravaning ainsi que ceux affectés à l’implantation d’habitations légères de loisirs

Camping et stationnement des caravanes Dépôts de véhicules, garages collectifs de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs L’aménagement de terrains pour la pratique des sports et loisirs motorisés

Installations classées pour la protection de l’environnement

Affouillements et exhaussements du sol

UA

Interdit

Admis sous condition [1] Admis sous condition [2]

[1]  Sont admises les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement à condition :

• qu’elles soient nécessaires aux activités de services de proximité (exemple : pressing, réparation automobile, service de santé...) ;
• qu’elles ne génèrent pas de nuisances incompatibles avec le voisinage. [2]  Sont admis les affouillements et exhaussements des sols à condition qu’ils soient strictement nécessaires à l’adaptation des constructions et de leurs dispositifs techniques au terrain naturel dans les conditions définies à l’article 5 du titre IV A (dispositions communes applicables aux zones urbaines et à urbaniser).

3.1 / Mixité sociale#

Se reporter à l’article 3 du titre IV A (dispositions communes applicables aux zones urbaines et à urbaniser).

3.2 / Mixité fonctionnelle#

Se reporter à l’article 3 du titre IV A (dispositions communes applicables aux zones urbaines et à urbaniser).

DC U-au#

UI UA UIm UB UC UId

UD

Section 2 - CARACTÉRISTIQUES URBAINE,

Architecturale, environnementale et paysagère#

UG

UF

UE

4.1 / Implantation par rapport aux voies* et aux emprises publiques#

UP

4.1.1 / Dans la zone UA et le secteur UAh [a] En l’absence de linéaire de gabarit ou au-delà de la bande définie par le linéaire de gabarit

Les constructions doivent être implantées à l’alignement actuel ou futur des emprises publiques et des voies.

~ Règle alternative à l’article UA4.1.1 [a] Les constructions peuvent être implantées en recul de l’alignement actuel ou futur des voies publiques et privées ouvertes à la circulation publique et des emprises publiques si elles concourent à la qualité architecturale, urbaine et paysagère du projet et ne remettent pas en cause l’identité du lieu :

• Lorsque la construction projetée réalise une continuité avec les constructions voisines situées en recul de l’alignement ;
• Ou afin que, selon la configuration des espaces existants (cour, jardin, escalier, mur de clôture, mur de soutènement, arbres, …), les constructions projetées s’inscrivent dans les caractéristiques des lieux en termes d’implantation, de volumétrie, d’architecture et de dispositions végétales ;
• Ou lorsqu’à l’alignement d’une voie et/ou à l’angle de deux rues, il est nécessaire de créer un recul par rapport à la voie pour des raisons de sécurité routière (pan coupé par exemple, accès) ;
• Ou lorsque les extensions de constructions existantes, régulièrement édifiées, implantées avec des reculs par rapport à la voie, respectent l’alignement de la construction principale existante par rapport à la voie ou s’inscrivent harmonieusement dans l’ordonnancement de la façade sur rue ;
• Ou lorsqu’une construction est bordée par 2 voies parallèles et lorsque l’alignement n’est pas possible sur les deux voies pour des raisons de sécurité routière, la construction peut s’implanter en recul de la voie dont l’emprise est la moins large.

UT

1AU 2AU DC A-n#

A N

Les constructions de la sous-destination « restauration » peuvent être implantées en recul de 4 mètres maximum de l’alignement actuel ou futur des voies publiques et privées ouvertes à la circulation publique et des emprises publiques à condition qu’il soit nécessaire de créer une terrasse extérieure non close ouverte au public ; et qu’elles ne remettent pas en cause l’identité du lieu.

[b] Le long des linéaires de gabarit

Le long des linéaires de gabarit figurant sur le règlement graphique, les constructions doivent être implantées sur le linéaire de gabarit et dans une bande qui ne peut être supérieure à 14 mètres à compter du linéaire de gabarit.

~ Règle alternative à l’article UA4.1.1 [b]

Le long des linéaires de gabarit figurant sur le règlement graphique, lorsque l’une des règles alternatives d’implantation en recul de l’alignement s’applique dans les conditions fixées ci-dessus, la bande potentiellement constructible est calculée en fonction du recul retenu par rapport au linéaire de gabarit figurant sur le règlement graphique.

4.1.2 / Dans le secteur UAb#

Les constructions en premier rang doivent être implantées à l’alignement actuel ou futur des voies publiques et privées ouvertes à la circulation publique et des emprises publiques.

Les constructions en second rang ne sont possibles qu’une fois le premier rang construit ou simultanément à la construction du premier rang.

Ces constructions en second rang sont implantées librement par rapport à l’alignement actuel ou futur des voies publiques et privées ouvertes à la circulation publique et des emprises publiques.

Le bassin de la piscine doit être implanté en deuxième rang.

~ Règle alternative à l’article UA4.1.2

Les constructions en premier rang peuvent être implantées en recul de l’alignement actuel ou futur des voies publiques et privées ouvertes à la circulation publique et des emprises publiques si elles concourent à la qualité architecturale, urbaine et paysagère du projet et ne remettent pas en cause l’identité du lieu :

• Lorsque la construction projetée réalise une continuité avec les constructions voisines situées en recul de l’alignement ;
• Ou afin que, selon la configuration des espaces existants (cour, jardin, escalier, mur de clôture, mur de soutènement, arbres, …), les constructions projetées s’inscrivent dans les caractéristiques des lieux en termes d’implantation, de volumétrie, d’architecture et de dispositions végétales ;
• Ou lorsqu’à l’alignement d’une voie et/ou à l’angle de deux rues, il est nécessaire de créer un recul par rapport à la voie pour des raisons de sécurité routière (pan coupé par exemple, accès) ;
• Ou lorsque les extensions de constructions existantes, régulièrement édifiées, implantées avec des reculs par rapport à la voie respectent l’alignement de la construction principale existante par rapport à la voie ou s’inscrivent harmonieusement dans l’ordonnancement de la façade sur rue ;
• Ou lorsqu’une construction est bordée par 2 voies parallèles et lorsque l’alignement n’est pas possible sur les deux voies pour des raisons de sécurité routière, la construction peut s’implanter en recul de la voie dont l’emprise est la moins large.

Les constructions de la sous-destination « restauration » peuvent être implantées en recul de 4 mètres maximum de l’alignement actuel ou futur des voies publiques et privées ouvertes à la circulation publique et des emprises publiques à condition qu’il soit nécessaire de créer une terrasse extérieure non close ouverte au public ; et qu’elles ne remettent pas en cause l’identité du lieu.

4.2.1 / Dans la zone UA et le secteur UAh [a] En l’absence de linéaire de gabarit#

Les constructions doivent être implantées d’une limite séparative latérale à l’autre, en s’intégrant dans le gabarit du bâtiment existant voisin.

~ Règle alternative à l’article UA4.2.1 [a] Les constructions peuvent être implantées en retrait des limites séparatives latérales, si elles concourent à la qualité architecturale, urbaine et paysagère du projet et ne remettent pas en cause l’identité du lieu afin que, selon la configuration des espaces existants (cour, jardin, escalier, mur de clôture, mur de soutènement, arbres, …), les constructions projetées s’inscrivent dans les caractéristiques des lieux en termes d’implantation, de volumétrie, d’architecture et de dispositions végétales.

Le bassin de piscine non couvert peut être implanté en retrait minimum de 1 mètre par rapport aux limites séparatives.

[b] Le long des linéaires de gabarit

Dans la bande construite définie par le linéaire de gabarit, les constructions doivent être implantées :

• en continuité d’une limite séparative latérale à l’autre
• et à une distance comptée horizontalement de tout point de la construction au point de la limite séparative de fond de parcelle la plus rapprochée qui doit être au moins égale à la moitié de la hauteur de façade de la construction, et sans être inférieure à 4 mètres.

~ Règle alternative à l’article UA4.2.1 [b] Dans le cas particulier des terrains en angle de rues, la limite séparative constitue une limite séparative latérale sur la profondeur de la bande construite ; au-delà de la bande construite, elle constitue une limite séparative de fond de parcelle.

Les constructions peuvent être implantées en retrait des limites séparatives latérales, si elles concourent à la qualité architecturale, urbaine et paysagère du projet et ne remettent pas en cause l’identité du lieu afin que, selon la configuration des espaces existants (cour, jardin, escalier, mur de clôture, mur de soutènement, arbres, …), les constructions projetées s’inscrivent dans les caractéristiques des lieux en termes d’implantation, de volumétrie, d’architecture et de dispositions végétales.

Le bassin de piscine non couvert peut être implanté en retrait minimum de 1 mètre par rapport aux limites séparatives.

[c] Au-delà de la bande définie par le linéaire de gabarit

Au-delà de cette bande, la distance comptée horizontalement de tout point de la construction au point de la limite séparative la plus rapprochée doit au moins être égale à 4 mètres, sauf pour les constructions dont la hauteur totale ne dépasse pas 4 mètres et qui sont implantées contre les limites séparatives.

~ Règle alternative à l’article UA4.2.1 [c] Les constructions peuvent être implantées en retrait des limites séparatives latérales, si elles concourent à la qualité architecturale, urbaine et paysagère du projet et ne remettent pas en cause l’identité du lieu afin que, selon la configuration des espaces existants (cour, jardin, escalier, mur de clôture, mur de soutènement, arbres, …), les constructions projetées s’inscrivent dans les caractéristiques des lieux en termes d’implantation, de volumétrie, d’architecture et de dispositions végétales.

Le bassin de piscine non couvert peut être implanté en retrait minimum de 1 mètre par rapport aux limites séparatives.

DC U-au#

UI UA UIm UB UC UId UD UG UF UE UP UT

1AU 2AU DC A-n#

A N

UI UA#

UIm

4.2.2 / Dans le secteur UAb#

[a] En premier rang

Les constructions doivent être implantées sur au moins une limite séparative en respectant les dispositions suivantes :

[1]  Lorsque sur une unité foncière contiguë au terrain d'assiette du projet, il existe une construction implantée en limite, la nouvelle construction doit être implantée sur cette limite séparative latérale et peut être implantée en limite ou en retrait de l’autre limite séparative latérale.

UB · UC · UId · UD · UG

[2]  Lorsque sur les deux unités foncières contiguës au terrain d'assiette du projet il existe des constructions implantées en limite, la nouvelle construction doit être implantée sur au moins une des deux limites séparatives latérales.

UF · UE · UP · UT 1AU 2AU

[3]  Lorsque sur les deux unités foncières contiguës au terrain d'assiette du projet il n’existe aucune construction implantée en limite, la nouvelle construction doit être implantée sur au moins une limite séparative latérale.

DC A-n#

A N

En cas de retrait, dans les trois cas cités ci-dessus, la distance comptée horizontalement de tout point de la construction au point le plus proche de la limite parcellaire doit être au moins égale à la moitié de la hauteur de façade de la construction sans toutefois être inférieure à 3 mètres.

[b] En deuxième rang

Les constructions peuvent s’implanter contre les limites séparatives et dans une bande de 0 à 3 mètres à compter de celles-ci dans les conditions suivantes :

• lorsque la hauteur totale de la construction édifiée en limite séparative n’excède pas 3,5 mètres ;
• dans le cas d’adossement à une construction existante implantée en limite séparative à condition que la hauteur de la construction nouvelle ou de la surélévation soit inférieure ou égale à la hauteur de la construction voisine située en limite séparative.

~ Règle alternative à l’article UA4.2.2 Les constructions peuvent être implantées en retrait des limites séparatives latérales, si elles concourent à la qualité architecturale, urbaine et paysagère du projet et ne remettent pas en cause l’identité du lieu afin que, selon la configuration des espaces existants (cour, jardin, escalier, mur de clôture, mur de soutènement, arbres, …), les constructions projetées s’inscrivent dans les caractéristiques des lieux en termes d’implantation, de volumétrie, d’architecture et de dispositions végétales.

Le bassin de piscine non couvert peut être implanté en retrait minimum de 1 mètre par rapport aux limites séparatives.

4.3 / Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même unité foncière.

Non réglementée

4.4 / Emprise au sol#

graphique lorsqu’elle existe.

Le coefficient d’emprise au sol s’applique sur tout le terrain en l’absence de linéaire de gabarit, ou uniquement au-delà de la bande définie par le linéaire de gabarit, ou uniquement au-delà du périmètre de la séquence urbaine.

~ Règle alternative à l’article UA4.4 Lorsqu’un terrain d'assiette est non conforme à la règle générale du présent article, la création et l’extension d’annexes ainsi que l’extension des constructions existantes ayant une existence légale peuvent être admises à condition qu’ils ne diminuent pas la surface d’espace de pleine terre existante sur l’ensemble du terrain avant travaux.

4.5 / Hauteur#

4.5.1 / Dans l’ensemble de la zone La hauteur totale des constructions doit être en continuité relative des hauteurs des constructions existantes d’une même voie tout en évitant un effet de rupture avec la hauteur des constructions immédiatement voisines afin d’harmoniser les épannelages des façades, sans nécessairement respecter la hauteur indiquée au règlement graphique.

UI UA UIm UB UC UId UD UG UF UE UP UT

1AU 2AU DC A-n#

A N

4.5.2 / Dans la zone UA et le secteur UAh#

Dans la bande définie par le linéaire de gabarit, la hauteur des constructions se mesure par rapport au niveau de la voie au milieu de la façade située sur le linéaire de gabarit.

La hauteur des constructions se mesure par tranche de linéaire de façade sur rue de longueur maximale de 30 mètres.

4.5.3 / Dans le secteur UAb Pour les constructions situées en deuxième rang, la hauteur maximum des constructions est fixée au règlement graphique sans pouvoir excéder la hauteur des bâtiments existants en premier rang.

5.1 / Adaptation au contexte#

Se reporter à l’article 5 du titre IV A (dispositions communes applicables aux zones urbaines et à urbaniser).

5.2 / Aspects des constructions#

5.2.1 / Dans la zone UA et le secteur UAh Se reporter à l’article 5 du titre IV A (dispositions communes applicables aux zones urbaines et à urbaniser). Les constructions doivent, par leur implantation, volume, aspect général, matériaux, tons, rythmes, ordonnancement et modénatures, contribuer à la mise en valeur de l’environnement bâti, des paysages et des sites urbains. Les perspectives et leurs champs de vision repérés au règlement graphique doivent être conservés. Dès lors qu’une construction présente un intérêt architectural au regard notamment de son ancienneté, des matériaux et colorations mis en œuvre, de la composition de sa façade, de son ordonnancement, tous travaux à réaliser, y compris les ravalements, doivent préserver et mettre en valeur ses caractéristiques structurelles et architecturales.

[a] Façades et pignons Les façades sur rue doivent être à dominante plane et présenter des modénatures de facture simple. Le rythme de la façade sur rue, le percement de baies à tout niveau et l’aménagement du rez-dechaussée doivent s’harmoniser avec celui des constructions du tissu environnant. Dans le cas de façades présentant un ordonnancement, le respect de la composition des façades doit être pris en compte à tout niveau de l’immeuble. Dans le cas de façades de type « vernaculaire », les façades doivent conserver plus de plein que de vide. Les façades arrières perceptibles dans le grand paysage ainsi que les murs pignons doivent être traités avec le même soin que les façades sur rue et sur cour. Dans le cas de construction neuves, les séquences de façade doivent être recherchées pour celles qui présentent un linéaire supérieur à 10 mètres, en prenant le parcellaire ancien comme référence. Les éléments de modénature et de décor existants doivent être conservés, restaurés ou restitués. Les façades peuvent être ponctuées de balcons d’ornement, de cordons, d’encadrements de baie et de chaines d’angle de facture simple qui témoignent du bâti emblématique des centres historiques villageois. L’ensemble de la façade doit présenter une teinte unique de façade afin de présenter une façade de teinte homogène.

5.2.2 / Dans la zone UA et le secteur UAh au-delà de la bande définie par le linéaire de gabarit, en l’absence de linéaire de gabarit ou dans une séquence urbaine

Au-delà de la bande définie par le linéaire de gabarit, en l’absence de linéaire de gabarit ou dans une séquence urbaine figurant sur le règlement graphique, la longueur totale de chaque bâtiment à usage d’habitation ne peut excéder 14 mètres.

[a] Couronnement de façade

Les corniches moulurées, à gorge, en pierre, les génoises ainsi que les débords de toiture à chevrons sont conservés, non diminués et restaurés ou restitués.

[b] Matériaux

Les matériaux et les techniques mis en œuvre (pour les façades) doivent permettre de conserver l’aspect d’origine.

[c] Couvertures

Les toitures en tuiles creuses, en tuiles plates ou mécaniques dites de Marseille sont restaurées à l’identique en conservant la même pente et la même disposition.

Les toitures nouvelles présentant une couverture en tuiles creuses (ou ronde) de terre cuite ont une pente comprise entre 25 et 35%.

Les châssis en toiture sont en bois ou en métal, de section fine et de couleur sombre et doivent s’inscrire dans la composition générale. Les panneaux vitrés sont en verre non réfléchissant et de surface plane. Leur nombre est restreint.

Les dispositifs de production d’énergie renouvelable intégrés en toiture ne doivent pas présenter de saillie et doivent être constitués par des matériaux s’apparentant à des tuiles.

[d] Menuiseries

Les menuiseries anciennes d’origine avec leur serrurerie doivent être conservées et restaurées.

Le dessin des menuiseries devra s’inscrire dans une composition générale mettant en valeur les caractéristiques architecturales.

En cas de disparition ou de trop grande dégradation, les menuiseries sont restituées et devront mettre en valeur l’époque et l’architecture des constructions

Les portes anciennes sont conservées avec un traitement adapté à la mise en valeur des caractéristiques du bois, sculptures ou marqueteries. Les lazures sont proscrites.

Les coffres de volet roulant en saillie sont interdits. Ils doivent être, soit à l’intérieur de la construction, soit intégrés dans le tableau intérieur.

[e] Devantures commerciales

Les devantures commerciales doivent se limiter à la hauteur du rez-de-chaussée du bâtiment et s’inscrire dans la composition architecturale des façades, et dans des teintes en harmonie.

Les devantures anciennes menuisées présentant un intérêt architectural, doivent être maintenues et restaurées.

[f] Installations techniques

L’ensemble des dispositifs techniques, y compris toutes les fonctions de ventilation, de climatisation, les machineries d’ascenseur, etc…, sont installés à l’intérieur de la construction dans le volume autorisé. Seules les descentes d’eau pluviale sont autorisées en façade. Les éléments techniques sont interdits en excroissance de façade et en couverture des constructions.

Les organes techniques qui doivent rester apparents, tels que souche de cheminée et descente pluviale sont conçus et dessinés pour s’intégrer dans le contexte urbain patrimonial.

DC U-au#

UI UA UIm UB UC UId UD UG UF UE UP UT

1AU 2AU DC A-n#

A N

5.2.3 / Dans le secteur UAb Se reporter à l’article 5 du titre IV A (dispositions communes applicables aux zones urbaines et à urbaniser).

Se reporter à l'article 5 du titre IV A (dispositions communes applicables aux zones urbaines et à urbaniser).

5.3.1 / Hauteur La hauteur totale des clôtures (parties pleine et/ou ajourée) mesurée par rapport au terrain naturel est inférieure ou égale à :

• 2 mètres pour les communes de : Aix-en-Provence, Beaurecueil, Bouc Bel Air, Châteauneuf-leRouge, Coudoux, Éguilles, Fuveau, Gardanne, La Roque-d’Anthéron, Les Pennes-Mirabeau, Le Puy-Sainte-Réparade, Le Tholonet, Meyreuil, Pertuis, Peynier, Peyrolles-en-Provence, Puyloubier, Rousset, Simiane-Collongue, Saint-Cannat, Saint-Estève-Janson, Saint-Marc-Jaumegarde, SaintPaul-lez-Durance, Ventabren, Vitrolles.
• 1,80 mètres pour les communes de : Cabriès, Gréasque, Jouques, Lambesc, Meyrargues, Mimet, Rognes, Saint-Antonin-sur-Bayon, Trets, Vauvenargues.
• 1,60 mètres pour la commune de Venelles.

5.3.2 / Composition En limite des emprises publiques ou voies, les clôtures ajourées peuvent comporter un mur bahut dont la hauteur mesurée par rapport au terrain naturel ne dépasse pas :

• 0,60 mètre pour les communes de : Beaurecueil, Cabriès, Coudoux, Fuveau, Gréasque, Jouques, Lambesc, Meyrargues, Mimet, Rognes, Saint-Antonin-sur-Bayon, Saint-Cannat, Saint-EstèveJanson, Trets, Vauvenargues, Venelles, Ventabren, Vitrolles.
• 1,20 mètres pour les communes de : Bouc Bel Air, Gardanne, Peynier, Peyrolles-en-Provence, Le Puy-Sainte-Réparade, Rousset, Saint-Paul-lez-Durance.

Les murs de soutènement et les clôtures participent de l’identité paysagère. Ils doivent mettre en valeur les qualités paysagères de la séquence de voirie ainsi que celles de l’interface avec l’espace public.

5.4 / Performance énergétique et environnementale#

Se reporter à l’article 5 du titre IV A (dispositions communes applicables aux zones urbaines et à urbaniser).

5.5 / Patrimoine#

Se reporter au titre II - partie A du règlement (dispositions relatives au paysage et au patrimoine).

6.1 / Coefficient d’espaces de pleine terre#

Non réglementé.

6.2 / Qualité des espaces libres#

Se reporter à l’article 6 du titre IV A (dispositions communes applicables aux zones urbaines et à urbaniser). Les espaces libres participent à la qualité de présentation de la composition urbaine patrimoniale, et particulièrement ceux en interface avec la voie. Ils doivent bénéficier d’un traitement végétalisé et mettant en valeur les caractéristiques patrimoniales et architecturales du tissu urbain dans lequel ils s’insèrent (jardin de politesse, traitement des accès, plantations, …).

6.3 / Les éléments de paysage#

Se reporter au titre II - partie A du règlement (dispositions relatives au paysage et au patrimoine).

Se reporter à l’article 7 du titre IV A (dispositions communes applicables aux zones urbaines et à urbaniser).

7.1 / Stationnement pour véhicules motorisés#

Le calcul des obligations de stationnement est réalisé suivant les règles minimales définies dans le tableau ci-dessous.

Destination Habitation

Sous-destination Logement

Hébergement

Artisanat et commerces de détail

Commerces et activités de services

Services avec accueil de clients Restauration

Hôtels et autres hébergements touristiques

Cinéma

Bureaux

Activités des secteurs secondaires ou tertiaires

Entrepôt

Centre des congrès et d’exposition

Équipements d’intérêt collectif et services publics

Norme de stationnement automobile 1 place pour 70 m² de surface de plancher créée par tranche entamée avec un minimum de 1 place par logement

NR

1 place pour 1 chambre#

NR

DC U-au#

UI UA UIm UB UC UId UD UG UF UE UP UT

~ Règle alternative En cas de transformation, de changement de destination ou d’extension de bâtiments existants régulièrement édifiés, sans création de nouveaux logements, le nombre de places qui peut être exigé résulte de la différence entre le nombre de places théoriquement requises pour le bâtiment existant et celui exigé pour le projet.

Dans les centres historiques qui disposent d’une offre suffisante de parkings publics existants, au sein ou à proximité du dit centre ancien, identifiés sur le règlement graphique, il n’est pas exigé de création de place de stationnement pour les sous-destinations « logements », « hôtels » et « autres hébergements touristiques ».

Liste des centres anciens concernés :

• Gréasque
• Lambesc
• La Roque-d’Anthéron
• Puyloubier
• Trets

7.2 / Stationnement pour vélos#

Se reporter à l’article 7 du titre IV A (dispositions communes applicables aux zones urbaines et à urbaniser).

1AU 2AU#

DC A-n#

A N

U-au#

UI

UA

8.1 / Conditions d’accès aux voies*#

UIm Se reporter à l’article 8 du titre IV A (dispositions communes applicables aux zones urbaines et à urbaniser).

UB

8.2 / Voirie#

UC

Se reporter à l’article 8 du titre IV A (dispositions communes applicables aux zones urbaines et à urbaniser).

A l’occasion de constructions nouvelles, des pans coupés ou courbes peuvent être imposés aux angles

UId des voies, pour permettre une meilleure visibilité ou pour des raisons d’aménagement urbain.

UD

UG

9.1 / Alimentation en eau potable#

UF Toute construction doit être raccordée au réseau public de distribution d’eau potable de caractéristiques suffisantes.

UE

9.2 / Assainissement#

UP Toute construction doit être raccordée au réseau public d’assainissement des eaux usées.

UT

9.3 / Eaux pluviales#

Les règles générales concernant les conditions de gestion des eaux pluviales sont définies à l’article III.2 1AU du titre III - partie A du règlement (dispositions relatives aux risques naturels et technologiques).

Les aménagements doivent garantir l’écoulement normal des eaux pluviales vers les ouvrages publics 2AU récepteurs, ainsi que le piégeage adapté des éventuels polluants de ces eaux.

DC

9.4 / Autres réseaux#

A-N

Se reporter à l’article 9 du titre IV A (dispositions communes applicables aux zones urbaines et à urbaniser).

A

9.5 / Déchets#

Se reporter à l’article 9 du titre IV A (dispositions communes applicables aux zones urbaines et à urbaniser). N

Zone UIm

Préambule#

Caractère et vocation de la zone La zone UIm a pour vocation d’optimiser le tissu existant sans changer la physionomie générale du quartier. Il s’agit de renforcer le bâti existant en le complétant. Elle favorise la diversification des fonctions urbaines et la mixité de l’habitat.

Rappels Le règlement de la zone UIm est complété par la partie A du règlement écrit :

• Titre I - dispositions générales ;
• Titre II - dispositions relatives au paysage et au patrimoine ;
• Titre III - dispositions relatives aux risques naturels et technologiques. Le règlement de la zone UIm est complété par les dispositions communes du règlement applicables à l’ensemble des zones urbaines et à urbaniser précisées au Titre IV A.

DC U-au#

UI UA UIm UB UC UId UD UG UF UE UP

UT

1AU 2AU#

DC A-n#

A N