Construire à Goasles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone A

  Cet article ne s’applique : AU • Ni aux clôtures ; A • Ni aux ouvrages techniques et installations nécessaires au fonctionnement des services publics N ou d'intérêt général. • Ni aux installations agricoles tels que les silos. STECAL L...

• Zone AU

  Cet article ne s’applique : Emplac. • Ni aux abris de jardin de moins de 9 m² ; Réservés • Ni aux vérandas ; • Ni aux clôtures ; • Ni aux ouvrages techniques et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'inté...

• Zone N

  Cet article ne s’applique : • Ni aux clôtures ; • Ni aux ouvrages techniques et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt général. 132 PLUi · version d’approbation · novembre 2025 Article 4.1 Implan...

• Zone UCB

  Cet article ne s’applique : • Ni aux abris de jardin de moins de 9 m² ; Utl • Ni aux vérandas ; • Ni aux clôtures ; • Ni aux ouvrages techniques et installations nécessaires au fonctionnement des services publics Ux ou d'intérêt généra...

• Zone UE

  Cet article ne s’applique : AU • Ni aux clôtures ; • Ni aux ouvrages techniques et installations nécessaires au fonctionnement des services publics A ou d'intérêt général. Article 4.1 Implantation des constructions par rapport aux empri...

• Zone UH

  Cet article ne s’applique : N • Ni aux abris de jardin de moins de 9 m² ; • Ni aux vérandas ; STECAL • Ni aux clôtures ; • Ni aux ouvrages techniques et installations nécessaires au fonctionnement des services publics Lexique ou d'inté...

• Zone UP

  Cet article ne s’applique : Ux • Ni aux abris de jardin de moins de 9 m² ; • Ni aux vérandas ; AU • Ni aux clôtures ; • Ni aux ouvrages techniques et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt général....

• Zone UTL

  Cet article ne s’applique : A • Ni aux abris de jardin de moins de 9 m² ; • Ni aux vérandas ; STECAL • Ni aux clôtures ; Lexique • Ni aux ouvrages techniques et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'int...

• Zone UX

  Cet article ne s’applique : N • Ni aux clôtures ; • Ni aux ouvrages techniques et installations nécessaires au fonctionnement des services publics STECAL ou d'intérêt général. • Ni aux installations industrielles ou assimilées tels que ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?