Dispositions générales
Generales
Article 1 : Champ d’application territorial
Le présent règlement s’applique à l’ensemble du territoire de la commune de GRAULHET.
Article 2 : Division du territoire en zones
Le territoire de la commune de GRAULHET est divisé en zones :
- La zone Urbaine « U », qui correspond aux espaces urbanisés du territoire ou aux espaces suffisamment équipés pour desservir les constructions à venir, est divisée en zones et secteurs :
- Ua : secteur du centre historique de la commune,
- Ub : dédiée aux faubourgs et à certains quartiers spécifiques en extension du centre historique, elle compte 2 sous-secteurs :
- Uba : faubourgs et secteurs pavillonnaires denses majoritairement localisés au
Nord du cœur urbain,
- Ubb : secteurs à dominante pavillonnaire peu dense et diffuse au Sud du cœur urbain
- Ue : zones d’activités industrielles et commerciales existantes, elle compte 2 sous-secteurs :
- Uei : espaces à vocation économique et industrielle
- Uei1 : zone de La Molière à vocation économique et industrielle couverte par une OAP
- Uh : secteurs d’habitat éloignés du centre qui n’ont pas vocation à se densifier
- Up : secteur dédié aux équipements collectifs,
- Uv : secteur de l’aérodrome,
- La zone à urbaniser « AU » zone à urbaniser destinée à être ouverte à l’urbanisation en raison de la proximité immédiate des voies et réseaux nécessaires à la desserte des constructions à venir.
Les constructions y seront autorisées dans le cadre d’une opération d’aménagement d’ensemble en respectant les principes d’aménagement énoncés dans les OAP du présent dossier de PLU.
Cette zone comprend le secteur suivant :
- AUe : à vocation économique.
- La zone agricole « A » qui correspond aux espaces agricoles à préserver en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économique des terres :
- A : secteurs à dominante agricole,
- Ap : zone agricole reconnue pour sa qualité et sa sensibilité paysagère, environnementale
- La zone naturelle « N » qui correspond aux espaces naturels à protéger au titre de la qualité des sites, milieux naturels et paysages du point de vue esthétique, historique ou écologique, elle est divisée en secteurs :
- N : espaces naturels et forestiers,
- Nc : espace dédié à l’exploitation des carrières,
- Nda : secteur de la déchèterie sur lequel le développement d’énergie renouvelable est autorisé,
- Nl : zone dédiée aux activités de tourisme et de loisirs,
- Npv : espaces dédiés au développement des énergies renouvelables.
Paysages
Article 3 : Lexique
Accès Point de passage aménagé en limite de terrain pour accéder à celui-ci depuis la voie ouverte à la circulation générale.
Acrotère Saillie verticale d’une façade, au-dessus du niveau d’une toiture terrasse, ou d’une toiture à faible pente.
Alignement en limite Limite entre le terrain d’assiette du projet et les voies et emprises de parcelle
publiques ou privées
Annexe Construction secondaire, de dimensions réduites et inférieures à la construction principale, qui apporte un complément aux fonctionnalités de la construction principale. Elle doit être implantée selon un éloignement restreint entre les deux constructions afin de marquer un lien d’usage. Elle peut être accolée ou non à la construction principale avec qui elle entretient un lien fonctionnel, sans disposer d’accès direct depuis la construction principale.
Bâtiment Construction couverte et close
Construction Ouvrage fixe et pérenne, comportant ou non des fondations et générant un espace utilisable par l’Homme en sous-sol ou en surface
Construction existante Une construction est considérée comme existante si elle est reconnue comme légalement construite et si la majorité des fondations ou des éléments hors fondations déterminant la résistance et la rigidité de l’ouvrage remplissent leurs fonctions. Une ruine ne peut pas être considérée comme une construction existante. Cependant, dans le PLU dès lors que la ruine présente au moins une façade complète elle sera considérée comme une construction existante.
Espaces de pleine terre Surfaces non imperméabilisées, composée du terrain naturel, non occupé par des éléments bâtis. Ils peuvent accueillir des plantations et de la végétation et garantir la gestion des eaux pluviales.
Espaces libre Espaces sur lesquels ne s’exerce pas l’emprise au sol des constructions.
Sont exclus des espaces libres, les aires de stationnement et les surfaces occupées par les voiries internes.
Espace vert Espaces à dominante végétale à vocation urbaine
Aménagements Le traitement des espaces affectés au projet doit être soigné et favoriser paysagers et l’infiltration naturelle de l’eau de pluie, dans le respect des normes en plantations vigueur. Suivant le contexte urbain et paysager, la gestion des eaux pluviales en surface, sous formes de noues doit être privilégiée. Les espaces libres de toute construction doivent faire l’objet d’un traitement paysager afin de participer à l’amélioration du cadre de vie, à la gestion
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de l’eau pluviale, à la limitation de l’îlot de chaleur urbain et au maintien d’une biodiversité en milieu urbain.
La composition d'un espace vert d'un seul tenant et participant à la formation d’îlot vert sera également recherchée, notamment en privilégiant le regroupement avec les espaces verts existants ou projetés, limitrophes.
Sur les parcelles en limites des zones Agricoles et Naturelles, des plantations denses et diversifiées formant une haie bocagère seront demandées sur cette limite afin de composer un écrin végétal entre zone bâtie et zone agricole et/ou naturelle en privilégiant les espèces locales.
Extension Agrandissement de la construction existante présentant des dimensions inférieures à celle-ci. L’extension peut être horizontale ou verticale (par surélévation, excavation ou agrandissement), et doit présenter un lien physique et fonctionnel avec la construction existante.
Façade Ensemble des parois extérieures de la construction, hors toiture. Elles intègrent tous les éléments structurels, tels que les baies, les bardages, les ouvertures, l’isolation extérieure et les éléments de modénature.
Gabarit Le gabarit désigne l’ensemble des plans verticaux, horizontaux ou obliques constituant la forme extérieure de la construction. Il résulte de la combinaison des règles de hauteur, de prospects et d’emprise au sol.
Hauteur La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain existant avant travaux, à la date de dépôt de la demande. Le point le plus haut à prendre comme référence correspond au niveau supérieur de la panne sablière pour les toitures en pente ou, le cas échéant, jusqu’au niveau supérieur de l’acrotère. Les installations techniques sont exclues du calcul de la hauteur.
Limites séparatives Les limites séparatives correspondent aux limites entre le terrain d’assiette de la construction, constitué d’une ou plusieurs unités foncières, et le ou les terrains contigus. Elles peuvent être distinguées en deux types : les limites latérales et les limites de fond de terrain. En sont exclues les limites de l’unité foncière par rapport aux voies et emprises publiques.
Limite de fond de Limite parcellaire correspondant à la limite opposée à la voie.
parcelle
Limite latérale Limites parcellaires qui aboutissent à la voie.
Local accessoire Le local accessoire fait soit partie intégrante d’une construction principale, soit il en constitue une annexe, soit une extension. Il est indissociable du fonctionnement de la construction principale.
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Prospect
Distance horizontale minimale autorisée entre un bâtiment et le bâtiment voisin ou la limite de parcelle ou l’alignement opposé d’une voie publique.
Les règles de prospect, initialement créées pour ménager un espace suffisant entre deux constructions pour l’écoulement des eaux de ruissellement, l’entretien du sol (nettoyage, désherbage, etc.), ont aussi aujourd’hui pour but de préserver l’ensoleillement, l’éclairement des bâtiments, l’intimité des occupants.
Sablière Poutre placée horizontalement sur laquelle repose la charpente.
Surface de plancher La surface de plancher de la construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau clos et couvert, calculée à partir du nu intérieur des façades après déduction :
- Des surfaces correspondant à l'épaisseur des murs entourant les embrasures des portes et fenêtres donnant sur l'extérieur,
- Des vides et des trémies afférentes aux escaliers et ascenseurs,
- Des surfaces de plancher d'une hauteur sous plafond inférieure ou égale à 1,80 mètre,
- Des surfaces de plancher aménagées en vue du stationnement des véhicules motorisés ou non, y compris les rampes d'accès et les aires de manœuvres,
- Des surfaces de plancher des combles non aménageables pour l'habitation ou pour des activités à caractère professionnel, artisanal, industriel ou commercial,
- Des surfaces de plancher des locaux techniques nécessaires au fonctionnement d'un groupe de bâtiments ou d'un immeuble autre qu'une maison individuelle au sens de l'article L. 231-1 du code de la construction et de l'habitation, y compris les locaux de stockage des déchets,
- Des surfaces de plancher des caves ou des celliers, annexes à des logements, dès lors que ces locaux sont desservis uniquement par une partie commune,
- D'une surface égale à 10 % des surfaces de plancher affectées à l'habitation telles qu'elles résultent le cas échéant de l'application des alinéas précédents, dès lors que les logements sont desservis par des parties communes intérieures.
Surface éco- Surface susceptible d’accueillir des espèces de la flore et de la faune aménageable sauvage qui s’y implanteront, y circuleront ou s’y reproduiront.
Voie Terme générique utilisé pour désigner une route, un chemin qui dessert plusieurs terrains ou lots. S’agissant d’une chaussée, bande longitudinale réservée à la circulation d’une seule file de véhicules, généralement délimitée par un marquage au sol.
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Tableau des destinations pouvant être utilisées pour règlementer chaque zone :
5 destinations 23 sous-destinations et Exploitation agricole
Exploitation agricole forestière Exploitation forestière
Habitation Logement
Hébergement
Artisanat et commerce de détail
Commerce et activités de Restauration service Commerce de gros
Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle
Cinéma
Hôtels
Autres hébergements touristiques
Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés
Equipements d'intérêt collectif Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés et services publics Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale
Salle d’art et de spectacles
Équipements sportifs
Lieux de culte
Autres équipements recevant du public
Industrie
Autres activités des secteurs Entrepôts primaire, secondaire ou Bureau tertiaire Centre de congrès et d’exposition
Cuisine dédiée à la vente en ligne.
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Définition des destinations :
Destinations associées aux exploitations agricoles et forestières
Exploitation Constructions destinées à l'exercice d'une activité agricole ou pastorale - agricole notamment les constructions destinées au logement du matériel, des animaux et des récoltes, et à l'élevage des animaux
Constructions nécessaires à la transformation, au conditionnement et à la commercialisation des produits agricoles, lorsque ces activités constituent le prolongement de l'acte de production
Exploitation Constructions et entrepôts notamment de stockage du bois, des véhicules forestière et des machines permettant l'exploitation forestière (dont scieries)
Destinations associées à l’habitation
Hébergement Constructions destinées au logement principal, secondaire ou occasionnel des ménages à l'exclusion des hébergements couverts par la sous-destination « hébergement » - notamment les maisons individuelles et les immeubles collectifs
Cela concerne aussi :
- les résidences démontables constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs
- les chambres d’hôtes au sens de l’article D324-13 du code du tourisme, c’est-à-dire limitées à 5 chambres pour une capacité maximale de 15 personnes
- les meubles de tourisme dès lors qu’ils ne proposent pas de prestations hôtelières au sens du b) du 4° de l’article 261-D du code général des impôts, c’est-à-dire au moins 3 des prestations suivantes : petit déjeuner, nettoyage régulier des locaux, fourniture de linge de maison et réception, même non personnalisée, de la clientèle
- les gîtes sont considérés comme des meublés de tourisme
Logement Constructions destinées à l'hébergement dans des résidences ou foyers avec service - notamment maisons de retraite, EHPAD, résidences universitaires, foyers de travailleurs et résidences autonomie
- les centres d’hébergement d’urgence, les centres d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) et les centres d’accueil des demandeurs d’asile
(CADA) en font partie
- les résidences hôtelières à vocation sociale ont une double sous-destination de construction à la fois hébergement et hébergement hôtelier et touristique
(L631-11 du code de la construction et de l'habitation)
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Destinations associées aux commerces et activités économiques
Artisanat et Constructions destinées aux activités artisanales de production, de commerces de transformation, de réparation ou de prestation de services détail
Constructions commerciales avec surface de vente destinées à la présentation ou à l'exposition de biens et de marchandises proposées à la vente au détail à une clientèle
Locaux dans lesquels sont exclusivement retirés par les clients les produits stockés commandés par voie télématique
Restauration Constructions destinées à la restauration sur place ou à emporter avec accueil d'une clientèle
Commerce de gros Constructions destinées à la présentation et la vente de biens pour une clientèle professionnelle
Activité de service Constructions destinées à l'accueil d'une clientèle pour la conclusion directe de contrat de vente de services ou de prestation de services, notamment ou s’effectue médicaux, et accessoirement la présentation de biens l’accueil d’une
clientèle
Cinéma Construction répondant à la définition d'établissement de spectacles cinématographiques mentionnée à l'article L. 212-1 du code du cinéma et de l'image animée accueillant une clientèle commerciale.
Hôtels Établissements commerciaux qui offrent à une clientèle de passage qui, sauf exception, n'y élit pas domicile, des chambres ou des appartements meublés
Autre en location, ainsi qu'un certain nombre de services hébergements Les services offerts sont les prestations hôtelières au sens du b) du 4° de touristiques l’article 261-D du code général des impôts, c’est-à-dire au moins 3 des prestations suivantes : petit déjeuner, nettoyage régulier des locaux, fourniture de linge de maison et réception, même non personnalisée, de la clientèle
Constructions autres que les hôtels destinées à accueillir des touristes, notamment les résidences de tourisme et les villages de vacances
Constructions dans les terrains de camping et dans les parcs résidentiels de loisirs
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Destinations associées aux équipements d’intérêt collectif et services publics
Locaux et bureaux Constructions destinées à assurer une mission de service public - notamment les constructions de l'Etat, des collectivités territoriales, de leurs accueillant du groupements ainsi que les constructions des autres personnes morales investies d'une mission de service public.
public des Une partie substantielle de la construction est dédiée à l'accueil du public.
administrations
publiques et
assimilés
Locaux techniques Constructions des équipements collectifs de nature technique ou industrielle
- notamment les constructions techniques nécessaires au fonctionnement et industriels des des services publics, les constructions techniques conçues spécialement pour le fonctionnement de réseaux ou de services urbains, les constructions administrations industrielles concourant à la production d'énergie publiques et
assimilés
Etablissement Équipements d'intérêts collectifs destinés à l'enseignement d’enseignement, Établissements destinés à la petite enfance de santé et d’action Équipements d'intérêts collectifs hospitaliers sociale Équipements collectifs accueillant des services sociaux, d'assistance, d'orientation et autres services similaires
Salle d’art et de Constructions destinées aux activités créatives, artistiques et de spectacle, spectacle musées et autres activités culturelles d'intérêt collectif
Equipements Équipements d'intérêts collectifs destinées à l'exercice d'une activité sportifs sportive - notamment les stades, les gymnases, les piscines ouvertes au public
Lieux de culte Constructions répondant à des besoins collectifs de caractère religieux
Autres Équipements collectifs destinés à accueillir du public afin de satisfaire un équipements besoin collectif ne répondant à aucune autre sous-destination définie au sein recevant du public de la destination « Équipement d'intérêt collectif et services publics » - notamment les salles polyvalentes, les aires d'accueil des gens du voyage
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Destinations associées aux autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire
Industrie Constructions destinées à l'activité extractive du secteur primaire
Constructions destinées à l'activité industrielle et manufacturière du secteur secondaire
Constructions artisanales du secteur de la construction ou de l'industrie
- notamment les activités de production, de construction ou de réparation susceptibles de générer des nuisances
Entrepôt Constructions destinées à la logistique, au stockage ou à l'entreposage des biens sans surface de vente
Points permanents de livraison ou de livraison et de retrait d'achats au détail commandés par voie télématique
Locaux hébergeant les centres de données.
Bureau Constructions fermées au public ou prévoyant un accueil limité du public, destinées notamment aux activités de direction, de communication, de gestion des entreprises des secteurs primaires, secondaires et tertiaires et également des administrations publiques et assimilées
Centre de congrès Constructions destinées à l'événementiel polyvalent, l'organisation de et d’exposition salons et forums à titre payant
Cuisine dédiée à la Constructions destinées à la préparation de repas commandés par voie vente en ligne télématique. Ces commandes sont soit livrées au client soit récupérées sur place.
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Article 4 : Dispositions générales
Adaptation mineure Les règles et les servitudes définies par le PLU ne peuvent faire l’objet
Reconstruction à d’aucune dérogation à l’exception des adaptations mineures rendues l’identique nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes.
Clôtures
La reconstruction à l’identique des constructions détruites ou démolies
Permis de démolir suite à est autorisée dans le respect des lois d’aménagement et
Division parcellaire d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique existantes. Pour le cas
Division de logement de la reconstruction en état de ruine, la reconstruction sera autorisée à condition de pouvoir encore en apprécier l’existence.
Cette reconstruction doit être effectuée dans le respect des prescriptions architecturales et paysagères.
Dans tous les cas, une demande d’autorisation devra être déposée en mairie.
Par délibération du conseil municipal du 08/09/2020, l’édification d’une clôture doit être précédée d’une déclaration préalable (article
R.421-12 du code de l’urbanisme).
Dans les zones soumises au risque inondation figurant au règlement graphique et en annexe du PLUi, les clôtures devront se conformer aux prescriptions techniques du PPRi.
Par délibération du conseil municipal du 08/09/2020, tout travaux ayant pour objet de démolir ou de rendre inutilisable tout ou partie d’une construction doit être précédé d’un permis de démolir (R.421-27 du code de l’urbanisme).
Dans le cas d’une division parcellaire, la ou les constructions d’origine doivent conserver un terrain pour leur permettre de respecter l’ensemble des règles du PLU, ou si elles n’étaient pas conformes à certaines règles, en aucun cas, la division ne doit aggraver la non-conformité.
L’opération de division de logements ou de pavillons, est soumise au
PLU, notamment pour ce qui concerne les règles de stationnement, de collecte des ordures ménagères et d’assainissement. Elle doit donc faire l’objet d’une autorisation préalable.
La division de logement ne peut en aucun cas générer des logements d’une superficie inférieure à :
- 25 m² pour les T1
- 45 m² pour les T2
- 60 m² pour les T3
- 75 m² pour les T4
- 90 m² pour les T5
- 100 m² pour les T6
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Renvoi au Règlement Les articles suivants du RNU sont et demeurent applicables sur le
National d’Urbanisme territoire communal :
- article R.111-2 du code de l’urbanisme : salubrité et sécurité publique ;
- article R.111-4 du code de l’urbanisme : conservation ou mise en valeur d’un site ou d’un vestige archéologique ;
- article R.111-5 du code de l’urbanisme : desserte par les voies et sécurité des accès ;
- article R.111-26 du code de l’urbanisme : préservation de l’environnement ;
article R.111-27 du code de l’urbanisme : respect des sites, du paysage et du patrimoine urbain ou naturel.
Implantation L’implantation par rapport aux limites séparatives sera calculée au point le plus haut de la construction et comptée à partir du point du mur le plus proche de la limite séparative
Pour les parcelles d'angles l’implantation à l'alignement peut se faire sur une seule des limites du domaine public et un recul possible pour l'autre limite
Ces règles s'appliquent aux voies et emprises publiques ainsi qu'aux voies privées ouvertes à la circulation publique
Risques naturels Le territoire de la commune de GRAULHET est concerné par :
et - Un PPRi bassin versant du Dadou Révision, approuvé le 08/03/2024 technologiques - Un PPR Retrait et Gonflement des argiles approuvé le 13/01/2009
- Un PPR technologique approuvé le 22/02/2013.
Servitudes d'utilité publique dont les pièces opposables sont disponibles dans les annexes du PLU.
Dans les secteurs à risques, les occupations et utilisations du sol sont soumises aux prescriptions du PPR. En cas d’incohérence entre les deux règlements (PPR/
PLU), c’est le plus contraignant qui s’appliquera.
En l'absence de PPR approuvé mais en présence de risques connus, toute opération pourra être refusée ou soumise à des prescriptions particulières relatives à la sécurité et salubrité publique en application des dispositions de l’article R. 111-2 du code de l’urbanisme.
Règles spécifiques sur le Il est rappelé que depuis le 1er janvier 2017 est entrée en vigueur stationnement l’obligation d’équiper les bâtiments neufs de dispositifs dédiés à la recharge des véhicules électriques ou hybrides et de lieux de stationnements sécurisés pour les deux roues. (Décret du 13/07/2016 modifié par arrêté du 3 février 2017).
Conformément au code de la construction, des dispositions devront être mises en œuvre dans ce cadre.
Le nombre de places de stationnement est arrondi au nombre entier supérieur.
Chaque emplacement de stationnement doit répondre aux caractéristiques suivantes :
- Longueur : 5 m ;
- Largeur : 2,30 m pour les places de stationnement aériennes, 2,50
Révision du PLU de GRAULHET | Règlement | Dispositions générales p. 14 /123
m pour les places de stationnement couvertes ;
- Dégagement : 6 m x 2,30 m.
Dans les maisons individuelles, la première place de stationnement doit être couverte, dans la construction principale ou dans une annexe. Au-delà de la première place de stationnement imposée, une proportion de 75 % minimum des places de stationnement doit être réalisée à l’intérieur des constructions principales ou annexes, Le nombre de places devant être réalisé à l’intérieur des constructions est arrondi au nombre entier supérieur.
Vestiges archéologiques Au regard de l’article R111-4 du code de l’urbanisme, « le projet peut et intérêt des lieux être refusé ou n’est accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales s’il est de nature, par sa localisation et ses caractéristiques, à compromettre la conservation ou la mise en valeur d’un site ou de vestiges archéologiques ».
Bruits Les constructions, extensions et annexes situées au voisinage des axes classés bruyants par arrêté préfectoral du 04 décembre 2020, doivent faire l’objet d’une isolation acoustique conforme aux dispositions de la réglementation en vigueur.
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TITRE I :
Dispositions communes paysages
Article 1 : REGLES PARTICULIERES APPARAISSANT SUR LE
Document graphique
En plus des règles propres à chacune des zones, s’appliquent des règles particulières localisées sur les documents graphiques du règlement :
Secteurs « de projet » Les secteurs « de projet » prévus au titre de l’article L151-41 (5°) du
Code de l’Urbanisme Aussi dénommées « périmètres de constructibilité limitée », ces servitudes, définies dans les zones urbaines et à urbaniser, consistent à interdire, dans un périmètre délimité et identifié au règlement graphique, et pour une durée au plus de cinq ans dans l’attente de la définition d’un projet d’aménagement global ou d’un plan de masse guide
Emplacements Réservés Les Emplacements Réservés inscrits au règlement graphique et répertoriés dans un document spécifique (Liste des Emplacements
Réservés) sont destinés à recevoir :
- Les voies publiques : autoroutes, routes, rues, chemins et cheminements doux (voies nouvelles ou élargissement de voies existantes) ;
- Les ouvrages publics : équipements d’infrastructure (canaux, voies ferrées, station d’épuration, transformateurs) ou de superstructures (équipements administratifs, scolaires, hospitaliers, sociaux, culturels, sportifs, etc.) ;
- Les espaces publics et installations d’intérêt général à créer ou à modifier ; - Les espaces verts existants, à créer ou à modifier, ainsi que les espaces nécessaires aux continuités écologiques.
L’existence d’un emplacement réservé interdit au propriétaire de réaliser, dans l'emprise identifiée, des constructions dont la nature ne serait pas conforme avec la destination de l'emplacement réservé.
L’implantation des constructions sera prise à partir de la limite de l’emplacement réservé et pas de la limite parcellaire
Des espaces Les terrains boisés identifiés aux documents graphiques comme espaces boisés classés boisés, à conserver, à protéger ou à créer sont soumis au régime des (EBC) articles L113-1 et suivants, R113-1 et suivants du Code de l’Urbanisme.
Des orientations Au titre des articles L151-6 et suivants, et R151-6 et suivants du Code de l’Urbanisme, le document graphique comporte des Orientations d’aménagement d’Aménagement et de Programmation (OAP) avec lesquelles les projets ont un rapport de compatibilité.
et de
programmation
Patrimoine bâti, Le règlement graphique repère des éléments de patrimoine identifiés
(EPI) qui peuvent être des éléments de bâtis, paysager ou éléments de paysager ou paysages identifiés comme élément à protéger de l’article L151-19 et
L151-23 du CU.
éléments de
Une annexe du rapport de présentation (pièces 1 du dossier) identifie les paysages à éléments classés à ce titre.
protéger pour
des motifs
d'ordre culturel,
historique,
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architectural ou Pour le bâti :
écologique
En plus des prescriptions intégrées sur chacune des fiches, les dispositions suivantes s’appliquent à ces éléments :
Démolition : La démolition de parties de bâtiment, façade ou élément architectural peut être admise sous réserve de ne pas remettre en cause la qualité architecturale et la composition de l’ensemble, de ne pas porter atteinte à l’intégrité du patrimoine identifié et de ne pas aggraver la non-conformité à l’égard des règles et prescriptions applicables. Les travaux de démolition sont soumis à autorisation préalable. Excepté pour des questions de sécurité la démolition totale est interdite.
Modification : tous travaux de modification (extension, surélévation, travaux de façade, réaménagement partiel) peuvent être admis s'ils sont compatibles avec le caractère architectural, patrimonial, culturel et/ou historique des EPI, sous réserve de ne pas porter atteinte à l’intégrité du patrimoine identifié et de ne pas aggraver la non-conformité à l’égard des règles et prescriptions applicables.
Reconstruction : La reconstruction des éléments bâtis après sinistre ou dans le cadre d’un immeuble menaçant ruine ne doit pas avoir pour effet d’aggraver la non-conformité de cette construction à l’égard des règles applicables.
Pour les éléments de paysage :
Les éléments de paysage identifiés sur le document graphique au titre de l’article L151-19 et de l’article L151-23 du CU ne peuvent faire l’objet d’abattage sauf si l’état sanitaire le justifie.
wkt_geom LNI’eBsEt LaLuEtorTisXéeT dTaYnsPEcePsSCesSpaTcYesPEqPuSeClaNcOonMstFruICctioUnRdL’FanICnexIeDsUàRBA DATVALI l’habitation (abris de jardin, piscine, ….) et les aménagements de surface (aires de jeu, cheminement doux, …) sous condition d’une bonne intégration.
Dans le cas d’abattage pour des raisons justifiées, tout arbre abattu devra être remplacé par des plantations au moins équivalentes.
Toute intervention sur les éléments de paysage identifiés sur le document graphique au titre de l’article L151-19 et L151-23 du CU est subordonnée à une déclaration préalable à déposer en mairie et à un accord préalable de la commune.
Linéaires Dans les linéaires artisanaux et commerciaux repérés sur le règlement artisanaux et graphique au titre de l'article L151-16 du CU, les dispositions suivantes commerciaux au s’appliquent au rez-de-chaussée des constructions ayant une façade sur titre de l'article L la voie concernée par le linéaire repéré au document graphique du 151-16 du CU règlement et s’établit sur une profondeur minimale de 10 mètres à compter de la façade de la construction.
Dans ces linéaires, le changement de destination des rez-de-chaussée existants à la date d’approbation du PLU à destination de commerce et d’activité de service vers la destination d’habitat est interdite. Les nouvelles constructions à destination d’habitation et ses annexes y sont interdites en rez-de-chaussée des immeubles.
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Article 2 : DISPOSITIONS COMMUNES A TOUTES LES ZONES
En plus des règles propres à chacune des zones, s’appliquent des règles particulières localisées sur les documents graphiques du règlement :
Gestion de l eau Afin de favoriser une gestion durable des ressources en eau, tout projet d’aménagement, de construction ou d’aménagement d’espace extérieur devra intégrer des dispositifs visant à limiter la consommation d’eau potable et à valoriser les eaux pluviales.
À ce titre :
- La collecte, le stockage et la réutilisation des eaux pluviales sont encouragés, notamment pour l’arrosage, le nettoyage des espaces extérieurs, ou tout autre usage ne nécessitant pas d’eau potable.
- Les aménagements devront privilégier des dispositifs d’infiltration à la parcelle, tels que noues, tranchées d’infiltration, bassins végétalisés ou revêtements perméables, afin de limiter le ruissellement et favoriser la recharge des nappes.
- Les projets d’aménagement de lotissements ou d’équipements publics sont incités à intégrer des démarches innovantes d’économie d’eau (systèmes de gestion intelligente, végétation adaptée au climat local, limitation des surfaces imperméabilisées).
Tout terrain doit être aménagé avec des dispositifs permettant l'évacuation qualitative et quantitative des eaux pluviales. Ils doivent être adaptés à la topographie, à la nature du sous-sol et aux caractéristiques des constructions.
Sous réserve des autorisations réglementaires éventuellement nécessaires, les eaux pluviales doivent préférentiellement être infiltrées dans la parcelle. A défaut et par dérogation à la première règle, les eaux pluviales peuvent être rejetées gravitairement, suivant le cas, et par ordre de préférence, au fossé, dans un collecteur d'eaux pluviales.
Pour les constructions nouvelles et les extensions, dès lors que la surface imperméabilisée projetée est supérieure à 100 m2, le projet présentera obligatoirement la solution retenue pour la gestion des eaux pluviales.
Le pétitionnaire devra privilégier des dispositifs de gestion par infiltration via des techniques issues de la « gestion intégrée des eaux pluviales ». En cas d'impossibilité d'infiltrer, attestée par une étude de sol, une gestion par stockage et restitution à débit régulé au réseau ou milieu superficiel sera autorisée.
L’infiltration n’est autorisée que si une étude géotechnique sous les ouvrages de gestion des eaux pluviales (OGEPs) est réalisée afin de protéger la nappe éventuelle de toute pollution. Celle-ci déterminera le niveau des plus hautes eaux (NPHE) de la nappe ainsi que la perméabilité du sol à la profondeur du fond théorique des OGEPs. Si une nappe existe, il est demandé le maintien d’une épaisseur minimale de 1 m de matériaux non saturés au-dessus du niveau des plus hautes eaux de la nappe pour que les phénomènes de filtration et de biodégradation puissent épurer efficacement les eaux pluviales avant qu’elles rejoignent la nappe
Dans le respect des dispositions de l’article L.211-1 du Code de l’environnement et des documents de référence en matière de préservation des milieux aquatiques, sont interdites toutes occupations,
Révision du PLU de GRAULHET | Règlement | Dispositions communes p. 19 /123
constructions ou installations susceptibles d’altérer l’état, le fonctionnement hydraulique ou écologique des zones humides identifiées.
Ces espaces doivent être préservés de toute intervention entraînant leur assèchement, leur remblaiement ou leur dégradation. Les aménagements situés à proximité immédiate devront être conçus de manière à maintenir les équilibres hydrologiques et écologiques de ces milieux (zones tampons, maintien des écoulements naturels, gestion douce des eaux pluviales).
Aménagements Le traitement des espaces affectés au projet doit être soigné et favoriser paysagers et l’infiltration naturelle de l’eau de pluie, dans le respect des normes en plantations vigueur. Suivant le contexte urbain et paysager, la gestion des eaux pluviales en surface, sous formes de noues doit être privilégiée. Les espaces libres de toute construction doivent faire l’objet d’un traitement paysager afin de participer à l’amélioration du cadre de vie, à la gestion de l’eau pluviale, à la limitation de l’îlot de chaleur urbain et au maintien d’une biodiversité en milieu urbain.
La composition d'un espace vert d'un seul tenant et participant à la formation d’îlot vert sera également recherchée, notamment en privilégiant le regroupement avec les espaces verts existants ou projetés, limitrophes.
Sur les parcelles en limites des zones Agricoles et Naturelles, des plantations denses et diversifiées formant une haie bocagère seront demandées afin de composer un écrin végétal avec des espèces locales.
L’implantation de cette écrin végétal devra être indiqué dans la demande d’autorisation d’urbanisme
Dans les opérations de lotissement à usage d’habitation et commerciale, en fonction de leur importance et de leur localisation, il pourra être demandé la réalisation d’un espace commun planté et aménagé d’un seul tenant.
Les lotissements / divisions parcellaires d’habitation / opération d’aménagement groupées de plus de 10 lots devront comporter un espace commun aménage (aire des jeux, espace détente, parcours sportive …)
d’une surface minimale de 3m² par lot ou logement.
Les bâtiments à usage d’habitation de plus de 15 logements devront comporter un espace commun aménagé (aire des jeux, espace détente, parcours sportive …) d’une surface minimale de 2m² par logement.
Espaces extérieurs Les espaces extérieurs de stockage doivent recevoir un traitement soigné affectés au stockage et adapté, permettant d’en limiter l’impact visuel depuis les voies et espaces ouverts à tout type de circulation et depuis les parcelles voisines.
Equipements publics et Dans toutes zones, est autorisée l’édification d’ouvrages techniques d’intérêt collectif nécessaires au fonctionnement :
- des réseaux divers (eau potable, assainissement, gaz, électricité, télécommunications, ouvrages pour la sécurité publique,…)
- des infrastructures de circulation terrestres, ferroviaires, aériennes ou aquatiques, peut être autorisée même si les installations ne respectent pas le corps de règle de la zone concernée.
Toutes justifications techniques doivent être produites pour démontrer les motifs du choix du lieu d’implantation.
Dans toutes les zones, pourront également être autorisées les constructions ou installations provisoires nécessaires aux prospections
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Installations diverses
Stationnement du sous-sol au titre de la réglementation minière.
Les constructions à destination d’équipements publics et d’intérêt collectif sont autorisés à ne pas respecter le corps de règle de la zone.
Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ou « CINASPIC » ne sont pas soumis aux règles du présent règlement.
Les ouvrages tels que : antennes, paraboles, paratonnerres, seront implantés dans un souci d’esthétique, de façon à être le moins visible depuis l’espace public. En cas d’impact important sur le paysage urbain ou naturel, ils pourront être refusés sauf s’il est démontré que l’implantation envisagée est nécessaire à l’accomplissement de ce service d’intérêt collectif.
Les logements collectifs et intermédiaires devront ne prévoir qu’une seule et unique antenne collective.
A l’exception des constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies et emprises publiques. Les manœuvres des véhicules ne doivent pas gêner l'écoulement du trafic des voies environnantes.
Couverture Les articles L171-4 du code de la construction et de l'habitation et L111- photovoltaïque des 19-1 du code de l'urbanisme viennent définir les obligations en matière bâtiments et des parcs de couverture photovoltaïque des bâtiments et des parcs de de stationnements stationnements ainsi que les critères d'exonération de ces mesures. Ces dispositions s'appliqueront à tous les projets rentrant dans le champ d'application du dispositif au fur et à mesure de la parution des décrets d'application relatifs.
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Article 3 : palette de végétaux
Les végétaux à planter en application des dispositions paysagères et d’accompagnement végétal seront issus de la palette suivante – liste non exhaustive :
Palette végétale pour les haies et les bosquets zones urbaines et à urbaniser (U et AU)
Buissons et arbrisseaux (moins de 3m)
1 à 3 m Viorne lantane Viburnum lantana Milieux frais à secs
1 à 4 m Prunelier Prunus spinosa Large spectre écologique
2 à 3 m Troène Ligustrum vulgare Milieux secs
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2 à 4 m Noisetier Corylus avellana Large spectre écologique
Cornouiller Cornus sanguinea Large spectre
2 à 5 m sanguin
écologique
2 à 6 m Fusain d’Europe Euonymus europaeus Large spectre écologique
Strate arbustive (2 à 8 m)
4 à 10 m Aubépine Crataegus Large spectre écologique monogyna
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3 à 18 m Saule marsault Salix caprea Milieux frais à large spectre écologique
Pommier Malus sylvestris Milieux frais à secs
6 à 10 m
sauvage
Arbres de haut jet (plus de 8m) sols calcaires
8/10 m Mimosa d’hiver briou
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12 à 15 Erable Acer campestre Milieux frais à secs m champêtre
10 à 25 Chêne Quercus Milieux secs pubescens
m pubescent
20 à 40 Chêne sessile Quercus petreae Milieux secs à frais
m
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25 à 35 Chêne Quercus robur Milieux frais à large spectre écologique
m pédonculé
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Palette végétale pour les haies et les bosquets
Zones N et toutes zones fraiches à humides
Buissons et arbrisseaux (moins de 3m)
1 à 4 m Prunelier Prunus spinosa Large spectre écologique
1 à 5 m Bourdaine Frangula alnus Milieux frais à humides
1 à 6 m Saule pourpre Salix purpurea Milieux frais à humides
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2 à 4 m Noisetier Corylus avellana Large spectre écologique
Cornouiller Cornus sanguinea Large spectre
2 à 5 m sanguin
écologique
2 à 6 m Fusain d’Europe Euonymus europaeus Large spectre écologique
Strate arbustive (2 à 8 m)
4 à 10 m Aubépine Crataegus Large spectre écologique monogyna
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3 à 6 m Saule cendré Salix cinerea Milieux humides
3 à 18 m Saule marsault Salix caprea Milieux frais à large spectre écologique
Pommier Malus sylvestris Milieux frais à secs
6 à 10 m sauvage
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Arbres de haut jet (plus de 8m)
5 à 25 m Saule blanc Salix alba Milieux frais
20 à 30 Frêne commun Fraxinus Milieux frais m excelsior
20 à 30 Erable sycomore Acer Milieux frais m pseudoplatanus
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25 à 35 Chêne Quercus robur Milieux frais à large spectre écologique
m pédonculé
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Palette végétale d’essences résistances à la sècheresse
Arbres
Acacia dealbata ++ - mimosa d’hiver - 8/12m – fl j 12/2 – R-10° - S – sol idem
Acer burgerianum – érable de Burger – 8/10m – R -15° - SmO – sol indiff sauf très cal
Acer campestre - érable champêtre – 10/15m – R – 18/20° - S - tous sols, pauvre, cal.
Acer cappadocicum – érable de Cappadoce – 15/20m – R-15/20° - S - sol ordinaire, cal
Acer monpessulanum - érable de Montpellier – 5/7m – R -18/20° - SmO – sol pauvre, caillouteux, cal
Acer opalus – erable à feuilles d’obier – 8/10m – R-15/20° - S – sol maigre, sec
Albizia julibrissin - arbre à soie – 8/10m – R -8/12° - S - sol ordinaire, léger, drainant.
Broussonetia papyrifera - murier à papier – 6/8m – R- 15/20° - S - Sol indiff, cal, sec
Castanea sativa – chataignier – 20/30 m – fl chaton bl crème – R- 15° - mO – sol pauvre, siliceux, acide, perméable, sec à frais
Celtis australis - micocoulier de Provence - 20/25m – R- 15/20° - SmO - sol profond, drainant, cal
Celtis occidentalis ++ - micocoulier de Virginie – 20/25m- R- 25/30°- SmO-sol acide, cal, humide à sec
Cercis siliquatrum - arbre de Judée – 6/10m – R- 15° - S –sol indiff, cal
Corylus colurna – noisetier de Byzance - 10/15m – R-15° - SmO – sol indiff, sec, cal.
Cydonia oblonga – cognassier – 5/7m – fl bl – frts comest – R-15° - sol indiff, sec, cal
Diospyros lotus – plaqueminier faux lotier – 12/15m - R- 15/20° - SmO – frts comest- sol indiff, cal
Diospyros virginiana – kaki de Virginie – 15 :18m – R- 20° - SmO – frts comest – TR - sol indifférent, sec, cal
Eleagnus angustifolia - olivier de Bohème – 6/8m – fl j – R -15° - S - sol sec, sableux, cal, embruns, littoral
Eriobotrya japonica - néflier du Japon – P – 8/10m – fl bl odorant – R-8/12° - frts comest – SmO – sol ordinaire, drainant, cal,
Euodia danielli – arbre à miel – 8/12m – R-20° - fl bl – SmO - tous sols, cal, craint humidité
Ficus carica - figuier - 10m – R -12/15° - frts com – S – sol léger, drainant, cal
Fraxinus angustifolia – 20/25m – R-15/20° - S - sol indiff, frais, sec, cal
Fraxinus ornus - frêne à fleurs – 8/10m – fl bl odorant – R-20° - S – sol indif, pauvre, sec, cal.
Gleditsia triacanthos +++ févier d’Amérique – 20/25m – frts 40cm ! - R- 25° – S - sol nutritif drainant ou sec, cal, chaleur, pollution.
Juglans regia – noyer commun – 20m – R- 20° frts comest – S - sol plutôt frais, drainant, secs, cal
Koelreuteria paniculata ou savonnier – 8/10m – fl j – R- 20° - S – sol drainant, sec, cal.
Maclura pomifera - oranger des Osages – 5m+ - R -15° - beaux fruits non comest – S - tous sols, sec et pauvre, cal, pollution
Melia azedarach – lilas des Indes, margousier –7/12m -fl bleu– R-10°- S- sol indiff, drainant, cal, sec
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Morus alba - murier blanc – 10/12m – frts com – R-15/20° - S - sol sec, chaud, drainant, cal.
Morus nigra – murier noir – 8/10m – R- 20/25° - frts comest - S - sol idem M. alba
Olea europaea - olivier sauvage ++ - P vert gris - 3m + - R -12/15° - S – sol profond, drainant, pauvre, sec, cal.
Pistacia chinensis – pistachier de Chine – 8/15m – R-1/15° - fl bl –SmO – sol sec, cal.
Ostrya carpinifolia – charme houblon – 15/20m – fl chaton bl – R-15° - SmO - sol sec, rocailleux.
Prunus avium – merisier – 15m – R-25° + - fl bl – SmO – sol drainant à sec, (cal)
Prunus dulcis (amygdalus) – amandier – 5/10m – fl bl - frts comest – R- 15° - S - sol indiff, profond, sec, cal
Pyrus calleryana + variétés = 12/15m – R -20° - fl bl – SmO – tous sols, sec, cal.
Pyrus communis – poirier commun – 10m – R 625° - fl bl –SmO – tous sol, sec, cal.
Pyrus salicifolia - poirier à feuilles de saule – 4/6m – R- 20° - sol indiff, cal.
Quercus acutissima – chêne à dents de scie – M - 25/30m – R– 20° - SmO – sol indiff, (Cal)
Quercus castaneifolia – chêne châtaignier – 25/30m – R-15 /20° - SmO - sol sec, cal.
Quercus cerris – chêne de Bourgogne – M – 20/25m - R- 25° - SmO – sol médiocre, sec, cal, pollution
Quercus coccifera - chêne kermès - P – 4/5m - R -20° - SmO - tous sols, sauf humide, cal.
Quercus frainetto – chêne de Hongrie – 30/40m – R – 20° - SmO – tous sols.
Quercus ilex - chêne vert - P - 12/15m – R-15/20° - S – tous sols sauf humides, cal.
Quercus libani – 12/15m – R- 20° - SmO - sol argilo-cal, sec
Quercus petraea – M – 30m – R -20/25° - SmO - sol indiff, rocailleux, sec, siliceux, cal.
Quercus pubescens - chêne blanc – M - 10/12m – R -15/20° - S – sols médiocres, secs, rocailleux, cal
Quercus suber - chêne liège – P - R -15° - 6/10m – cal - SmO
Quercus variabilis –chêne liège de Chine – sP- 20/30m – R -20° - SmO - sol indiff, sec, sableux
Robinia pseudoacacia – faux acacia – 20/25m – fl bl odor - R- 25/30°- S - tous sols, secs, cal
Sophora japonica - arbre des érudits– 25/30m – R -18/20° - fl bl –S – sol drainant, sec, cal.
Sorbus domestica - cormier – 15/18m – R -20° - fl bl –frts com - S - sol indiff, sauf humide, sec, cal
Sorbus torminalis – sorbier torminal – 10/15m – fl bl - R-15° - SmO – sol sec, drainant, neutre
Tilia tomentosa – tilleul argenté – 25/30m – fl odor – R-15° - SmO – sol aride, sec, pollution
Toona (Cedrela) sinensis – acajou de Chine – 10/15m – R- 17/20° - SmO - Résiste à la pollution, s/sol difficile, tous sols drainants.
Ziziphus jujuba - jujubier – 6/10m – R -15°- frts com - S - sol sec, cal.
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Conifères, Résineux
Abies concolor – sapin du Colorado – 25/40m – vert bleuté - R-24/28° - SmO- Sol poreux, profond
Abies pinsapo - sapin d’Espagne – 20/30m – P gris vert – R -15/18° - S – chaleur, sec, cal.
Cedrus atlantica + - cèdre de l’Atlas – 30/40m – P vert et bleu – R-15° - S - résistant au cal et sec, urbain.
Cedrus deodora – cédre de l’Himalaya – 30m – P vert, bleu, aurea– R- 12/15° - SmO- Sol ordinaire, neutre – pas trop sec
Cedrus libanii – cèdre du Liban – 20m – P vert bleuté - R – 15° - S – sol profond, poreux, neutre, sec (craint sol humide)
Cupressus arizonica - cyprès de l’Arizona – 20m – P vert bleu – R -15° - S - préfère profond, riche, tous sols
Cupressus macrocarpa - cyprès de Lambert ++ – 20/25m –P vert bleu foncé – R-12/15° - S - idem précédent
Cupressus sempervirens – cyprès de Provence – 15m + - P vert – R-10/15° - S - sol ordinaire, neutre, cal, sec.
Juniperus communis – genévrier commun – 3/4m – P vert –SmO - Sol maigre, poreux, sec, cal.
Picea pungens ++– sapin bleu du Colorado – 10m - P bleu - R- 35° - S – sol souple, profond, drainant, cal
Pinus halepensis – pin d’Alep – 20m – Pvert clair - R -5/12° - S – sol rocailleux, aride, cal.
Pinus nigra, laricio + - Pin noir d’Autriche, Corse… – 20/25m+ - P vert – R- 20/28° - S - tous sols, maigres, frais, secs, cal,
Pinus pineaster – pin maritime – 20m – P vert – R-12° - S – sol profond, poreux, sableux, littoral.
Pinus pinea – pin parasol – 20m+ - P vert foncé - R -10/12° - SmO – tous sols poreux, (cal)
Pinus radiata – pin de Monterey – 20m – P vert - R-12° - S – sol idem précédent
Pinus sylvestris – pin sylvestre – 25m – P vert bleuté – R-30° - SmO - tous sols même très acides, (cal)
Taxus baccata ++ – if commun – 15/20m – P vert foncé tox - R- 24/28° - SmO – sol profond, ordinaire, sec, cal.
Arbustes
Acca (Feijoa) sellowiana - goyavier du Brésil – P gris vert – 2/3m – flbl rg – R-10/12° -frts com – S - sol souple, profond, cal.
Amelanchier ovalis – 3m – R- 10/15° - fl bl – frts comest – S - sol argilo limoneux, cal à neutre, caillouteux.
Arbutus unedo - arbousier, arbre aux fraises + - P - 4/5m – fl bl - R-12/15 - - S – frts com, sol drainant, cal
Atriplex halimus + – arroche – Pgris – 150/2m – R -12/15° - S – sol indifférent, cal, littoral.
Bupleuvrum fruticosum - buplèvre – P – 1/1.5 – fl j – R-12/15° - SmO - sol drainant, cal, embruns
Caesalpina gillesi – oiseau de Paradis - 1.5/2m – fl jaune – R-12/15° - S - sol souple, profond, drainant, cal.
Callistemon rigidus – P 3m – fl rg – R -10/12° - S - sol souple, profond, drainant, cal
Ceanothes ++ - P - 1.5/3m – fl bleue – R-8/15° selon esp - S -sol léger, drainant, cal,
Choisya ternata - oranger du Mexique – P – 1/1.5m – fl bl – R-12/15° – SmO - sol léger, drainant, cal
Cistus + 200 esp et var - P - 1/1.5m –fl bl/j/r/rg– R-8/15°- S - sols acide à cal selon esp, caillouteux, sablonneux, pas lourd.
Colutea arborescens - baguenaudier – 1.5/2m – fl j – R-15° - S - sol indiff, cal
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Cornus mas – cornouiller mâle - 5/6m – fl j – R-15° - SmO - sol indiff, sec, cal, pauvre
Coronille emerus + - 1m – fl jaune – R-12/15° - SmO – sol indiff, cal
Cotinus coggyria - arbre à perruques + - 3/4m - « fl » rose – R-15° - S – sol indiff, chaud, sec, cal,
Cotoneaster lacteus – P – 3/4m – fl bl – R-15° - SmO – sol indiff, cal.
Cytisus scoparius – genêt à balai – P 1/4m – fl j – R -15° - SmO - sol acide à neutre, terre sableuse
Eleagnus macrophylla- chalef - P – 2m – fl bl odorant – frts comest – R- 20° - SmO - tous sols, cal.
Eleagnus ebbingei +– P gris vert– 2.5/3m – fl parfumées – R -15° - SmO - sol souple, drainant, cal.
Evonymus europeus - fusain d’Europe – 3m+ - fl j vert – R -15° - SmO - sol indiff, cal
Evonymus japonicus – fusain du Japon – P – 3/4m – fl bl – R-12/15° - SmO - sol indiff, calc, littoral
Genista hispanica – genêt d’Espagne – 60cm /1m - épineux – fl j - R-15° - S - sol sec peu calcaire
Grevillea juniperina – P – fl rg – 1.50m + - R -15° - S - sol acide, neutre, léger, cal.
Hippophae rhamnoïdes ou argousier – 3/4m – feuillage gris vert – frts comest - R -15° - S –sol indiff, pauvre, graveleux, cal, embruns, littoral
Hypericum moserianum – millepertuis – P 60/80cm – fl j – R -20/25° - SmO - sol indiff, sec, cal
Indigofera heterantha ou indigotier – 1m50 – fl rose – R -12/15° - S – sol indiff, cal.
Kolkwitzia amabilis- 2/3m – fl bl rose – R-15° - SmO – sol indiff, riche, sec, cal,
Laburnum anagyroides - cytise commun – 4/6m – fl j – R -15/20° - S – sol ordinaire, drainant, neutre à cal, sec
Laurus nobilis - laurier sauce – P – 10m – aromatique - R -12/15° - SmO - sol souple, profond, cal
Lavandula angustifolia ++++ - lavande vraie – P – 30/50cm – fl bl viol bl – R -8/15° selon esp/var – S – sol pauvre, caillouteux, cal ou acide selon esp/var (buchii, stoechas, dentata …)- littoral, craint excès d’eau.
Lavatera maritima + lavatère – sP – 1/1,5m – fl mauve – R – 8/12° - S - sol cal, drainant, embruns
Ligustrum japonicum - troène du Japon – P – 3/5m – fl bl – R -15° - SmO
Lonicera nitida et pileata - P – 1.20/1.50 - R- 15/20° - SmO - sol ordinaire, cal, sec
Myrtus communis tarentina ou myrte + - 1/1.5m – fl bl – R – 10/12° - -SmO - sol acide, léger, drainant
Nandina domestica - bambou sacré – P - 1m50 – fl bl – R -12/15° - SmO - sol souple, drainant, profond, cal
Nerium oleander - laurier rose +++ - P – 3/5m – f et fl variées – R -2° à -15° selon var. - S - sol indiff, cal.
Perowskia atriplicifolia + - sauge d’Afghanistan - 1m – fl bleu – R -15+ - S – sol léger, drainant, cal
Phillyrea angustifolia + - filaire – P – 2/3m –fl bl – R -12/15° + - S /O - sol indiff, cal, sec, chaud, caillouteux
Phlomis grandiflora =+++ – P – 1.5/2m – f gris – fl j – R -12/15° - SmO - sol léger, drainant, cal, littoral
Pistacia lentiscus - lentisque – P - 2m – fl rg – R -12/15° - SmO – TR - sol indiff, cal, embruns
Pistacia terebinthus - lentisque térébinthe - +5m – fl rg – R -15° - S – TR - sol indiff, cal.
Pittosporum tobira – P – F - 4/5m – fl bl – R –12/15° - SmO - sols souples, drainants, cal, embruns.
Pittosporum tenuifolium + – P – F vert, v bl à prpre – 2/2,5m – fl pourpre – R-8/12° - SmO - sols souples, cal.
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Poncirus trifoliata - poncire – épineux - 2/3m – fl bl – R -18° - SmO - sol indif, drainant, cal.
Prunus mahaleb – Sainte Lucie - 3/10m – fl bl – R-15° - SmO – sol difficile, rocailleux, cal, sec
Prunus spinosa - prunellier – 2/3m – fl bl - mellifère – R -15° - S – sol indiff, cal.
Punica granatum - grenadier - 4/5m - fl rg - R -8/10° - TR - frts com – S - sol indiff, cal
Rhamnus alaternus - alaterne – P – 4/5m – R -10/12° - SmO –TR - sol léger, drainant, cal.
Rhus copallina et typhina – sumac – 5/6m – R -15°- S - s/indifferent, cal
Rosa rugosa ++ – 1.50/2m – R-12/15° - fl rose rg –- S - s/indifférent, cal, embruns.
Rosa chinensis – moschata – damascena +++ - sP/P – 1/3m – fl bl, rose, rg - R -12/15° - SmO - sol souple, profound, cal
Rosmarinus officinalis ++++– P - fl rose, bleu, blanc - 40cm/1m50 – R -6/15° - S - sol pauvre, caillouteux, sablonneux, drainant, cal, embruns, littoral
Sambucus nigra - sureau noir – 4m – fl bl – R -15° - SmO – tous sols, cal.
Spartium junceum - genet d’Espagne – P – 2/3m – fl j – R -12/15° - S – sol indiff, cal.
Syringa vulgaris - lilas commun – 3/4m – fl lias – R -15° - S – sol souple, profond, cal.
Tamaris gallica + - 3/5m - fl rose – R – 15° - S – sol indiff, cal, embruns, littoral.
Teucrium fruticans +++ – P – 1.5/2m – fl bleue – R – 10/12° - S - sols léger, drainant, cal, embruns, littoral.
Ulex europeus – ajonc d’Europe - P épineux1/1,50m – fl j - R- 15° - S - sol ordinaire, drainant, très sec, embruns
Viburnum lantana – viorne lantane - 2/3m – fl bl – R- 15°- SmO – sol pauvre, sec, cal.
Viburnum tinus - laurier tin – P gris – 3/5m – fl bl - R – 12/15° - SmO - Sol indifférent, cal.
Vitex agnus castus - gattilier, poivrier des moines- 2/3m - fl bleue – R -12/15° - S - sol indifff, cal, embruns, sol salé, littoral.
Zanthoxylum piperatum +- poivrier du Sichuan - 3/4m – R-15° – S – aro - sol indiff sauf humide, cal.
LEGENDE :
souligné = on le trouve à l’état spontané
++ = plusieurs espèces ou variétés à choisir
P = feuillage persistant, couleur, odeur sP = feuillage semi persistant
M = feuillage marcescent, persiste une partie de l’hiver, voire jusqu’à la prochaine pousse
Couleur du feuillage si autre que vert arom = aromatique fl = fleur + couleur + si odorant
Révision du PLU de GRAULHET | Règlement | Dispositions communes p. 36 /123
Frts = fruits comestibles…
3/6m = hauteur
R –10° = rusticité au froid
TR = très résistant au sec, à la pollution citadine…
S = apprécie le soleil, chaleur mO = préfère mi ombre
O = préfère ombre
SmO = toutes expo
Littoral, embruns = plante de bord de mer
Sols + détails – pollution = accepte pollution de ville par exemple cal = accepte présence calcaire (cal) = ne supporte pas le calcaire, plante calcifuge
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Révision du PLU de GRAULHET | Règlement | Dispositions générales p. 38 /123
Liste des plantes invasives interdites
Espèce Nom commun
Acer negundo L., 1753 Érable negundo, Érable frêne, Érable Négondo
Ailanthus altissima (Mill.) Swingle, 1916 Faux-vernis du Japon, Vernis du Japon, Ailanthe
Amaranthus albus L., 1759 Amarante blanche
Amaranthus deflexus L., 1771 Amarante couchée, Amarante étalée
Amaranthus hybridus L., 1753 Amarante hybride
Amaranthus retroflexus L., 1753 Amarante réfléchie, Amaranthe à racine rouge, Blé
Ambrosia artemisiifolia L., 1753 rouge
Ambrosia trifida Ambroise élevée, Ambroise à feuilles d'Armoise,
Ambroisie annuelle
Ambroisie trifide
Ambrosia psilostachya Ambroisie à épis lisse
Artemisia verlotiorum Lamotte, 1877 Armoise des Frères Verlot, Armoise de Chine
Arundo donax L., 1753 Canne de Provence, Grand roseau
Aster gr. salignus Asters du groupe salignus
Azolla filiculoides Lam., 1783 Azolla fausse-fougère
Bidens frondosa L., 1753 Bident feuillé, Bident à fruits noirs, Bident feuillu
Bothriochloa barbinodis (Lag.) Herter, 1940 Barbon andropogon, Coiron
Bromus catharticus Vahl, 1791 Brome cathartique, Brome purgatif
Buddleja davidii Franch., 1887 Buddleja du père David, Arbre à papillon
Chenopodium ambrosioides L., 1753 Chénopode fausse ambroisie, Thé du Mexique
Cortaderia selloana (Schult. & Schult.f.) Asc Herbe de la Pampa, Roseau à plumes
Crepis bursifolia L., 1753 Crépide à feuilles de capselle, Crépis à feuilles de
Crocosmia x crocosmiiflora (Lemoine) N.E.B capselle
Montbrétia
Cyperus difformis L., 1756 Souchet difforme
Cyperus eragrostis Lam., 1791 Souchet vigoureux, Souchet robuste
Cytisus striatus (Hill) Rothm., 1944 Cytise strié, Genêt strié
Datura stramonium L., 1753 (Datura officinal, Stramoine, Stramoine co
Eleusine indica (L.) Gaertn., 1788 Éleusine d'Inde, Éleusine des Indes
Eleusine tristachya (Lam.) Lam., 1792 Éleusine à deux épis
Elodea canadensis Michx., 1803 Élodée du Canada
Epilobium ciliatum Raf., 1808 Épilobe cilié, Épilobe à tige glanduleuse
Eragrostis pectinacea (Michx.) Nees, 1841 Éragrostide verdâtre, Éragrostis verdâtre
Erigeron annuus (L.) Desf., 1804 Vergerette annuelle
Erigeron blakei Cabrera, 1941 Vergerette de Blake
Erigeron bonariensis L., 1753 Érigéron crépu
Erigeron canadensis L., 1753 Vergerette du Canada
Erigeron karvinskianus DC., 1836 Vergerette mucronée
Erigeron sumatrensis Retz., 1810 Vergerette à fleurs nombreuses
Euphorbia gr. prostrata Euphorbes prostrées
Galinsoga quadriradiata Ruiz & Pav., 1798 Galinsoga cilié
Gleditsia triacanthos L., 1753 Févier d'Amérique
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Espèce
Helianthus tuberosus L., 1753
Heracleum mantegazzianum Sommier & L
Impatiens balfouri Hook.f., 1903 Nom commun
Artichaut de Jérusalem, Topinambour
Impatiens glandulifera Royle, 1833 Berce du Caucase,
Balsamine de Balfour, Impatiente de Balfour,
Impatiens parviflora DC., 1824 Impatiente des jardins
Iris germanica L., 1753 Balsamine de l'Himalaya, Balsamine géante,
Juncus tenuis Willd., 1799 Balsamine rouge
Lagarosiphon major (Ridl.) Moss, 1928 Balsamine à petites fleurs, Impatiente à petites fleurs
Lapsana communis subsp. intermedia (M.Bi Iris bleu d'Allemagne, Iris d'Allemagne
Lemna minuta Kunth, 1816 Jonc grêle, jonc fin
Lepidium didymum L., 1767 Grand lagarosiphon
Lepidium virginicum L., 1753 Lampsane intermédiaire
Ligustrum lucidum W.T.Aiton, 1810 Lenticule minuscule, Lentille-d'eau minuscule
Lindernia dubia (L.) Pennell, 1935 Corne-de-cerf à deux lobes
Passerage de Virginie
Lonicera caprifolium L., 1753 Troène de Chine, Troène luisant
Lonicera japonica Thunb., 1784 Fausse Gratiole, Lindernie douteuse, Lindernie fausse
Ludwigia grandiflora (Michx.) Greuter & Bu gratiole
Ludwigia peploides (Kunth) P.H.Raven, 196 Chèvrefeuille des jardins
Lupinus polyphyllus Lindl., 1827 Chèvrefeuille du Japon
Lycium barbarum L., 1753 Ludwigie à grandes fleurs, Jussie à grandes fleurs
Matricaria discoidea DC., 1838 Jussie faux pourpier
Myriophyllum heterophyllum Michx., 1803 Lupin à folioles nombreuses
Lyciet commun, Lyciet de Barbarie
Oenothera rosea L'Hér. ex Aiton, 1789 Matricaire odorante, Matricaire sans ligules
Oxalis articulata Savigny, 1798 Myriophylle à feuilles hétérogènes, Myriophylle
Oxalis dillenii Jacq., 1794 hétérophylle, Myriophylle à feuilles diverses
Oxalis fontana Bunge, 1835 Onagre rosée
Oxalis articulée
Oxalis latifolia Kunth, 1822 Oxalide de Dillenius
Panicum capillare L., 1753 Oxalide d'Europe, Oxalide des fontaines, Oxalide
Panicum dichotomiflorum Michx., 1803 droite
Parthenocissus inserta (A.Kern.) Fritsch, 19 Oxalide à larges feuilles
Paspalum dilatatum Poir., 1804 Panic capillaire
Paspalum distichum L., 1759 Millet des rizières, Panic des rizières
Petasites pyrenaicus (L.) G.López, 1986 Vigne-vierge commune
Phytolacca americana L., 1753 Paspale dilaté
Potentilla indica (Andrews)Th.Wolf, 1904 Paspale à deux épis
Prunus laurocerasus L., 1753 Pétasite des Pyrénées, Pétasite odorant
Prunus serotina Ehrh., 1788 Raisin d'Amérique, Teinturier
Pyracantha M.Roem., 1847 Fraisier d’Inde, Fraisier de Duchesne
Reynoutria japonica Houtt., 1777 Laurier-cerise
Cerisier tardif, Cerisier noir, Cerisier d'automne
Buisson ardent, Pyracantha
Renouée du Japon
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Espèce
Reynoutria sachalinensis (F.Schmidt) Nakai,
Reynoutria x bohemica Chrtek & Chrtkova,
Rubrivena polystachya (C.F.W.Meissn.) M.K Nom commun
Senecio inaequidens DC., 1838 Renouée de Sakhaline
Renouée de Bohême
Solanum chenopodioides Lam., 1794 Renouée à épis nombreux
Solanum sarachoides Sendtn., 1846 Séneçon du Cap, Séneçon sud-africain, Séneçon de
Solidago canadensis L., 1753 Mazamet
Solidago gigantea Aiton, 1789 Morelle faux chénopode, Morelle grêle
Sporobolus indicus (L.) R.Br., 1810 Morelle fausse saracha
Symphoricarpos albus (L.) S.F.Blake, 1914 Solidage du Canada, verge d'or
Symphyotrichum subulatum var. squamatu
Veronica persica Poir., 1808 Sporobole fertile, Sporobole tenace
Vitis spp. (excl. V. vinifera subsp. sylvestris) Symphorine blanche
Xanthium gr. strumarium Aster écailleux
Xanthium spinosum L., 1753 Véronique commune, Véronique de Perse
Vignes
Lampourdes (ou Glouterons) du groupe stru
Lampourde épineuse
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Article 4 : nuancier
Les enduits et badigeons
Terre Rosée T90 Vieux Rose R50 Beige Orange O30 Sable Clair T20
Sable Rose R20 Rose Parme R30 Brique Rose R70 Beige Rose Pâle O40
Beige T80
Les portes
D6.30.50 E0.40.50 F0.30.70 C8.25.15
D2.15.25 L0.30.20 N0.10.30 S0.20.40
S0.30.30 T0.20.30 L8.30.30
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Paysages les volets
D6.30.50 E0.40.50 F0.30.70 C8.25.15
D2.15.25 L0.05.75 L0.15.55 L0.20.40
L0.20.50 L8.30.30 N0.05.65 N0.10.50
N0.10.60 P0.05.65 Q0.05.65 Q0.10.60
R0.10.60 S0.10.50 S0.10.60 S0.10.70
S0.15.55 S0.15.65 S0.20.50 S0.20.60
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S0.30.50 S8.10.65 Sn.02.67 T0.10.50
T0.10.60 T0.10.70 T0.20.40 T0.20.50
T0.20.60
Les fenetres
En.02.87 F0.10.85 F2.07.88 nn.01.84
Pn.02.77 S0.04.78 S0.07.77 sn.02.77
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