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Edifiable

Construire à Guêpreiles règles du PLUi

Les 16 zones

Zones urbaines

11

Zones à urbaniser

3

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1
Rubrique 7 du règlement, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone AHA

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres doivent faire l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’améliora...

  • Zone AUE

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone AUH

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone AUZ

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone N

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres doivent faire l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélior...

  • Zone UA

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone UB

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone UC

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone UE

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone UH

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone UHA

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone UJ

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone UM

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone UP

    Les constructions s’implantent en recul de 6 mètres minimum. Cette disposition concerne également les plantations de haute tige. Article 8 : Implantations des constructions les unes par rapport aux autres Sans objet. . Traitement des espac...

  • Zone UV

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

  • Zone UZ

    Article 14 : Plantations, surfaces non imperméabilisées ou espaces verts et récréatifs Les espaces libres font l’objet d’un traitement paysager minimum afin de participer à l’insertion de la construction dans son site, à l’amélioration du c...

Voir aussi : article 1, article 3, article 4, article 5, article 6, article 8

Votre projet à Guêprei

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

La mairie

Adresse
46 route de Villedieu-lès-Bailleul, 61160 Guêprei
Téléphone
02 33 36 63 34
Horaires
Le mardi, de 9 h à 16 h.

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Prescrite le 30 mars 2022. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

CC approuvée - élaboration PLU-I

Guêprei en chiffres

Les 7 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Guêprei ?

Le document opposable est 200068450_PLUi_20260205, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 5 février 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Guêprei ?

Le règlement ouvre 16 chapitres de zone : AHA, AUE, AUH, AUZ, N, UA, UB, UC, UE, UH, UHA, UJ et 4 autres. Ils portent 136 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Guêprei ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Guêprei ?

7 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 7 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 4 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Guêprei ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Séisme, Phénomène lié à l'atmosphère, Tempête et grains (vent), Neige et pluies verglaçantes, Radon, Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Guêprei ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200068450_PLUi_20260205, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
05/02/2026
Contenu
289 pages, 16 zones, 136 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 8 feuilles chez la DGFiP, 227 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
61197
Code postal
61160
Département
Orne, Normandie
Fibre
98 locaux raccordables sur 98 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.