Construire à Ingenheimles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  2.1.1. Dans le cas d’un terrain d’assiette ayant fait l’objet d’une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées sont appréciées au regard du plan de division pour chaque lot. 2.2.- 1AU - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONST...

• Zone 1AUE

  2.1.1. Dans le cas d’un terrain d’assiette ayant fait l’objet d’une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées sont appréciées au regard du plan de division pour chaque lot. 2.1.- 1AUE - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONS...

• Zone 1AUX

  2.1.1. Dans le cas d’un terrain d’assiette ayant fait l’objet d’une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées sont appréciées au regard du plan de division pour chaque lot. 2.1.2. Le local accessoire* est implanté sur la m...

• Zone 2AU

  2.1.- 2AU - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS*

• Zone 2AUE

  2.1.- 2AUE - QUALITE ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE 2.1.1. Les affouillements* et exhaussements* des sols sont limités :  aux constructions* et usage et affectation du sol autorisées dans la zone,  aux fouilles archéologi...

• Zone UA

  2.1.- UA - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS* 2.1.1. Toute construction* ou usage et affectation du sol doit être édifiée à une distance au moins égale à 6 mètres des berges des cours d’eau. Les extensions* des constructions* non...

• Zone UB

  2.1.- VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS* 2.1.1. Toute construction* ou usage et affectation du sol doit être édifiée à une distance au moins égale à 6 mètres des berges des cours d’eau. Les extensions des constructions* non conf...

• Zone UE

  2.1.- UE - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS* 2.1.1. Toute construction* ou usage et affectation du sol doit être édifiée à une distance au moins égale à 6 mètres des berges des cours d’eau. Les extensions* des constructions* non...

• Zone UJ

  2.1.- UJ - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS* 2.1.1. Toute construction* ou usage et affectation du sol doit être édifiée à une distance au moins égale à 3 mètres des berges des cours d’eau. Les extensions* des constructions* non...

• Zone UX

  2.1.- UX - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS* 2.1.1. Toute construction* ou usage et affectation du sol doit être édifiée à une distance au moins égale à :  6 mètres des berges des cours d’eau,  10 mètres de la limite des zones...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?