HAUTE-GARONNE · 31240
PLU de Issus
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Issus, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31240_PLU_20160913
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
Combien d espaces verts ?, zone par zone
Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
Il est recommandé de suivre le cahier de recommandations architecturales urbanistiques et paysagères annexé au PLU (annexe n°5.3.6). Espaces libres et plantations KG/03/2016 Document approuvé le 13 septembre 2016 56 / 66 Commune d’Issu...
- Zone AU
Il est recommandé de suivre le cahier de recommandations architecturales urbanistiques et paysagères annexé au PLU (annexe n°5.3.6). 1. Espaces boisés classés Sans Objet. 2. Autres plantations existantes Les arbres isolés ou plantations exi...
- Zone AU0
Sans Objet.
- Zone AUA
Il est recommandé de suivre le cahier de recommandations architecturales urbanistiques et paysagères annexé au PLU (annexe n°5.3.6). 1. Espaces boisés classés Sans Objet. 2. Autres plantations existantes Les arbres isolés ou plantations exi...
- Zone N
Il est recommandé de suivre le cahier de recommandations architecturales urbanistiques et paysagères annexé au PLU (annexe n°5.3.6). Espaces libres et plantations Les arbres de haute tige devront être conservés ou remplacés. Les aires de st...
- Zone UA
Il est recommandé de suivre le cahier de recommandations architecturales urbanistiques et paysagères annexé au PLU (annexe n°5.3.6).
- Zone UB
Il est recommandé de suivre le cahier de recommandations architecturales urbanistiques et paysagères annexé au PLU (annexe n°5.3.6). 1. Espaces boisés classés Sans Objet. 2. Autres plantations existantes Les arbres isolés ou plantations ex...
- Zone UE
Il est recommandé de suivre le cahier de recommandations architecturales urbanistiques et paysagères annexé au PLU (annexe n°5.3.6).
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?
Les risques recenses
- Inondation
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 655
- Code postal
- 31450
- Code INSEE
- 31240
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.