Article AU0 1Occupations et utilisations du sol interdites
Intitulé du document : OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL INTERDITES
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Sont interdites toute occupation ou utilisation du sol autres que celles admises à l’
Zone AU0Zone à urbaniser à Issus
- Zone à urbaniser
Les questions courantes
- À quelle distance de la rue ?
Sans Objet.
- À quelle distance du voisin ?
Sans Objet.
- Quelle surface au sol ?
Sans Objet.
- Jusqu'à quelle hauteur ?
Sans Objet.
- Combien de places de stationnement ?
Sans Objet.
- Combien d'espaces verts ?
Sans Objet.
Le texte du règlement de la zone AU0, 16 articles
Le règlement de la zone AU0, article par article
Le règlement entier, 128 articlesArticle AU0 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions
Intitulé du document : OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
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Les constructions et opérations nouvelles ne pourront être autorisées qu’après la mise en œuvre d’une procédure de modification du PLU.
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Article AU0 4Desserte par les réseaux
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Article AU0 5Caracteristiques de l’unite fonciere
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Article AU0 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
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Article AU0 7Implantation par rapport aux limites séparatives
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
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Article AU0 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR LA MEME PROPRIETE
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Article AU0 9Emprise au sol
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Article AU0 10Hauteur maximale des constructions
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Article AU0 11Aspect extérieur
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KG/03/2016
Document approuvé le 13 septembre 2016
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Commune d’Issus Plan local d’urbanisme
Zone AU0
Article AU0 12Stationnement
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Article AU0 13Espaces libres et plantations
Intitulé du document : ESPACES BOISES CLASSES LIBRES ET PLANTATIONS
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Article AU0 14Coefficient d'occupation des sols
Intitulé du document : POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL : C.O.S
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Le COS est fixé à 0.
Article AU0 15Performances énergétiques et environnementales
Intitulé du document : OBLIGATIONS EN MATIERE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
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Article AU0 16Infrastructures et réseaux de communications électroniques
Intitulé du document : OBJECTIFS EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
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KG/03/2016
Document approuvé le 13 septembre 2016
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Commune d’Issus Plan local d’urbanisme
Zone agricole et naturelle
Les 7 autres zones d'Issus
Fichiers à télécharger et sources
PLU d'Issus, approuvé le 13/09/2016, 16 articles pour la zone AU0.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.