Zone AU0 a Issus

A quelle distance de la rue ?: Sans Objet.
A quelle distance du voisin ?: Sans Objet.
Quelle surface au sol ?: Sans Objet.
Jusqu'a quelle hauteur ?: Sans Objet.
Quel aspect exterieur ?
Combien de places de stationnement ?: Sans Objet.
Combien d espaces verts ?: Sans Objet.

Article AU0 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitule du document : OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL INTERDITES

Sont interdites toute occupation ou utilisation du sol autres que celles admises à l’

Article AU0 2Occupations et utilisations du sol soumises a conditions

Intitule du document : OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Les constructions et opérations nouvelles ne pourront être autorisées qu’après la mise en œuvre d’une procédure de modification du PLU.

Article AU0 3Acces et voirie

Sans Objet.

Article AU0 4Desserte par les reseaux

Sans Objet.

Article AU0 5Superficie minimale des terrains

Intitule du document : CARACTERISTIQUES DE L’UNITE FONCIERE

Sans Objet.

Article AU0 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Sans Objet.

Article AU0 7Implantation par rapport aux limites separatives

Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Sans Objet.

Article AU0 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitule du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR LA MEME PROPRIETE

Sans Objet.

Article AU0 9Emprise au sol

Sans Objet.

Article AU0 10Hauteur maximale des constructions

Intitule du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS

Sans Objet.

Article AU0 11Aspect exterieur

Sans Objet.

KG/03/2016

Document approuvé le 13 septembre 2016

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Commune d’Issus Plan local d’urbanisme

Zone AU0

Article AU0 12Stationnement

Intitule du document : STATIONNEMENT DES VEHICULES

Sans Objet.

Article AU0 13Espaces libres et plantations

Intitule du document : ESPACES BOISES CLASSES LIBRES ET PLANTATIONS

Sans Objet.

Article AU0 14Coefficient d'occupation des sols

Intitule du document : POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL : C.O.S

Le COS est fixé à 0.

Article AU0 15Performances energetiques et environnementales

Intitule du document : OBLIGATIONS EN MATIERE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES

Sans Objet.

Article AU0 16Infrastructures et reseaux de communications electroniques

Intitule du document : OBJECTIFS EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

Sans Objet.

KG/03/2016

Document approuvé le 13 septembre 2016

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Commune d’Issus Plan local d’urbanisme

Zone agricole et naturelle

Texte reproduit du reglement depose au Geoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.