Zone 2AU
- Zone
- 3 articles
- PLU d'Iwuy, approuvé le 18/09/2023
Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.
Le règlement de la zone 2AU, article par article
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 87 articles, avec une rechercheArticle 2AU 1Occupations et utilisations du sol interdites
Toutes les occupations et utilisations du sol non autorisées à l’article 2AU2 sont interdites.
Article 2AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES
Sont admis à titre précaire :
− Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics. − Les bâtiments d’exploitation agricole sous réserve qu’ils soient facilement démontables et qu’ils n’occasionnent aucune gêne pour les habitations riveraines.
SECTION II : CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL
Article 2AU 3Accès et voirie
à 2AU.13 Non réglementé.
SECTION III : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL Article 2AU. 14 – COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL
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DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A
CARACTERES ET VOCATION DE LA ZONE
Il s’agit d’une zone naturelle protégée réservée à l’activité agricole et à l’élevage.
RAPPELS ET OBLIGATIONS
Toute découverte de quelque ordre que ce soit (structure, objet, vestige, monnaie,...) doit être signalée immédiatement au service régional de l’archéologie, ferme Saint-Sauveur, avenue du Bois, 59 651 Villeneuve d’Ascq, soit par l’intermédiaire de la mairie ou de la préfecture.
Les vestiges découverts ne doivent en aucun cas être détruits avant examen par des spécialistes et tout contrevenant sera passible des peines prévues à l’article 322-2 du code pénal.
SECTION I NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.Sans numéroDispositions générales
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UA
CARACTERE ET VOCATION DE LA ZONE
Il s’agit d’une zone à caractère central d’habitat individuel ou collectif, de commerces et de services. Elle couvre le centre élargi du village et se caractérise par une implantation dense et continue à l’alignement des voies.
Elle comporte un secteur UA.a qui est défini par le caractère central du village ( voir article UA.6) et un secteur UA.b. qui se situe à l’extrémité ouest du village (voir articles UA.6, UA7, UA.11).
RAPPELS ET OBLIGATIONS
Toute découverte de quelque ordre que ce soit (structure, objet, vestige, monnaie,...) doit être signalée immédiatement au service régional de l’archéologie, ferme Saint-Sauveur, avenue du Bois, 59 651 Villeneuve d’Ascq, soit par l’intermédiaire de la mairie ou de la préfecture.
Les vestiges découverts ne doivent en aucun cas être détruits avant examen par des spécialistes et tout contrevenant sera passible des peines prévues à l’article 322-2 du code pénal.
SECTION I : NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.