PLUi de Juillé

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone A

  PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES RÈGLE GÉNÉRALE Dans l’ensemble du secteur A : Les constructions sont édifiées en observant un recul minimum de 5m des voies existantes, modifiées ou à créer. REGLES ALTERNATIVES Des implant...

• Zone AUE

  LES OBJECTIFS RECHERCHES Les règles liées à l’implantation et la volumétrie des équipements, recherchent avant tout une certaine malléabilité afin de répondre à des exigences particulières des équipements publics. Pour autant, les projet...

• Zone AUH

  LES OBJECTIFS POURSUIVIS A TRAVERS LA REGLE L’implantation des constructions a été traité de façon souple afin de permettre des formes urbaines innovantes, dans le respect de la densité et de la qualité de cadre de vie. PAR RAPPORT AUX ...

• Zone AUHL

  LES OBJECTIFS RECHERCHES : Les règles liées à l’implantation et la volumétrie de la zone AUHl, recherchent avant tout une certaine souplesse. Pour autant, les projets conservent les mêmes objectifs d’exigences d’intégration urbaine, pays...

• Zone AULZ

  LES OBJECTIFS POURSUIVIS A TRAVERS LA REGLE Les règles liées à l’implantation et la volumétrie des installations et constructions liées aux activités de loisirs, recherchent avant tout une certaine souplesse. Pour autant, les projets liés...

• Zone AUT

  LES OBJECTIFS POURSUIVIS A TRAVERS LA REGLE Les règles liées à l’implantation et la volumétrie des installations et constructions liées aux activités touristiques, recherchent avant tout une certaine souplesse. Pour autant, les projets l...

• Zone AUX

  LES OBJECTIFS POURSUIVIS A TRAVERS LA REGLE Souvent situés à proximité des espaces urbanisés et des espaces agricoles, ces secteurs doivent limiter leur impact sur l’environnement immédiat, qu’il soit bâti ou naturel. Les destinations « ...

• Zone N

  Dans l’ensemble du secteur N et ses sous-secteurs, tout projet d’implantation de bâtiment agricole ou forestière doit respecter pleinement dans un rapport de compatibilité l’ensemble du processus d’insertion et de respect du contexte dans...

• Zone UA

  LES OBJECTIFS POURSUIVIS A TRAVERS LA REGLE L’implantation des constructions a des incidences sur le paysage urbain et dans les noyaux historiques, sur la rue particulièrement. Caractérisés par des fronts bâtis, les centres-villes et cen...

• Zone UB

  LES OBJECTIFS POURSUIVIS A TRAVERS LA REGLE Les règles liées à l’implantation et la volumétrie visent avant tout à conserver une praticité liée à une mixité des usages lorsqu’elle est existante dans un contexte urbain linéaire. L’objectif...

• Zone UE

  LES OBJECTIFS RECHERCHES Les règles liées à l’implantation et la volumétrie des équipements, recherchent avant tout une certaine malléabilité afin de répondre à des exigences particulières des équipements publics. Pour autant, les projet...

• Zone UF

  LES OBJECTIFS RECHERCHES : Les règles liées à l’implantation et la volumétrie de la zone UF, recherchent avant tout une certaine souplesse afin de permettre la reconversion des sites de friches. PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQU...

• Zone UH

  PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES LES OBJECTIFS POURSUIVIS A TRAVERS LA REGLE L’objectif de cet article est de respecter la trame urbaine existante et originelle. Le secteur UH est, le plus souvent, constitué d’un noyau histori...

• Zone UHL

  LES OBJECTIFS RECHERCHES : Les règles liées à l’implantation et la volumétrie de la zone UHl, recherchent avant tout une certaine souplesse. Pour autant, les projets conservent les mêmes objectifs d’exigences d’intégration urbaine, paysa...

• Zone UL

  LES OBJECTIFS POURSUIVIS A TRAVERS LA REGLE Les règles liées à l’implantation et la volumétrie des installations et constructions liées aux activités de loisirs, recherchent avant tout une certaine souplesse. Pour autant, les projets liés...

• Zone ULZ

  LES OBJECTIFS POURSUIVIS A TRAVERS LA REGLE Les règles liées à l’implantation et la volumétrie des installations et constructions liées aux activités du parc animalier, recherchent une certaine souplesse. PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRIS...

• Zone UX

  LES OBJECTIFS POURSUIVIS A TRAVERS LA REGLE Souvent situés à proximité des espaces urbanisés et des espaces agricoles, ces secteurs doivent limiter leur impact sur l’environnement immédiat, qu’il soit bâti ou naturel. Les lignes de trans...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Juillé

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

• 3permis de construire
• 0déclarations préalables
• 2logements créés
• 0autorisations annulées

Les 3 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Adresse

1 rue de la Mairie, 79170 Juillé

Téléphone

05 49 07 25 20

Horaires

Le mardi, de 14 h à 16 h. Le vendredi, de 14 h à 16 h.

Les questions qu'on se pose sur ce document

• Brioux-sur-Boutonne1 440 hab.
• Asnières-en-Poitou188 hab.
• Villefollet203 hab.
• Ensigné288 hab.

La commune

Population

98 habitants

Code postal

79170

Code INSEE

79142

Département

Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine

Locaux raccordables à la fibre

54 sur 58,54 (92,2 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.